Passation de marchés: CCAS de Villeneuve-Loubet

Un marché public archivé

Récents marchés passés par CCAS de Villeneuve-Loubet

2015-02-12   Confection et livraison de repas en liaison froide pour le foyer restaurant du CCAS et pour les personnes âgées à domicile (CCAS de Villeneuve-Loubet)
Le marché a pour objet de désigner le prestataire qui sera chargé de la préparation et de la livraison au Centre communal d'action sociale des repas cuisinés pour personnes âgées, portage et foyer restaurant, en liaison froide. Plus précisément, ce marché constitue un marché à bons de commande, passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, et ce dans les proportions suivantes: Maximum annuel: 110.000 EUR HT. À ce titre, il s'agit d'un accord-cadre, au sens du droit … Voir la passation de marché »