Objet Champ d'application du marché
Titre: vaccins administrés par les services de Pmi et de la Mdps
2023-0447
Produits/services: Vaccins📦
Brève description:
“vaccins administrés par le service de Pmi pour les enfants de moins de 6 ans et la Mdps pour les adultes et adolescents”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Tuberculose intradermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: esplanade Charles de Gaulle 33074 - bordeaux
Description du marché: tuberculose intradermique
Critères d'attribution
Prix
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre comporte 1 période initiale de 2 ans à compter du 1er janvier 2024. Il pourra ensuite faire l'objet d'1 reconduction tacite de 2 ans au 1er...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre comporte 1 période initiale de 2 ans à compter du 1er janvier 2024. Il pourra ensuite faire l'objet d'1 reconduction tacite de 2 ans au 1er janvier, sans que son terme ne puisse excéder le 31 décembre 2027. Le prestataire ne peut s'y opposer
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations de services, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations...”
Description des options
les prestations de services, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans),...”
Informations complémentaires
le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans), est fixé à 80 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Test tuberculinique Idr
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: test tuberculinique Idr
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans),...”
Informations complémentaires
le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans), est fixé à 40 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : d.t.p. Adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: d.t.p. Adulte
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans),...”
Informations complémentaires
le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans), est fixé à 10 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : D.T.P.Ca. Hib Hép B prêt à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“d.T.P.Ca. Hib Hép B prêt à l'emploile vaccin doit impérativement être prêt à l'emploi”
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans),...”
Informations complémentaires
le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans), est fixé à 110 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 : D.T.P. Ca Hib Hèp B à reconstituer
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“d.t.p. Ca Hib Hèp B à reconstituerle vaccin doit être reconstituable et doit justifier d'une recommandation d'utilisation chez les prématurés”
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans),...”
Informations complémentaires
le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans), est fixé à 30 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 : D.T.P.Ca. Hib
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: d.T.P.Ca. Hib
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans),...”
Informations complémentaires
le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans), est fixé à 15 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no7 : D.T.P.Ca. Nourrisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“d.T.P.Ca. NourrissonLe vaccin doit pouvoir être utilisé chez l'enfant en primovaccination à partir de 2 mois”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no8 : d.t.p.ca. Adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“d.t.p.ca. AdulteLe vaccin doit avoir l'amm pour une utilisation chez la femme enceinte” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : caractéristiques du produit au regard de la fiche technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution est fixé à 40 000 euro(s) HtPour ce lot, fournir les documents suivants :- la fiche technique...”
Informations complémentaires
le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution est fixé à 40 000 euro(s) HtPour ce lot, fournir les documents suivants :- la fiche technique du produit- les données réglementaires (Rcp)- la notice d'utilisation- la recommandation d'utilisation de l'ansm
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no9 : Rougeole, Oreillons, Rubéole
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: rougeole, Oreillons, Rubéole
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution, est fixé à 60 000 euro(s) HtPour ce lot, fournir les documents suivants :- la fiche technique...”
Informations complémentaires
le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution, est fixé à 60 000 euro(s) HtPour ce lot, fournir les documents suivants :- la fiche technique du produit- les données réglementaires (Rcp)- la notice d'utilisation- la recommandation d'utilisation de l'ansm
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no10 : Hépatite A Adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: hépatite A Adulte
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no11 : Hépatite B Adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: hépatite B Adulte
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans),...”
Informations complémentaires
le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans), est fixé à 50 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no12 : Hépatite B Enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“hépatite B EnfantLe vaccin doit justifier d'une recommandation d'utilisation chez les prématurés et les nouveaux nés de mère antigène Hbs positif”
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans),...”
Informations complémentaires
le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans), est fixé à 20 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no13 : Hpv avec recommandation d'utilisation chez les Hsh
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“hpv avec recommandation d'utilisation chez les HshLe vaccin doit justifier d'une recommandation d'utilisation chez les hommes (Hsh)”
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans),...”
Informations complémentaires
le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans), est fixé à 210 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no14 : Méningocoque C Nourrisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“méningocoque C NourrissonLe vaccin doit être utilisable en une seule injection à 5 mois pour la primovaccination du nourrisson”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no15 : Méningocoque B Nourrisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“méningocoque B NourrissonLe vaccin doit être utilisable chez le nourrisson de 2 mois”
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution, est fixé à 350 000 euro(s) HtPour ce lot, fournir les documents suivants :- la fiche...”
