Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus et autobus articulés à motorisation électrique et de type minibus à motorisation thermique en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Union des groupements d'achats publics
Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus et autobus articulés à motorisation électrique et de type minibus à motorisation thermique en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Date limiteDeadline 2026-06-01
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-20 | Avis de marché |
| 2026-04-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus et autobus articulés à motorisation électrique et de type minibus à motorisation thermique en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Autobus publics 📦
Valeur estimée hors TVA: 518 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Minibus à motorisation électrique, d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres
Valeur estimée hors TVA: 13 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 5
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et strictement inférieure à 11 mètres
Valeur estimée hors TVA: 30 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres
Valeur estimée hors TVA: 160 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus à motorisation électrique, d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 11 tonnes, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres
Valeur estimée hors TVA: 28 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus low entry à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres
Valeur estimée hors TVA: 13 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus low entry à motorisation électrique, d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 11 tonnes, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres
Valeur estimée hors TVA: 6 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus articulé à motorisation électrique, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Valeur estimée hors TVA: 106 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus articulé à motorisation électrique, , d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 15 tonnes, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Valeur estimée hors TVA: 29 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus articulé à motorisation électrique, compatible avec un système de rechargement délivrant une puissance supérieure à 600 kW, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus articulé à motorisation électrique, équipé d'un système de rechargement électrique via des lignes aériennes de contact , d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Valeur estimée hors TVA: 16 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus biarticulé à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres
Valeur estimée hors TVA: 20 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus biarticulé à motorisation électrique, compatible avec un système de rechargement délivrant une puissance supérieure à 600 kW, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres
Valeur estimée hors TVA: 27 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus biarticulé à motorisation électrique, équipé d'un système de rechargement électrique via des lignes aériennes de contact , d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres
Valeur estimée hors TVA: 39 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Minibus à motorisation thermique (hors GNV), d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres
Valeur estimée hors TVA: 10 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-01 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-01 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, boulevard Archimède
Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne La Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOSSA Edward
Courrier électronique: contact@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Fax: 0164732020 📠
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le médiateur interne de l'UGAP
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 077-272249 (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus et autobus articulés à motorisation électrique et de type minibus à motorisation thermique en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Numéro de référence:
25U032
Brève description:
Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus et autobus articulés à motorisation électrique et de type minibus à motorisation thermique en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus publics 📦
Valeur estimée hors TVA: 518 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Minibus à motorisation électrique, d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres
Valeur estimée hors TVA: 13 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Minibus à motorisation électrique, d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 136 000 000 euros Ht.
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 5
Autres informations sur le renouvellement:
Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Autobus à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et strictement inférieure à 11 mètres
Valeur estimée hors TVA: 30 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Autobus à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et strictement inférieure à 11 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 300 000 000 euros Ht.
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Autobus à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres
Valeur estimée hors TVA: 160 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Autobus à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 1 600 000 000 euros Ht.
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec 4 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Autobus à motorisation électrique, d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 11 tonnes, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres
Valeur estimée hors TVA: 28 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Autobus à motorisation électrique, d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 11 tonnes, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 288 000 000 euros Ht.
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Autobus low entry à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres
Valeur estimée hors TVA: 13 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Autobus low entry à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 132 000 000 euros Ht.
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Autobus low entry à motorisation électrique, d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 11 tonnes, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres
Valeur estimée hors TVA: 6 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Autobus low entry à motorisation électrique, d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 11 tonnes, d'une longueur supérieure ou égale 11,80 mètres et strictement inférieure à 13 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 62 000 000 euros Ht.
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Autobus articulé à motorisation électrique, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Valeur estimée hors TVA: 106 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Autobus articulé à motorisation électrique, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 1 064 000 000 euros Ht.
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec 4 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)
Produits/services supplémentaires: Autobus articulés
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Autobus articulé à motorisation électrique, , d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 15 tonnes, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Valeur estimée hors TVA: 29 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Autobus articulé à motorisation électrique, , d'un poids total à vide en ordre de marche strictement inférieur à 15 tonnes, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 296 000 000 euros Ht.
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Autobus articulé à motorisation électrique, compatible avec un système de rechargement délivrant une puissance supérieure à 600 kW, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Autobus articulé à motorisation électrique, compatible avec un système de rechargement délivrant une puissance supérieure à 600 kW, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 160 000 000 euros Ht.
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Autobus articulé à motorisation électrique, équipé d'un système de rechargement électrique via des lignes aériennes de contact , d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Valeur estimée hors TVA: 16 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Autobus articulé à motorisation électrique, équipé d'un système de rechargement électrique via des lignes aériennes de contact , d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 168 000 000 euros Ht.
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Autobus biarticulé à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres
Valeur estimée hors TVA: 20 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Autobus biarticulé à motorisation électrique, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 204 000 000 euros Ht.
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Autobus biarticulé à motorisation électrique, compatible avec un système de rechargement délivrant une puissance supérieure à 600 kW, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres
Valeur estimée hors TVA: 27 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Autobus biarticulé à motorisation électrique, compatible avec un système de rechargement délivrant une puissance supérieure à 600 kW, d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 276 000 000 euros Ht.
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Autobus biarticulé à motorisation électrique, équipé d'un système de rechargement électrique via des lignes aériennes de contact , d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres
Valeur estimée hors TVA: 39 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Autobus biarticulé à motorisation électrique, équipé d'un système de rechargement électrique via des lignes aériennes de contact , d'une longueur supérieure ou égale à 23,5 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 392 000 000 euros Ht.
