Passation de marchés: Communauté d'agglomération Arlysère

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Récents marchés passés par Communauté d'agglomération Arlysère

2023-12-28   transport Et Location De Compacteurs Pour Le Carton Sur Le Territoire Du Beaufortain Et Du Val D'Arly (Communauté d'agglomération Arlysère)
l'Accord-Cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les … Voir la passation de marché »
2023-09-29   transition Led des Projecteurs Scéniques du Dôme Théâtre d'albertville (Communauté d'agglomération Arlysère)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle estsoumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R.2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-09-29   transport et traitement des déchets ménagers spéciaux (Dms) sur les déchetteries de la Ca Arlysere (Communauté d'agglomération Arlysère)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations seront exécutées sur les déchèteries suivantes :- gilly sur Isère- la Bâthie- ugine- beaufort sur Doron- notre Dame de Bellecombe- ecoparc de Venthon Voir la passation de marché »
2023-09-28   prestation d'assurances pour la Communauté d'agglomération Arlysère (Communauté d'agglomération Arlysère)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-07-25   nettoyage des sols et du mobilier des bâtiments de la Communauté d'agglomération Arlysère (Communauté d'agglomération Arlysère)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le marché est reparti en 02 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché mixte, à savoir marché ordinaire et d'un accord-cadre. Le nettoyage programmé fera l'objet d'un marché ordinaire à prix forfaitaire selon les prix figurant à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf). Le nettoyage occasionnel fera … Voir la passation de marché »
2023-07-13   prestation d'assurances pour la Communauté d'agglomération ArlysèreRelance lot 1 Responsabilité civile (Communauté d'agglomération Arlysère)
la Ca Arlysere a lancé un marché d'assurances à effet au 1er janvier 2020 avec une échéance au 31/12/2024. L'Assureur actuel a notifié par courrier à Arlysere la résiliation du marché de responsabilité civile hors protection juridique. A cet effet, Arlysere relance le marché afin de couvrir son risque. Il prendra effet à compter du 1er octobre 2023 pour une durée de 5 ans et 3 mois.La masse salariale du dernier budget (hors charges patronales) est de 7 446 222 euro(s) .Le nombre d'agents est de 280 … Voir la passation de marché »
2023-07-12   entretien Et Reparations Des Vehicules Poids Lourds Et Fourgons (Communauté d'agglomération Arlysère)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ce marché fait suite à une déclaration sans suite du lot 04 du marché Caa22026 - " Services de réparation et d'entretien de grues " suite à une … Voir la passation de marché »
2023-06-26   fourniture Et Livraison De Contenants Pour La Collecte Des Dechets Menagers (Communauté d'agglomération Arlysère)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché a pour objet la fourniture, la livraison, le déchargement de contenants pour la collecte des déchets ménagers en point d'apport volontaire Voir la passation de marché »
2023-05-25   tranport Et Traitement Des Dechets Menagers Speciaux (Dms) Sur Les Dechetteries De La Ca Arlysere (Communauté d'agglomération Arlysère)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations seront exécutées sur les déchèteries suivantes :- gilly sur Isère- la Bâthie- ugine- beaufort sur Doron- notre Dame de Bellecombe- ecoparc de Venthon Voir la passation de marché »
2023-02-28   collecte Des Ordures Menageres Et Du Tri Selectif Pour Le Secteur Du Val D'Arly, Collecte Des Cartons Sur Le Secteur Plaine (Communauté d'agglomération Arlysère)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2023-02-28   transport Des Ordures Menageres Residuelles Et Assimilees Du Quai De Transfert De Venthon Jusqu'A L'Usine... (Communauté d'agglomération Arlysère)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2023-02-28   marche Relatif A La Conduite, L'Entretien, Et A La Maintenance De Stations D'Epuration Et De Postes De... (Communauté d'agglomération Arlysère)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-02-27   mise à disposition de personnel en insertion pour des prestations liées au service Valorisation des déchets sur le... (Communauté d'agglomération Arlysère)
