Passation de marchés: Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Un marché public actif
Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane a toujours été un acheteur de produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes et produits connexes d'exploitation de mines et de carrières.
Récents marchés passés par Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
2026-10-15
Deadline 2026-11-17
Fourniture d'enrochements (Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane)
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 75 000 Euros HT. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 75 000 Euros HT. Voir la passation de marché »