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Minibus à motorisation thermique (hors GNV), d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres
Valeur estimée hors TVA: 10 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Minibus à motorisation thermique (hors GNV), d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu avec un montant maximum de 106 000 000 euros Ht.
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-01 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-01 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Chiffre d'affaires global annuel en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être pour: le lot 1 : 5 100 000 euros Ht; le lot 2 : 11 200 000 euros Ht le lot 3 : 50 000 000 euros Ht; le lot 4 : 10 800 000 euros Ht; le lot 5 : 4 900 000 euros Ht; le lot 6 : 2 300 000 euros Ht; le lot 7 : de 39 900 000 euros Ht; le lot 8 : 11 100 000 euros Ht; le lot 9 : 6 000 000 euros Ht; le lot 10 : 6 300 000 euros Ht; le lot 11 : 7 600 000 euros Ht; le lot 12 : 10 300 000 euros Ht; le lot 13 : 14 700 000 euros Ht; le lot 14 : 3 900 000 euros Ht. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national:
84051
Adresse postale: 1, boulevard Archimède
Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne La Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOSSA Edward
Courrier électronique: contact@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Fax: 0164732020 📠
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise
- Date et heure de Paris pour la remise et l'ouverture des offres.
- L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée dans le présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres » Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
- Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande
- La date de début indiquée au présent avis n'est qu'une date estimée. Le point de départ de la date initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.
- Les montants du présent avis s'entendent pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
- Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation.
- Les candidats répondant avec le Dume indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « Annexe Dume » annexé au dossier de consultation (le cas échéant).
- La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr
Les candidats peuvent choisir de répondre selon l'une des deux options suivantes :
1. Utilisation du Dume (Document Unique de Marché Européen)
Le candidat renseigne le formulaire Dume directement en ligne sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/entreprise. Ce dispositif permet de bénéficier des fonctionnalités spécifiques offertes par le service Dume. Les modalités d'accès et d'utilisation sont détaillées dans le règlement de la consultation.
2. Dispositif « standard »
Le candidat peut choisir de répondre en utilisant les documents inclus dans le dossier de consultation :
- La lettre de candidature (ou équivalent) qui contient les conditions de la candidature et les informations relatives aux attestations prévues dans le cadre de la réglementation de la commande publique
- La déclaration du candidat (ou équivalent) dans laquelle figurent les informations concernant la capacité économique et financière, ainsi que la capacité technique et professionnelle du candidat.
Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.
En outre, les pouvoirs de la ou des personnes habilitées à engager le candidat doivent être fournis, le cas échéant.
Pour les groupements d'entreprises, chaque membre du groupement doit transmettre l'ensemble des documents mentionnés ci-dessus.
En application du chapitre 4 du Règlement Ue n°2022/2560 du 12 juillet 2023 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur, les entreprises peuvent être obligés de notifier ou déclarer toutes les contributions financières étrangères reçues à l'acheteur public lors du dépôt de leur offre dans le cadre d'un marché public
Les contrats issus des lots n° 1, 2, 4 à 6 et 8 à 14 sont des accords-cadres mono attribués. Les contrats issus des lots n° 3 et 7 sont des accords-cadres multi attribués conclus avec 4 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières, appropriées et acceptables
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Nom: Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d'enregistrement national:
A5A99DE1-C74C-F6A7-3BABAA49830752DA
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le médiateur interne de l'UGAP
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
A5A99DCB-B7B1-C379-60DC9D4A7176357A
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 077-272249 (2026-04-20)
Avis de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 518 400 000 EUR 💰
Description
13 600 000 EUR 💰
30 000 000 EUR 💰
160 000 000 EUR 💰
28 800 000 EUR 💰
13 200 000 EUR 💰
6 200 000 EUR 💰
106 400 000 EUR 💰
29 600 000 EUR 💰
16 000 000 EUR 💰
16 800 000 EUR 💰
20 400 000 EUR 💰
27 600 000 EUR 💰
39 200 000 EUR 💰
10 600 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-19 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-19 12:05:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: ugapdirect@ugap.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 272249-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a24f9ca1-ed15-4352-92e2-9e6361116693-01
Source: OJS 2026/S 083-294818 (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 518 400 000 EUR 💰
Description
13 600 000 EUR 💰
30 000 000 EUR 💰
160 000 000 EUR 💰
28 800 000 EUR 💰
13 200 000 EUR 💰
6 200 000 EUR 💰
106 400 000 EUR 💰
29 600 000 EUR 💰
16 000 000 EUR 💰
16 800 000 EUR 💰
20 400 000 EUR 💰
27 600 000 EUR 💰
39 200 000 EUR 💰
10 600 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-19 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-19 12:05:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: ugapdirect@ugap.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 272249-2026
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
3D88E4DA-CF5E-9EC9-A381C148FACF8FF4
Organe de révision
3D88E4C6-DE01-8567-C16D39F30D7894B6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3D88E50E-F077-4DA5-482A5CE5F11148F4
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 01/06/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 19/06/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 01/06/2026 à 12h05 au plus tard. Lire 19/06/2026 à 12h05 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: a24f9ca1-ed15-4352-92e2-9e6361116693-01
Source: OJS 2026/S 083-294818 (2026-04-28)
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