travaux Sur Les Reseaux D'Assainissement, Eaux Usees Et Eaux Pluviales, Et Leurs Ouvrages Annexes Sur Le Territoire De L'Ept Paris Terres D'Envol (93)
Paris Terres d'Envol
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché a pour objet de désigner les entreprises de travaux qui réaliseront des travaux dans les domaines des réseaux d'assainissement, eaux usées et eaux pluviales, et de leurs ouvrages annexes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: Ept 2402
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: paris terres D'Envol
Adresse postale: bp 10018
Code postal: 93601
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.paristerresdenvol.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@paristde.fr 📧
Téléphone: +33 148170280 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date limite de soumission: 2024-02-08 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014512
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: accord cadre multi-attributaire sur les communes de Sevran, Villepinte et Tremblay-En-France
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: accord cadre multi-attributaire sur les communes de Dugny, Drancy et Le Bourget
Intitulé du lot: accord cadre multi-attributaire sur la commune de Aulnay-Sous-Bois
Numéro du lot: 03
Brève description: accord cadre multi-attributaire sur la commune de Aulnay-Sous-Bois
Intitulé du lot: accord cadre multi-attributaire sur la commune du Blanc-Mesnil
Numéro du lot: 04
Brève description: accord cadre multi-attributaire sur la commune du Blanc-Mesnil
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'ept Paris Terres d'envol 93601 - aulnay-Sous-Bois cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: ept Ptde
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005809700011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ept Paris Terres D'Envol : Direction de la Commande publique
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2024/S 007-014512 (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: Ept 2402
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché a pour objet de désigner les entreprises de travaux qui réaliseront des travaux dans les domaines des réseaux d'assainissement, eaux usées et eaux pluviales, et de leurs ouvrages annexes
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: paris terres D'Envol
Adresse postale: bp 10018
Code postal: 93601
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.paristerresdenvol.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@paristde.fr 📧
Téléphone: +33 148170280 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date limite de soumission: 2024-02-08 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014512
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: accord cadre multi-attributaire sur les communes de Sevran, Villepinte et Tremblay-En-France
Numéro du lot: 01
Brève description:
accord cadre multi-attributaire sur les communes de Sevran, Villepinte et Tremblay-En-France
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières
Intitulé du lot: accord cadre multi-attributaire sur les communes de Dugny, Drancy et Le Bourget
Numéro du lot: 02
Brève description: accord cadre multi-attributaire sur les communes de Dugny, Drancy et Le Bourget
Intitulé du lot: accord cadre multi-attributaire sur la commune de Aulnay-Sous-Bois
Numéro du lot: 03
Brève description: accord cadre multi-attributaire sur la commune de Aulnay-Sous-Bois
Intitulé du lot: accord cadre multi-attributaire sur la commune du Blanc-Mesnil
Numéro du lot: 04
Brève description: accord cadre multi-attributaire sur la commune du Blanc-Mesnil
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'ept Paris Terres d'envol 93601 - aulnay-Sous-Bois cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Paiement par le Maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du Ccag et application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande-publique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: ept Ptde
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005809700011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ept Paris Terres D'Envol : Direction de la Commande publique
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2024/S 007-014512 (2024-01-05)
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