Valorisation des combustibles rigides et souples produits par le TVME issus des ordures ménagères
Symevad
Le présent marché concerne un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par bons de commande ayant pour objet la valorisation matière et/ou énergétique des combustibles rigides et souples produits par l'unité Tri Valorisation Matière Energie (TVME) du SYMEVAD, issus des ordures ménagères.
Date limiteDeadline 2026-12-02
Qui ?- • Symevad
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des combustibles rigides et souples produits par le TVME issus des ordures ménagères
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 825 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valorisation des combustibles rigides produits par le TVME issus des ordures ménagères
Quantité: 8000 tonne
Valeur estimée hors TVA: 825 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performance opérationnelle et environnementale (20)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valorisation des combustibles souples produits par le TVME issus des ordures ménagères
Quantité: 30000 tonne
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Performance opérationnelle et environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Symevad
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 Rue Mirabeau
Code postal: 62141
Commune postale: EVIN MALMAISON cedex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: h.krolikowski@symevad.org 📧
Téléphone: +33 321791246 📞
URL: https://www.symevad.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://symevad.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16847_1189457.html 🌏
URL de participation: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 212-759539 (2026-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des combustibles rigides et souples produits par le TVME issus des ordures ménagères
Numéro de référence:
2026-AO-04
Brève description:
Le présent marché concerne un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par bons de commande ayant pour objet la valorisation matière et/ou énergétique des combustibles rigides et souples produits par l'unité Tri Valorisation Matière Energie (TVME) du SYMEVAD, issus des ordures ménagères.
Afficher plus
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 825 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Valorisation des combustibles rigides produits par le TVME issus des ordures ménagères
Quantité: 8000 tonne
Valeur estimée hors TVA: 825 000 EUR 💰
Description du marché:
Valorisation des combustibles rigides produits par le TVME issus des ordures ménagères
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot " Nombre maximum de participants à l'accord-cadre " constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Durée de l'accord: 24 mois Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performance opérationnelle et environnementale (20)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Valorisation des combustibles souples produits par le TVME issus des ordures ménagères
Quantité: 30000 tonne
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Valorisation des combustibles souples produits par le TVME issus des ordures ménagères
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance opérationnelle et environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Symevad
Numéro d'enregistrement national:
20000720100037
Adresse postale: 60 Rue Mirabeau
Code postal: 62141
Commune postale: EVIN MALMAISON cedex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: h.krolikowski@symevad.org 📧
Téléphone: +33 321791246 📞
URL: https://www.symevad.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://symevad.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16847_1189457.html 🌏
URL de participation: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 212-759539 (2026-10-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