2016-05-04Prestations d'entretien courant des espaces verts des sites de l'insa Rouen (Institut national des sciences appliqu)
L'Accord-Cadre est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans minimum mais avec un montant maximum pour toute la durée du accord-cadre au sens de l'article 78 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'Accord-Cadre est conclu à prix global et forfaitaire tels que précisés à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) concernant l'entretien courant des espaces vert de l'insa Rouen. L'Accord-Cadre est conclu à prix unitaire tels que précisés au Bordereau des …
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