Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »

SPL Grand Ouest (974)

Ce marché a pour objet des travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d'ENr au moyen d'installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 3 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul », à savoir les écoles PRIMAIRE EMILE HUGOT, ECOLE MATERNELLE GRANDE FONTAINE,ECOLE ELEMENTAIRE JLD ERRAYA

Date limite

Deadline 2026-08-18

Qui ?

• SPL Grand Ouest (974)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• La Réunion › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-07-06	Avis de marché

Avis de marché (2026-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Numéro de référence: PA-T26-02
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 27
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 27

1️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot2aGO(EH)
Titre: PA-T26-02-Lot2aGO(EH)-Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 167 498 EUR 💰
Description du marché:

Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de gros oeuvre pour l'école Emile Hugot sur la commune de Saint-Paul

Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Code postal: 97460
Ville: Saint-Paul
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

2️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot2cMAÇONNERIEGO(JLDE)
Titre: PA-T26-02-Lot2cMAÇONNERIEGO(JLDE)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 118 860 EUR 💰
Description du marché:

Le présent marché a pour objet la réalisation de gros oeuvre et maçonnerie pour l'école de JLD ERRAYA située sur la commune de Saint-Paul

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

3️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot3aCHARPENTECOUVERTURES(EH)
Titre: PA-T26-02-Lot3aCHARPENTECOUVERTURES(EH)-Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 300 187 EUR 💰
Description du marché:

Le présent marché a pour objet les travaux de charpente couverture sur l'école de Emile Hugot située sur la commune de ST Paul.

Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

4️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot3b-CHARPENTE-COUVERTURES(GF)
Titre: PA-T26-02-Lot-3b-CHARPENTE-COUVERTURES(GF)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 465 785 EUR 💰
Description du marché:

Le présent marché a pour objet des travaux de CHARPENTE / COUVERTURES / ÉTANCHÉITÉ / BARDAGES / MÉTALLERIES (GF) l'école de Grande Fontaine située sur la commune de St Paul.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

5️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot5aPLATRERIEMENUISERIESBOISPEINTURES(EH)
Titre: PA-T26-02-Lot5aPLATRERIEMENUISERIESBOISPEINTURES(EH)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 125 580 EUR 💰
Description du marché:

Les travaux portent sur la platrerie, menuiserie bois et peinture de l'école Emile Hugot située sur la commune de ST PaUl.

Produits/services: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

6️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot1bVRD(GF)
Titre: PA-T26-02-Lot1bVRD(GF)-Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 276 757 EUR 💰
Description du marché:

Les travaux du lot 01 VRD, comprennent : Terrassements généraux des voiries et des jardins Voirie et travaux annexes Assainissement EP Revêtements bitumineux sur l'école de Grande Fontaine située sur la commune de ST Paul.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

7️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-LOT7cPLOMBERIECLIMVENTILATION(JLDE)
Titre: PA-T26-02-LOT7cPLOMBERIECLIMVENTILATION(JLDE)-Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 9 320 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet la définition de l'ensemble des travaux de plomberie sanitaire, de gaz, de protection incendie et de climatisation pour l'école JLD ERRAYA sur la commune de Saint-Paul

Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

8️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot6aÉLECTRICITÉCFO/CFA(EH)
Titre: PA-T26-02-Lot6aÉLECTRICITÉCFO/CFA(EH)-Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 114 100 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet l'ensemble des travaux d'électricité courants forts et courants faibles pour l'école Emile Hugot sur la commune de Saint-Paul

Produits/services: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

9️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-LOT8bAPPAREILÉLÉVATEUR(GF)
Titre: PA-T26-02-LOT8bAPPAREILÉLÉVATEUR(GF)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation
Valeur estimée hors TVA: 34 300 EUR 💰
Description du marché:

Les travaux portent sur les appareils élévateurs de l'école Grande Fontaine située sur la commune de ST Paul.

Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot1cVRD(JLDE)
Titre: PA-T26-02-Lot1cVRD(JLDE)-Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 311 067 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot2bGO(GF)
Titre: PA-T26-02-Lot2bGO(GF)-Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 166 382 EUR 💰
Description du marché:

Le présent marché a pour objet la réalisation de gros oeuvre pour l'école de Grande Fontaine sur la commune de Saint-Paul

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot4aMENUISERIESEXTÉRIEURES(EH)
Titre: PA-T26-02-Lot4aMENUISERIESEXTÉRIEURES(EH)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 115 040 EUR 💰
Description du marché:

Le présent marché a pour objet des travaux de B menuiserie extérieure sur l'école Emile Hugot située sur la commune de St Paul.

Produits/services: Poses de portes et de fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot3cBARDAGESMÉTALLERIES(JLDE)
Titre: PA-T26-02-Lot3cBARDAGESMÉTALLERIES(JLDE)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 411 952 EUR 💰
Description du marché:

Le présent marché a pour objet des travaux de bardage et métallerie l'école de JLD ERRAYA située sur la commune de St Paul.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot4bMENUISERIESEXTÉRIEURES(GF)
Titre: PA-T26-02-Lot4bMENUISERIESEXTÉRIEURES(GF)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 63 965 EUR 💰
Description du marché:

Le présent marché a pour objet des travaux de B menuiserie extérieure sur l'école Grande Fontaine située sur la commune de St Paul.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot4cMENUISERIESEXTÉRIEURES(JLDE)
Titre: PA-T26-02-Lot4cMENUISERIESEXTÉRIEURES(JLDE)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 159 260 EUR 💰
Description du marché:

Le présent marché a pour objet des travaux de B menuiserie extérieure sur l'école JLD ERRAYA située sur la commune de St Paul.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot5bPLATRERIEMENUISERIESBOISPEINTURES(GF)
Titre: PA-T26-02-Lot5bPLATRERIEMENUISERIESBOISPEINTURES(GF)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 100 040 EUR 💰
Description du marché:

