Valorisation des sous produits d'exploitation d'espaces verts
Ville de Lyon
Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 02/08/2026 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 01/08/2028. Il sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des sous produits d'exploitation d'espaces verts
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mise à disposition décharges et filières de revalorisation
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-02 📅
Date de fin: 2028-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'expiration des accords-cadres
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transformation des sous-produits d?exploitation
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Description du marché: Transformation des sous-produits d?exploitation d?espaces verts
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-12 17:00:00 📅
Lieu: 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon cedex 01
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: dcp.marches@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472103030 📞
URL: http://marches2.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1804391 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1804391 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert. La date de début des accords-cadres est prévisionnelle
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-240565 (2026-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des sous produits d'exploitation d'espaces verts
Numéro de référence:
A6CPMM10491
Brève description:
Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 02/08/2026 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 01/08/2028. Il sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Mise à disposition décharges et filières de revalorisation
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché:
Mise à disposition de décharges et de filières de revalorisation pour les sous-produits d'exploitation d'espaces verts
Informations complémentaires:
Le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euro(s) H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique en cas de reconduction
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-02 📅
Date de fin: 2028-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'expiration des accords-cadres
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au Ccapc
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Transformation des sous-produits d?exploitation
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Description du marché: Transformation des sous-produits d?exploitation d?espaces verts
Informations complémentaires:
Le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) H.T. pour la période initiale. Ce montant sera identique en cas de reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-12 17:00:00 📅
Lieu: 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon cedex 01
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: dcp.marches@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472103030 📞
URL: http://marches2.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1804391 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1804391 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert. La date de début des accords-cadres est prévisionnelle
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
173018A5-ABC4-E2FC-075B2682ABD3A9B6
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
173018B5-AFF1-F136-D16999FAF7D02F57
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-240565 (2026-04-07)
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