Passation de marchés: Annemasse Les Voirons Agglomération
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2019-02-18Fourniture d'équipements de signalisation routière verticale (Annemasse Les Voirons Agglomération)
Fourniture d'équipements de signalisation routière verticale. La présente consultation est conduite par Annemasse Agglo dans le cadre d'un groupement de commandes pour le compte d'Annemasse Agglo, des communes de Bonne, Cranves-Sales, Gaillard, Juvigny, Lucinges, Machilly et Saint-Cergues. Annemasse Agglo, en tant que coordonnateur du groupement de commandes, est habilité à conduire la procédure de passation des marchés. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un …
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2018-10-05Fourniture et pose de consignes vélos et accessoires (Annemasse Les Voirons Agglomération)
Fourniture et pose de consignes vélos et accessoires il s'agit d'un marché public mixte:
— un marché comportant des prestations réalisées à prix forfaitaire (Consignes parvis Nord et Sud telles que décrites au CCTP),
— un accord-cadre sans minimum ni maximum s'exécutant au moyen de bons de commande (articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) (articles sur bons de commande tels que décrits au BPU).
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