Passation de marchés: Communauté de communes la Porte d'Alsace

2 marchés publics archivés

Communauté de communes la Porte d'Alsace a toujours été un acheteur de équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport, équipement de transport et pièces détachées divers et équipement routier.

Récents marchés passés par Communauté de communes la Porte d'Alsace

2015-05-13   Prestations de fourniture et distribution de bacs pucés (Communauté de communes la Porte d'Alsace)
— Fourniture de bacs roulants pucés, — distribution et montage des bacs roulants, — mise à jour du fichier «Redevables». Voir la passation de marché »
2011-04-18   Marché à bons de commande pour la réalisation des missions de contrôle du service public d'assainissement non... (Communauté de communes la Porte d'Alsace)
Mission de contrôle: — "contrôle périodique", — "diagnostic de bon fonctionnement et d'entretien" (contrôle initial et contrôle sur demande lors de la vente d'un bien immobilier), — "vérification de conception et d'exécution", — "examen préalable à la construction et vérification de l'exécution". Sur la base des articles: Articles 2, 3, 4 et 5 de l'arrêté du 7.9.2009 relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif, Article l2224-8-iii-2° du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Veolia-Eau Compagnie générale des Eaux
Recherches connexes 🔍
Produits/services: Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain Conteneurs et poubelles de déchets Services d'évacuation des eaux usées... Services des eaux usées Service de gestion du réseau d'assainissement