2022-12-15mission de Maîtrise d'oeuvre portant sur la réhabilitation de l'école existante, construction d'une école maternelle... (commune de THERDONNE)
la présente consultation est passée selon une procédure avec négociation dans le respect des dispositions des articles R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande Publique.Le prestataire interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique (titre Iii du livre Iv de la partie 2), dans l'arrêté du 22 Mars 2019 précisant les modalités d'exécution des éléments de mission de Maîtrise d'oeuvre et dans les pièces contractuelles du marché.Il est prévu une décomposition par éléments de …
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