Les travaux portent sur la platrerie, menuiserie bois et peinture de l'école Grande Fontaine située sur la commune de ST PaUl.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot5cPLATRERIEPEINTURES(JLDE)
Titre: PA-T26-02-Lot5cPLATRERIEPEINTURES(JLDE)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 342 050 EUR 💰
Description du marché:

Les travaux portent sur la platrerie, menuiserie bois et peinture de l'école JLD ERRAYA située sur la commune de ST PaUl.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot6bÉLECTRICITÉCFO/CFA(GF)
Titre: PA-T26-02-Lot6bÉLECTRICITÉCFO/CFA(GF)-Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 93 216 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet l'ensemble des travaux d'électricité courants forts et courants faibles pour l'école Grande Fontaine sur la commune de Saint-Paul

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-Lot6cÉLECTRICITÉCFO/CFA(JLDE)
Titre: PA-T26-02-Lot6cÉLECTRICITÉCFO/CFA(JLDE)-Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 144 414 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet l'ensemble des travaux d'électricité courants forts et courants faibles pour l'école JLD ERRAYA sur la commune de Saint-Paul

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-LOT7bPLOMBERIECLIM(GF)
Titre: PA-T26-02-LOT7bPLOMBERIECLIM(GF)-Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 21 035 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet la définition de l'ensemble des travaux de plomberie sanitaire, de gaz, de protection incendie et de climatisation pour l'école Grande Fontaine sur la commune de Saint-Paul

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-LOT7aPLOMBERIECLIM(EH)
Titre: PA-T26-02-LOT7aPLOMBERIECLIM(EH)-Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation, sur 5 écoles de la zone littorale de la Commune de Saint-Paul »
Valeur estimée hors TVA: 17 620 EUR 💰
Description du marché:

Le présent lot a pour objet la définition de l'ensemble des travaux de plomberie sanitaire, de gaz, de protection incendie et de climatisation pour l'école Emile HUGOT sur la commune de Saint-Paul

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-LOT8cPAYSAGE(JLDE)
Titre: PA-T26-02-LOT8cPAYSAGE(JLDE)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation
Valeur estimée hors TVA: 272 993 EUR 💰
Description du marché:

Les travaux portent sur le paysage de l'école JLD ERRAYA située sur la commune de St Paul.

Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-LOT8aAPPAREILÉLÉVATEUR(EH)
Titre: PA-T26-02-LOT8aAPPAREIL ÉLÉVATEUR(EH)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation
Valeur estimée hors TVA: 40 800 EUR 💰
Description du marché:

Les travaux portent sur les appareils élévateurs de l'école Emile Hugot située sur la commune de ST Paul.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-LOT10PHOTOVOLTAÏQUE(GF)
Titre: PA-T26-02-LOT10PHOTOVOLTAÏQUE(GF)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation
Valeur estimée hors TVA: 39 400 EUR 💰
Description du marché:

Les travaux portent sur le photovoltaique de l'école Grande Fontaine située sur la commune de ST Paul.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-LO9aPAYSAGE(EH)
Titre: PA-T26-02-LOT9aPAYSAGE(EH)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation
Valeur estimée hors TVA: 153 632 EUR 💰
Description du marché:

Les travaux portent sur le paysage de l'école Emile Hugot située sur la commune de St Paul.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-LOT9bPAYSAGE(GF)
Titre: PA-T26-02-LOT9bPAYSAGE(GF)Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation
Valeur estimée hors TVA: 72 940 EUR 💰
Description du marché:

Les travaux portent sur le paysage de l'école Grande Fontaine située sur la commune de St Paul.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: PA-T26-02-LOT1aVRD(EH)
Titre: PA-T26-02-LOT1aVRD(EH)-Travaux pour la « rénovation thermique, énergétique, renaturation des cours, mise aux normes PMR, mise aux normes techniques, production d’ENr au moyen d’installations photovoltaïques en autoconsommation
Valeur estimée hors TVA: 344 724 EUR 💰
Description du marché:

Les travaux du lot 01 VRD, comprennent : Terrassements généraux des voiries et des jardins Voirie et travaux annexes Assainissement EU et EP Eclairage extérieur sur l'école Emile Hugot située sur la commune de St Paul.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Grand Ouest (974)
Numéro d'enregistrement national: 91512369900059
Adresse postale: 20 rue des Navigateurs Ateliers le TRAPEZE Saint-Gilles-Les-Bains
Code postal: 97434
Commune postale: Saint paul
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@spl-grand-ouest.re 📧
Téléphone: +33 692119717 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La SPL agit en qualité de mandataire pour le compte de la Ville de St Paul Visite de site recommandée (cf règlement de consultation) Clause sociale prévue (cf CCAP) Site occupé Les heures exprimées sont locales La transmission des candidatures et des offres doit impérativement se faire par voie dématérialisée à l'adresse du profil acheteur : https://www.marches securises.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
URL: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 17974005500019
Adresse postale: 27 rue félix Guyon CS 61107
Code postal: 97404
Commune postale: Saint denis cedex
Région: La Réunion 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 262924360 📞
Fax: +33 262924362 📠
URL: https://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé précontractuel dans les conditions définies par l'article L. 511-1 du Code de Justice Administrative et avant la signature du contrat. - Référé suspension contre la décision d'attribution du marché ou toute décision faisant grief dans le délai de deux mois de leur publication ou de leur notification. - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution du marché ou de toute autre décision faisant grief. -Recours de plein contentieux contre le marché peut être exercé par les concurrents évincés dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 128-466150 (2026-07-06)

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