Réhabilitation de 90 logements avec atteinte niveau Bbc, répartis dans plusieurs bâtis :
- Bâtiments A: 5 allées dans 5 bâtiments, R+3, regroupant 40 logements
- Bâtiment B: 2 allées dans 1 bâtiment, R+4, regroupant 18 logements + 1 local commercial au Rdc + 1 chaufferie
- Bâtiments C: 4 allées dans 4 bâtiments, R+3, regroupant 32 logements
consistance des travaux : Travaux en façade, réfection de l'étanchéité et isolation des toitures existantes, flocage thermique en sous-face de plancher, remplacement des menuiseries extérieures et des occultations, remplacement des garde-corps et rénovation des ouvrages métalliques, remise en peinture, réfection de la chaufferie existante et du système monotube, mise en oeuvre d'une ventilation basse pression avec chemisage des conduits verticaux, mise en sécurité électrique des logements, remplacement des luminaires en façades et travaux de reprise en sous-oeuvre (grandissement de trémie en toiture avec renforcement de structure et travaux extérieurs)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Vernaison (69390) - Résidence Le Peronnet - Réhabilitation énergétique de 90 logements
2023op-T0087”
Produits/services: Travaux de réfection📦
Brève description:
“Réhabilitation de 90 logements avec atteinte niveau Bbc, répartis dans plusieurs bâtis :
- Bâtiments A: 5 allées dans 5 bâtiments, R+3, regroupant 40...”
Brève description
Réhabilitation de 90 logements avec atteinte niveau Bbc, répartis dans plusieurs bâtis :
- Bâtiments A: 5 allées dans 5 bâtiments, R+3, regroupant 40 logements
- Bâtiment B: 2 allées dans 1 bâtiment, R+4, regroupant 18 logements + 1 local commercial au Rdc + 1 chaufferie
- Bâtiments C: 4 allées dans 4 bâtiments, R+3, regroupant 32 logements
consistance des travaux : Travaux en façade, réfection de l'étanchéité et isolation des toitures existantes, flocage thermique en sous-face de plancher, remplacement des menuiseries extérieures et des occultations, remplacement des garde-corps et rénovation des ouvrages métalliques, remise en peinture, réfection de la chaufferie existante et du système monotube, mise en oeuvre d'une ventilation basse pression avec chemisage des conduits verticaux, mise en sécurité électrique des logements, remplacement des luminaires en façades et travaux de reprise en sous-oeuvre (grandissement de trémie en toiture avec renforcement de structure et travaux extérieurs)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 230 470 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façades - Isolation thermique par l'extérieure (Ite)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 194 rue Duguesclin 69433 - Lyon
Description du marché:
“Travaux en façade notamment : isolation et parements, revêtements et peintures extérieures, remplacement des couvertines, jets d'eau, descentes eaux...”
Description du marché
Travaux en façade notamment : isolation et parements, revêtements et peintures extérieures, remplacement des couvertines, jets d'eau, descentes eaux pluviales. Ce lot comprend l'installation de chantier
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 348 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 17
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés :
- Chiffre d'affaires annuel: 2 000 000,00 EUR HT
- Effectif : 6 personnes
- Qualifications: Qualibat 1411 et 7132 (ou...”
Informations complémentaires
Niveaux spécifiques minimaux exigés :
- Chiffre d'affaires annuel: 2 000 000,00 EUR HT
- Effectif : 6 personnes
- Qualifications: Qualibat 1411 et 7132 (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant chantier et 1 opérateur (ou qualification équivalente)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flocage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché: Flocage thermique en sous-face de plancher
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés :
- Chiffre d'affaires annuel: 150 000,00 EUR HT
- Qualifications: Qualibat 7142 (ou équivalent)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie extérieure mixte bois aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Remplacement des menuiseries extérieures par des menuiseries mixtes bois-alu, et des occultations par des volet-roulants aluminium. Mise en oeuvre de...”
Description du marché
Remplacement des menuiseries extérieures par des menuiseries mixtes bois-alu, et des occultations par des volet-roulants aluminium. Mise en oeuvre de châssis aluminium dans les loggias
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement mural📦
Description du marché:
“Remise en peinture suite aux travaux de chauffage, remise en peinture des loggias, revêtement de sols souples Pvc dans les loggias, rénovation des parties communes”
Description du marché
Remise en peinture suite aux travaux de chauffage, remise en peinture des loggias, revêtement de sols souples Pvc dans les loggias, rénovation des parties communes
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage/ Ventilation/ Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“Réfection de la chaufferie existante et du système monotube (passage en bitube) : dépose de l'existant, réfection de la chaufferie et de la distribution de...”
Description du marché
Réfection de la chaufferie existante et du système monotube (passage en bitube) : dépose de l'existant, réfection de la chaufferie et de la distribution de chauffage et Ecs, récupération des eaux-pluviales
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ventilation basse pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Mise en oeuvre d'une ventilation basse pression avec chemisage des conduits verticaux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 292 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés :
- Chiffre d'affaires annuel: 500 000,00 EUR HT
- Effectif : 6 personnes
- Qualifications: Qualibat 5212 (ou équivalent)”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché:
“Mise en sécurité électrique des logements, création d'alimentation pour système de désenfumage, remplacement des luminaires en façades” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 157 670 💰
Description
Informations complémentaires:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés :
- Chiffre d'affaires annuel: 300 000,00 EUR HT
- Effectif : 6 personnes
- Qualifications: Lcpt classe 2”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché:
“Travaux de reprise en sous-oeuvre (grandissement de trémie en toiture avec renforcement de structure et travaux extérieurs (tranchée, reprise de revêtement…)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés :
- Chiffre d'affaires annuel: 120 000,00 EUR HT
- Qualifications: Qualibat 2111 (ou équivalent)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 joint au dossier d'appel à candidature ou engagement équivalent)
- Déclaration...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 joint au dossier d'appel à candidature ou engagement équivalent)
- Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 joint au dossier d'appel à candidature ou engagement équivalent)
- Document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant :
pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre :
les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant
une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
la preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions de participation
Se référer à chaque lot
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
- Certificat(s) de qualification(s)...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
- Certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de cinq dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date, le lieu d'exécution et le nom du maître d'ouvrage.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Se référer à chaque lot
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché public, en...”