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2023-02-20   exploitation Du Service Eau Potable Sur Les Secteurs Albertville - cesarches - gresy Sur Isere - le Fayet -... (Communauté d'agglomération Arlysère)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent marché porte sur le périmètre géographique suivant :- albertville, hors quartier Saint Sigismond, et la Zac de la Porte de Tarentaise.- Césarches,- grésy sur Isère,- le secteur du Fayet regroupant 5 communes suivantes :- cléry,- frontenex,- saint-Vital,- tournon,- verrens-Arvey.- La station de potabilisation du Chardonnet à Venthon Voir la passation de marché »
2022-12-28   haut De Quai Des Dechetteries D'Arlysere Et Ecoparc De Venthon (Communauté d'agglomération Arlysère)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un marché ordinaire Voir la passation de marché »
2022-12-27   entretien Et Reparations Des Vehicules Poids Lourds Et Fourgons (Communauté d'agglomération Arlysère)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2022-11-09   transport, traitement des boues d'épuration produites par des stations d'épuration et location de bennes (Communauté d'agglomération Arlysère)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
2022-11-08   prestation d'assurances pour la Communauté d'agglomération Arlysère (Communauté d'agglomération Arlysère)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Responsabilité civile et Flotte automobile Voir la passation de marché »
2022-09-01   fourniture De Carburants A La Pompe Par Carte Magnetique (Communauté d'agglomération Arlysère)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons decommande Voir la passation de marché »
2022-08-26   acquisition d'un porteur poids lourd de 26 T équipé d'une grue hydraulique et d'un système de dépose de carrosserie (Communauté d'agglomération Arlysère)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Ce véhicule est destinée à collecter des colonnes d'ordures ménagères, d'emballages, déversées dans une benne déposable à ordures ménagères à chargement vertical dont dispose la collectivité Voir la passation de marché »
2022-08-16   entretien Et Reparations Des Vehicules Poids Lourds Et Fourgons (Communauté d'agglomération Arlysère)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
2022-06-07   accord-Cadre Multi-Attributaires A Marches Subsequents Pour La Fourniture De Carburant Pour La Station-Service Site... (Communauté d'agglomération Arlysère)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2022-06-03   bas De Quai Des Dechetteries : Transport, traitement des déchets et location de bennes (Communauté d'agglomération Arlysère)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Mise à disposition de contenants (location de bennes, cuves et/ou autres contenants), le transport des déchets vers les centres de traitement et le traitement des déchets hors Dms, textiles, mobilier et huiles … Voir la passation de marché »
2022-04-06   bas De Quai Des Dechetteries : Transport, traitement des déchets et location de bennes (Communauté d'agglomération Arlysère)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2022-04-05   acquisition De Colonnes Aeriennes Metalliques Pour La Collecte Des Dechets Menagers (Communauté d'agglomération Arlysère)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2021-12-23   accord-Cadre Multi-Attributaires A Marches Subsequents Pour La Fourniture De Carburant Pour La Station-Service Site... (Communauté d'agglomération Arlysère)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation Voir la passation de marché »
2021-11-09   collecte Des Conteneurs D'Apport Volontaire Dechets Sur Le Territoire D'Arlysere (Communauté d'agglomération Arlysère)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-09-07   Protection et restructuration du captage de la Dhuy - Mercury (Communauté d'agglomération Arlysère)
La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2021-07-16   Réfection de chaussée pour le service eau et assainissement (Communauté d'agglomération Arlysère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
2021-07-09   Appel à candidature — maîtrise d'œuvre pour les travaux de: mise en séparatif des réseaux d'assainissement —... (Communauté d'agglomération Arlysère)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. La mission de maîtrise d'œuvre comprend: — les études d'avant-projet (AVP); — les études de projet (PRO); — le cas échéant, le dossier de demande de subventions; — l'Assistance pour la passation du contrat de travaux (ACT): élaboration du dossier de consultation des entreprises, analyse des candidatures et des offres, mise au point des marchés de travaux; — le visa des études d'exécution (VISA); — la Direction de l'exécution des … Voir la passation de marché »
