2019-06-13Prestations de formation professionnelle (Chambre régionale de métiers du Centre)
Groupement de commandes composé de 7 membres: la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat Centre Val de Loire (CRMA C-VL), coordonnateur du groupement, non acheteur la Chambre de Métiers et de l'artisanat du Cher (CMA 18), membre acheteur la Chambre de métiers et de l'artisanat d'Eure-et-Loir (CMA 28), membre acheteur la Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'Indre (CMA 36), membre non acheteur la Chambre de Métiers et de l'artisanat d'Indre-et-Loire (CMA 37), membre non acheteur la Chambre de …
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2018-09-05Souscription de prestations d'assurance complémentaire santé (Chambre régionale de métiers du Centre)
Groupement de commandes composé de la CRMA C-Vl et des 6 chambres de métiers départementales (départements Cher (18), Eure-et-Loir (28), Indre (36), Indre-et-Loire (37), Loir-et-Cher (41), Loiret (45)) de la région centre Val-de-Loire, assurance complémentaire santé pour le compte de la chambre régionale de métiers et des chambres de métiers et de l'artisanat départementales de la région centre Val-de-Loire, au profit de l'ensemble du personnel — modalités de mise en place et d'exécution de la prestation …
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2016-06-06Accord-Cadre de services d'interconnexion des sites (Vpn, Internet et services associés) (Chambre régionale de métiers du Centre)
Les prestations donnent lieu à un accord cadre, passé en application de l'article 78 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
Cet accord cadre est conclu avec un seul titulaire et donne lieu à l'émission de bons de commande en application de l'article 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation de l'accord-cadre figurant à l'article 14 du présent Ccap, l'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée de 3 ans.
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