Passation de marchés: Communauté urbaine du Grand Toulouse (page 4)

2011-01-10 Prestation désherbage de voirie dans les Pôles territoriaux 3, 4, 5, 6,7 et 8 de la communauté urbaine du Grand Toulouse (Communauté urbaine du Grand Toulouse)
Prestation désherbage de voirie dans les pôles territoriaux 3, 4, 5, 6,7 et 8 de la communauté urbaine du Grand Toulouse. Voir la passation de marché »

2011-01-04 Maitrise d'oeuvre de travaux d'eau potable sur le territoire du Grand Toulouse - marchés à bons de commande années... (Communauté urbaine du Grand Toulouse)
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions articles 74-III 4º (a) et 57 à 59 du code des marchés publics. Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum passé avec 3 titulaires maximum, en application de l'article 77-I du code des marchés publics. Les bons de commande étant attribués aux différents titulaires en cascade, il sera désigné un premier titulaire, un second et un troisième titulaire selon les modalités … Voir la passation de marché »

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