2021-02-24   Acquisition d'un véhicule hydrocureur de type 4×4 (Communauté d'agglomération Arlysère)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en deux lots. Voir la passation de marché »
2021-02-16   Fournitures de documents multimédia pour les médiathèques intercommunales de la Communauté d'agglomération Arlysère (Communauté d'agglomération Arlysère)
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre pourra être reconduit au maximum trois fois. Voir la passation de marché »
2020-09-04   Location et maintenance de systèmes d'impressions et de copie (Communauté d'agglomération Arlysère)
Les installations initiales devront être opérationnelles au 1.3.2021. La notification devrait intervenir sur le mois de novembre 2020, laissant ainsi au titulaire un délai suffisant pour un déploiement opérationnel des machines au 1.3.2021. En cours d'exécution du marché, des machines pourront être commandées ponctuellement et de manière marginale. Volume total d'impressions estimés sur durée du marché: — noir et blanc: 65 350, — couleur: 42 750. Installation initiale: environ 33 systèmes. Forme de … Voir la passation de marché »
2020-08-25   Fourniture de livres et documents multimédias pour les médiathèques intercommunales (Communauté d'agglomération Arlysère)
La consultation porte sur la prestation suivante: la fourniture de livres et documents multimédias (CD, DVD, livres-lus, méthodes de langues) pour les médiathèques intercommunales de la Communauté d'agglomération Arlysère. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, … Voir la passation de marché »
2020-08-12   Prestation de maintenance, d'assistance et d'intervention d'urgence sur le système de télégestion, électrique et... (Communauté d'agglomération Arlysère)
Prestation de maintenance, d'assistance et d'intervention d'urgence sur le système de télégestion, électrique et électromécanique pour le service AEP et assainissement — Phase «Candidature». Les grandes prestations du marché peuvent se décomposer comme suit: — astreinte eau potable et assainissement: gestion des interventions d'urgence (panne sur l'ensemble du système de télégestion) et réparations liées 24h/24h et 7jours/7 jours sur demande d'Arlysère; — intervention et dépannage hors urgence; — … Voir la passation de marché »
2020-08-12   Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement, réfection du réseau d'eau potable et enfouissement des... (Communauté d'agglomération Arlysère)
Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement, réfection du réseau d'eau potable et enfouissement des réseaux secs au Hameau les Cours à Cevins — phase candidature la présente consultation est passée selon la procédure avec négociation conformément aux articles L. 2124-3 et R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. La Communauté d'agglomération Arlysère, la commune de Cevins et le SDES ont constitué un groupement de commandes conformément aux dispositions des … Voir la passation de marché »
2020-07-22   Fourniture et mise en œuvre de bornes interactives d'information et de matériels de visioconférence (Communauté d'agglomération Arlysère)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en deux lots. Voir la passation de marché »
2020-07-03   Fournitures administratives bureau (Communauté d'agglomération Arlysère)
La CA Arlysère et le CIAS Arlysère constituent un groupement de commande, conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, ayant pour objet la fourniture administrative de bureau. La CA Arlysère est coordonnateur du groupement de commande au sens de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, il assurera notamment toutes les opérations administratives relatives à la mise en concurrence, et à l'organisation de la sélection des offres ainsi que les … Voir la passation de marché »
2020-06-23   Fourniture et livraison de conteneurs semi-enterrés ronds pour la collecte des déchets ménagers (Communauté d'agglomération Arlysère)
Le marché a pour objet la fourniture, la livraison, le déchargement et l'installation de conteneurs semi-enterrés ronds, avec un dôme métallique, destinés à la collecte des déchets ménagers: flux «verre», flux «papiers et emballages» et flux «ordures ménagères». Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Le montant des prestations pour la durée initiale de l'accord-cadre est estimé à: 40 conteneurs/an … Voir la passation de marché »
2020-05-14   Prestation de maintenance, d'assistance et d'intervention d'urgence sur le système de télégestion, électrique et... (Communauté d'agglomération Arlysère)
