2017-12-27Élaboration du Programme local d'habitat (PLH) (Communauté de communes Pays de Liffré)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de prestations intellectuelles pour l'élaboration du Programme local de l'habitat (PLH) de Liffré-Cormier communauté, d'une étude pré-opérationnelle de réalisation d'une plate-forme de rénovation de l'habitat et d'une étude pré-opérationnelle d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH).
Voir la passation de marché »
2017-12-27Elaboration du Plan climat air énergie (Pcaet) et son EES (Communauté de communes Pays de Liffré)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de prestations intellectuelles pour l'élaboration du Plan climat air énergie Territorial (Pcaet) de Liffré-Cormier Communauté, qui satisfera aux obligations règlementaires (Loi Tepcv du 17 août 2015, décret du 28.6.2016 relatif au Pcaet et arrêté du 4.8.2016 détaillant le contenu et les modalités de réalisation des Pcaet) ainsi que l'élaboration de l'évaluation environnementale stratégique (Ees) requise dans le cadre de l'élaboration du Pcaet.
Voir la passation de marché »