Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus et autobus articulés à motorisation électrique et de type minibus à motorisation thermique en acquisition, options et exécution de prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

Date limite

Deadline 2026-06-01

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autobus publics
• Autobus et cars › Autobus articulés

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-20	Avis de marché
2026-04-28	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus et autobus articulés à motorisation électrique et de type minibus à motorisation thermique en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Numéro de référence: 25U032
Brève description:
“Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus et autobus articulés à motorisation électrique et de type minibus à motorisation thermique en...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus publics 📦
Valeur estimée hors TVA: 518 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Description du marché:
“Minibus à motorisation électrique, d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 136 000 000 euros Ht. Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire”
Produits/services supplémentaires: Autobus publics 📦
Produits/services supplémentaires: Autobus articulés 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Autobus à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et strictement inférieure à 11 mètres”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 300 000 000 euros Ht. Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Autobus à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 1 600 000 000 euros Ht. Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec 4 titulaires (sous réserve d'un...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Autobus à motorisation électrique, d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 11 tonnes, d'une longueur supérieure ou égale 11,80...”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 288 000 000 euros Ht. Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Autobus low entry à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 132 000 000 euros Ht. Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Autobus low entry à motorisation électrique, d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 11 tonnes, d'une longueur supérieure ou...”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 62 000 000 euros Ht. Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Autobus articulé à motorisation électrique, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 1 064 000 000 euros Ht. Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec 4 titulaires (sous réserve d'un...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“Autobus articulé à motorisation électrique, , d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 15 tonnes, d'une longueur comprise entre 17...”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 296 000 000 euros Ht. Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“Autobus articulé à motorisation électrique, compatible avec un système de rechargement délivrant une puissance supérieure à 600 kW, d'une longueur comprise...”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 160 000 000 euros Ht. Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Autobus articulé à motorisation électrique, équipé d'un système de rechargement électrique via des lignes aériennes de contact , d'une longueur comprise...”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 168 000 000 euros Ht. Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Autobus biarticulé à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 204 000 000 euros Ht. Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Autobus biarticulé à motorisation électrique, compatible avec un système de rechargement délivrant une puissance supérieure à 600 kW, d'une longueur...”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 276 000 000 euros Ht. Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Autobus biarticulé à motorisation électrique, équipé d'un système de rechargement électrique via des lignes aériennes de contact , d'une longueur supérieure...”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 392 000 000 euros Ht. Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Minibus à motorisation thermique (hors GNV), d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 106 000 000 euros Ht. Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-01 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Chiffre d'affaires global annuel en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national: 84051
Adresse postale: 1, boulevard Archimède
Code postal: 77444
Commune postale: Marne La Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Fax: 0164732020 📠
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“- Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise - Date et heure de Paris pour la remise et l'ouverture des offres. - L'expression «...”

- Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise
- Date et heure de Paris pour la remise et l'ouverture des offres.
- L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée dans le présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres » Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
- Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande
- La date de début indiquée au présent avis n'est qu'une date estimée. Le point de départ de la date initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.
- Les montants du présent avis s'entendent pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
- Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation.
- Les candidats répondant avec le Dume indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « Annexe Dume » annexé au dossier de consultation (le cas échéant).
- La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr
Les candidats peuvent choisir de répondre selon l'une des deux options suivantes :
1. Utilisation du Dume (Document Unique de Marché Européen)
Le candidat renseigne le formulaire Dume directement en ligne sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/entreprise. Ce dispositif permet de bénéficier des fonctionnalités spécifiques offertes par le service Dume. Les modalités d'accès et d'utilisation sont détaillées dans le règlement de la consultation.
2. Dispositif « standard »
Le candidat peut choisir de répondre en utilisant les documents inclus dans le dossier de consultation :
- La lettre de candidature (ou équivalent) qui contient les conditions de la candidature et les informations relatives aux attestations prévues dans le cadre de la réglementation de la commande publique
- La déclaration du candidat (ou équivalent) dans laquelle figurent les informations concernant la capacité économique et financière, ainsi que la capacité technique et professionnelle du candidat.
Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.
En outre, les pouvoirs de la ou des personnes habilitées à engager le candidat doivent être fournis, le cas échéant.
Pour les groupements d'entreprises, chaque membre du groupement doit transmettre l'ensemble des documents mentionnés ci-dessus.
En application du chapitre 4 du Règlement Ue n°2022/2560 du 12 juillet 2023 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur, les entreprises peuvent être obligés de notifier ou déclarer toutes les contributions financières étrangères reçues à l'acheteur public lors du dépôt de leur offre dans le cadre d'un marché public
Les contrats issus des lots n° 1, 2, 4 à 6 et 8 à 14 sont des accords-cadres mono attribués. Les contrats issus des lots n° 3 et 7 sont des accords-cadres multi attribués conclus avec 4 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières, appropriées et acceptables

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d'enregistrement national: A5A99DE1-C74C-F6A7-3BABAA49830752DA
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Code postal: 77444
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: A5A99DCB-B7B1-C379-60DC9D4A7176357A
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: A5A99E01-D451-0A9C-B37615D9E6F0AC64
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 077-272249 (2026-04-20)

Avis de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 518 400 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-19 12:05:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: ugapdirect@ugap.fr 📧

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 3D88E4DA-CF5E-9EC9-A381C148FACF8FF4
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3D88E4C6-DE01-8567-C16D39F30D7894B6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3D88E50E-F077-4DA5-482A5CE5F11148F4

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 01/06/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 19/06/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 01/06/2026 à 12h05 au plus tard. Lire 19/06/2026 à 12h05 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 083-294818 (2026-04-28)

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Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

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