vh2 - services de viabilité hivernale des routes départementales - circuit 208 - auxois Morvan

conseil Départemental de Côte d'or

vh2 - services de viabilité hivernale des routes départementales - circuit 208 - auxois MorvanMinimum : 20 000eur Ht/ périodemaximum : 200 000eur Ht/ période

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sasu eta velluet

Qui ?

• conseil Départemental de Côte d'or

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-13	Avis de marché
2023-09-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Brève description:

vh2 - services de viabilité hivernale des routes départementales - circuit 208 - auxois MorvanMinimum : 20 000eur Ht/ périodemaximum : 200 000eur Ht/ période

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de Côte d'or
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-13 📅
Date limite de soumission: 2023-08-24 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-357981
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande.Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr (référence de la consultation :0623vh2)les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à :Agence territoriale Côte d'or Auxois MorvanTéléphone : 03 80 63 36 51mail : dgsd.padt.dstt.atam@cotedor.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Brève description:

vh2 - services de viabilité hivernale des routes départementales - circuit 208 - auxois MorvanService de viabilité hivernale des routes départementales sur environ 30 km

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements:

la durée initiale de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification et jusqu'au 30 juin 2024.L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois.Période 1 - date de fin de validité : 30 juin 2024période 2 - date de fin de validité : 12 mois à compter de la 1ère reconductionpériode 3 - date de fin de validité : 12 mois à compter de la 2ème reconduction

Description des options:

des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions del'article R 2122-7 du Code de la commande publique

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: auxois Morvan

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 115-357981 (2023-06-13)

Avis d'attribution de marché (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Brève description:

vh2 - services de viabilité hivernale des routes départementales - circuit 208 - auxois Morvan

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636600 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-582254
Se réfère à l'avis: 2023/S 115-357981
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

minimum : 24 000 eur (T.T.C.) par anmaximum : 240 000 eur (T.T.C.) par anla durée initiale de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification et jusqu'au 30 juin 2024. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 2 fois

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

vh2 - services de viabilité hivernale des routes départementales - circuit 208 - auxois Morvan - service de viabilité hivernale des routes départementales sur environ 30 km

Description des options:

des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-20 📅
Nom: sasu eta velluet
Numéro d'enregistrement national: 84801031000011
Adresse postale: le chenois
Commune postale: Sombernon
Code postal: 21540
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

le montant indiqué au Ii.1.7 (Valeur totale du marché (hors Tva) correspond à la valeur finale totale soit le maximum HT par le nombre de période.Le montant indiqué au V.2.4 (Informations sur le montant du marché/du lot) correspond au montant total estimé.sans rabais ni majoration

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 186-582254 (2023-09-22)

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