Prestation de maintenance, d'assistance et d'intervention d'urgence sur le système de télégestion, électrique et électromécanique pour le service AEP et assainissement — phase candidature. Les grandes prestations du marché peuvent se décomposer comme suit: — astreinte eau potable: gestion des interventions d'urgence (panne sur l'ensemble du système de télégestion) et réparations liées 24h/24h et 7jours/7 jours sur demande d'Arlysère; — astreinte assainissement: gestion des interventions d'urgence (panne … Voir la passation de marché »
2020-05-13   Prestation de relève des compteurs du service eau potable (Communauté d'agglomération Arlysère)
Prestation de relève des compteurs du service eau potable — phase candidature. Le présent marché porte sur la relève annuelle des compteurs, pour permettre la facturation globale du service. Les communes sont regroupées dans six secteurs. La relève se fera sur un nombre de compteurs défini par Arlysère. Un minimum de 6 000 compteurs sera à relever dans le cadre de ce marché, annuellement. Les compteurs à relever occasionnellement (départ, arrivés abonnés) ne sont pas concernés par le présent marché. … Voir la passation de marché »
2020-05-12   Prestation hydrocurage assainissement, eaux usées et eaux pluviales (Communauté d'agglomération Arlysère)
— prestation hydrocurage assainissement, eaux usées et eaux pluviales — phase candidature forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum; — attribution d'un marché unique; — accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Voir la passation de marché »
2020-03-18   Restructuration des réseaux d'eau potable des communes de Bonvillard, Sainte-Hélène-sur-Isère et Notre-Dame-des-Millières (Communauté d'agglomération Arlysère)
La Communauté d'agglomération Arlysère et la Commune de Bonvillard ont constitué un groupement de commandes conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. La Communauté d'agglomération Arlysère est désignée coordonnateur du groupement. La présente consultation est passée selon la procédure avec négociation conformément aux articles R. 2124-3 et R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. L'objet du présent marché concerne la … Voir la passation de marché »
2020-03-16   Travaux de réseaux humides au hameau du Villard-Mavin sur la commune de Clery (Communauté d'agglomération Arlysère)
La présente consultation est passée selon la procédure avec négociation conformément aux articles R. 2124-3 et R. 2124-4 du code de la commande publique. Le marché sera alloti en 2 lots. Voir la passation de marché »
2020-02-25   Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable (Communauté d'agglomération Arlysère)
La présente consultation est passée selon la procédure avec négociation conformément aux articles R. 2124-3 et R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le marché public est décomposé en 7 lots. Voir la passation de marché »
2020-01-24   Prestation d'astreinte pour les services eau potable et assainissement (Communauté d'agglomération Arlysère)
Il s'agit d'un marché public mixte. Une partie des prestations est réalisée sous la forme d'un marché ordinaire par application d'un prix forfaitaire. L'autre partie des prestations est réalisée sous la forme d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande sur la base de prix unitaires. Le marché public est décomposé en 3 lots géographiques. Voir la passation de marché »
2020-01-03   Fourniture de compteurs et de matériel radio associes (Communauté d'agglomération Arlysère)
La présente consultation est passée selon la procédure avec négociation conformément aux articles R. 2124-3 et R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le marché public est décomposé en 3 lots. Le marché public n'est pas décomposé en tranches. Le service des … Voir la passation de marché »
2019-12-27   Acquisition d'un véhicule, d'une benne et d'un lève conteneur électrique et automatique pour la collecte des déchets ménagers (Communauté d'agglomération Arlysère)
La présente consultation concerne l'acquisition d'un véhicule, d'une benne et d'un lève conteneur électrique et automatique pour la collecte des déchets ménagers. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 2 lots. La livraison du véhicule devra être effective pour le 1.9.2020 au plus tard. Voir la passation de marché »
2019-12-09   Mise en place d'équipement de réservoirs, de télégestion (AEP Et EU) (Communauté d'agglomération Arlysère)
Mise en place d'équipement de réservoirs, de télégestion (AEP Et EU). Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 600 000,00 EUR. Voir la passation de marché »