Informations complémentaires
le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution, est fixé à 350 000 euro(s) HtPour ce lot, fournir les documents suivants :- la fiche technique du produit- les données réglementaires (Rcp)- la notice d'utilisation- la recommandation d'utilisation de l'ansm
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no16 : Méningocoques a, c, y, W135
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“méningocoques a, c, y, W135Le vaccin doit être utilisable chez le nourrisson de 2 mois”
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution, est fixé à 150 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no17 : Pneumocoque conjugué Nourrisson 13 valences
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“pneumocoque conjugué Nourrisson 13 valencesle vaccin doit être utilisable chez le nourrisson de 2 mois”
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans),...”
Informations complémentaires
le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans), est fixé à 250 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no18 : Pneumocoque conjugué 23 valences
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: pneumocoque conjugué 23 valences
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no19 : Rotavirus
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“rotavirusLe vaccin doit être utilisable en deux doses maximum chez le nourrisson” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique : caractéristiques du produit au regard de l'échantillon
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution, est fixé à 150 000 euro(s) HtPour ce lot, fournir les documents suivants :- la fiche...”
Informations complémentaires
le montant maximum de ce lot, pour chaque période d'exécution, est fixé à 150 000 euro(s) HtPour ce lot, fournir les documents suivants :- la fiche technique du produit- les données réglementaires (Rcp)- la notice d'utilisation- la recommandation d'utilisation de l'ansmpour le lot 19 (Rotavirus) uniquement, un échantillon de vaccin, fourni dans le conditionnement habituel
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no20 : Varicelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: varicelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.3- le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-19
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.gironde.fr/ -Cet accord-cadre comporte 20 lots.Le présent accord-cadre est conclu sans montants minimums.Les montants maximums de l'accord-cadre pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans puis pour une reconduction tacite de deux ans) sont fixés respectivement par lot et détaillés au règlement de la consultation.Les prestations de services, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat seront identiques à celles du présent contrat.Ce nouvel accord-cadre pourra être conclu, au plus tard, dans les trois ans à compter de la notification du présent contrat.Pièces constituant l'offre :4- l'Acte d'engagement et ses annexes complété (fichier nommé Ae) selon le modèle joint5- pour les lots 8 (d.t.p.ca. Adulte), 9 (Ror), 15 (Méningocoque B Nourrisson) et 19 (Rotavirus) uniquement, les documents suivants :- la fiche technique du produit- les données réglementaires (Rcp)- la notice d'utilisation- la recommandation d'utilisation de l'ansm6- pour le lot 19 (Rotavirus) uniquement, un échantillon de vaccin, fourni dans le conditionnement habituel
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution Ou référé contractuel après la signature du contrat.Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du Ce du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, no358994)
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Source: OJS 2023/S 160-506479 (2023-08-17)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: esplanade Charles de Gaulle 33074 Bordeaux
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 160-506479
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Tuberculose intradermique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Test tuberculinique Idr
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : d.t.p. Adulte
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 : D.T.P.Ca. Hib Hép B prêt à l'emploi
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-044705
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5 : D.T.P. Ca Hib Hèp B à reconstituer
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 23 Rue Francois Jacob
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 78160
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-044706
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 : D.T.P.Ca. Hib
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-044707
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7 : D.T.P.Ca. Nourrisson
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 Espace Henry Vallee
Commune postale: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-044708
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot no8 : d.t.p.ca. Adulte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023-044709
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot no9 : Rougeole, Oreillons, Rubéole
Nom et adresse du contractant
Nom: msdf
Adresse postale: 10 Crs Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-044710
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lot no10 : Hépatite A Adulte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023-044711
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: lot no11 : Hépatite B Adulte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023-044712
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: lot no12 : Hépatite B Enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023-044713
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: lot no13 : Hpv avec recommandation d'utilisation chez les Hsh
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2023-044714
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: lot no14 : Méningocoque C Nourrisson
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: pfizer
Adresse postale: 23 Av Du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris 14
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2023-044715
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: lot no15 : Méningocoque B Nourrisson
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2023-044716
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: lot no16 : Méningocoques a, c, y, W135
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2023-044717
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: lot no17 : Pneumocoque conjugué Nourrisson 13 valences
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2023-044718
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: lot no18 : Pneumocoque conjugué 23 valences
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2023-044719
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: lot no19 : Rotavirus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-044720
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: lot no20 : Varicelle
Date de conclusion du contrat: 2024-01-03 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
“l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans.Il pourra ensuite faire l'objet d'1 reconduction tacite de 2 ans au 1er...”
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 1er janvier 2024 pour une durée de 2 ans.Il pourra ensuite faire l'objet d'1 reconduction tacite de 2 ans au 1er janvier, sans que son terme ne puisse excéder le 31 décembre 2027
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Source: OJS 2024/S 010-024971 (2024-01-10)