Récents marchés passés par communaute de communes coeur de sologn
2024-01-08elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (communaute de communes coeur de sologn)
tranche ferme : Elaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui)- phase 1 : Diagnostic du territoire, état initial de l'environnement - rapport de présentation- phase 2 : Projet d'aménagement et de développement durable (Padd)- phase 3 : Traduction réglementaire du projet de territoire (Poa, Oap, règlement écrit et graphique)- phase 4a : Validation du dossier, mise en forme, arrêt du projet, consultation- phase 4b : Validation du dossier, enquête publique, adaptation et approbation du …
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