Conditions d'exécution du contrat
- L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché public, en application de l'article L.2112-2 du code de la commande publique et de l'article 7 du Ccag Travaux ainsi que définis au cahier des clauses administratives particulières qui sera transmis en phase offre (engagement environnemental joint en annexe du Ccap) ;
- Le présent marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le titulaire du marché doit réaliser un nombre minimal d'heures d'insertion dont les modalités seront définies à l'annexe du Ccap « Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion » (Ccap transmis en phase offre) ;
- Intervention en site occupé : le présent marché est soumis à la charte d'intervention des entreprises qui sera jointe en annexe du Ccap (Ccap transmis en phase offre)
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-04
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Le présent avis est un appel à candidature d'opérateurs économiques dans le cadre d'une procédure avec négociation en application de l'article R. 2124-3 du code de la commande publique.
Après analyse et agrément des candidatures, seuls les candidats répondant aux conditions de participation prévues au III.1) du présent avis seront admis à remettre une offre et recevront le DCE complet.
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire.
Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier d'appel à candidature (DAC), poser des questions à l'acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: AWS-Achat (adresse internet internet: URL : URL : https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: URL : URL : http://www.lmhabitat.fr - espace fournisseur puis nos consultations en cours.
L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par AWS-Achat et enregistré dans sa base.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur dans les conditions techniques suivantes:
- les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
- les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article III.1 du présent avis.
- les fichiers doivent être transmis aux formats Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles);
- le candidat est invité à prendre connaissance des informations du site de dématérialisation concernant le temps nécessaire au téléchargement des offres;
- les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites ne seront pas retenus et seront effacés des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lus.
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Facturation en ligne via Chorus.
Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2023OP-T0087) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - service des marchés - 194 rue Duguesclin - CS 43813 - 69003 Lyon (horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00/16:00 les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés).
La durée est un délai global pour l'ensemble des 10 lots (y compris la période de préparation)
La valeur estimée hors TVA est donnée à titre indicatif
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04.04.2014 (Département de Tarn et Garonne).
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Source: OJS 2023/S 215-676418 (2023-11-03)
Informations complémentaires (2023-11-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 215-676418
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Ancienne valeur
Texte:
“Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 17” Nouvelle valeur
Texte:
“Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19”
Source: OJS 2023/S 218-686208 (2023-11-08)
Informations complémentaires (2023-11-14)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Ancienne valeur
Texte:
“- Qualifications: Qualibat 3212 (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant chantier et 1...”
Texte
- Qualifications: Qualibat 3212 (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant chantier et 1 opérateur (ou qualification équivalente)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“- Qualifications: Qualibat 3212 Mention Rge (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant...”
Texte
- Qualifications: Qualibat 3212 Mention Rge (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant chantier et 1 opérateur (ou qualification équivalente)
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Ancienne valeur
Texte:
“- Qualifications: Qualibat 1411 et 7132 (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant...”
Texte
- Qualifications: Qualibat 1411 et 7132 (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant chantier et 1 opérateur (ou qualification équivalente)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“- Qualifications: Qualibat 1411 et 7132 Mention Rge (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1...”
Texte
- Qualifications: Qualibat 1411 et 7132 Mention Rge (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant chantier et 1 opérateur (ou qualification équivalente)
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Ancienne valeur
Texte: - Qualifications: Qualibat 7142 (ou équivalent)
Nouvelle valeur
Texte: - Qualifications: Qualibat 7142 Mention Rge (ou équivalent)
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Ancienne valeur
Texte:
“- Qualifications: Qualibat 3512 (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant chantier et 1...”
Texte
- Qualifications: Qualibat 3512 (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant chantier et 1 opérateur (ou qualification équivalente)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“- Qualifications: Qualibat 3512 mention Rge (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant...”
Texte
- Qualifications: Qualibat 3512 mention Rge (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant chantier et 1 opérateur (ou qualification équivalente)
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Ancienne valeur
Texte:
“- Qualifications: Qualibat 5213 (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant chantier et 2...”
Texte
- Qualifications: Qualibat 5213 (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant chantier et 2 opérateurs (ou qualification équivalente)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“- Qualifications: Qualibat 5213 Mention Rge (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant...”
Texte
- Qualifications: Qualibat 5213 Mention Rge (ou équivalent) et attestations de formation amiante "sous-section 4" pour 1 encadrant technique, 1 encadrant chantier et 2 opérateurs (ou qualification équivalente)
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Ancienne valeur
Texte: - Qualifications: Qualibat 5212 (ou équivalent)
Nouvelle valeur
Texte: - Qualifications: Qualibat 5312 Mention Rge (ou équivalent)
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Ancienne valeur
Texte: - Qualifications: Lcpt classe 2
Nouvelle valeur
Texte: - Qualifications: Lcpt classe 2 Mention Rge
Source: OJS 2023/S 222-696577 (2023-11-14)