les travaux de l'ensa de Toulouse décomposés en une Tf et une To comprennent la réhabilitation bât existants, les patrimoines Candilis et Malebranche, la construction de l'extension, la démolition des bâtiments. Ces bâtiments comprendront des locaux d'enseignement, des locaux administratifs, des fonctions supports (accueil, foyer étudiant, cafétéria, learning-center), un pôle recherche et des locaux liés à la logistique. Le projet prévoit également l'aménagement des espaces extérieurs.Les surfaces de plancher restructurées représentent 3 700 mètres carrés, le bâtiment neuf a une surface de plancher de 5 600 mètres carrés et 1 900 mètres carrés de surface de plancher seront démolies.La Tf correspond à la construction de l'extension. La To 1 comprend la réhabilitation des bât existants, la démolition des bâtiments non conservés et construction des locaux neufs entre extension et bâtiment réhabilités.. A titre prévisionnel les travaux devraient commencer : En juin 2024 pour la Tf, En octobre 2025 pour la To1
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux pour l'extension et la réhabilitation de l'ecole Nationale Supérieure d'architecture de Toulouse (Opération no50232)
23s0099”
Produits/services: Travaux de construction d'écoles secondaires📦
Brève description:
“les travaux de l'ensa de Toulouse décomposés en une Tf et une To comprennent la réhabilitation bât existants, les patrimoines Candilis et Malebranche, la...”
Brève description
les travaux de l'ensa de Toulouse décomposés en une Tf et une To comprennent la réhabilitation bât existants, les patrimoines Candilis et Malebranche, la construction de l'extension, la démolition des bâtiments. Ces bâtiments comprendront des locaux d'enseignement, des locaux administratifs, des fonctions supports (accueil, foyer étudiant, cafétéria, learning-center), un pôle recherche et des locaux liés à la logistique. Le projet prévoit également l'aménagement des espaces extérieurs.Les surfaces de plancher restructurées représentent 3 700 mètres carrés, le bâtiment neuf a une surface de plancher de 5 600 mètres carrés et 1 900 mètres carrés de surface de plancher seront démolies.La Tf correspond à la construction de l'extension. La To 1 comprend la réhabilitation des bât existants, la démolition des bâtiments non conservés et construction des locaux neufs entre extension et bâtiment réhabilités.. A titre prévisionnel les travaux devraient commencer : En juin 2024 pour la Tf, En octobre 2025 pour la To1
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Valeur estimée hors TVA: EUR 20 452 550 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: démolitions - désamiantage - démontage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“école Nationale Supérieure d'architecture de Toulouse, 83 Rue Aristide Maillol 31106 - toulouse”
Description du marché:
“curage (dépose de cloisons, faux-plafonds, revêtements, équipements techniques), désamiantage, démolition complète d'ouvrages” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 568 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“tranche optionnelle no1 : Travaux restructuration bâtiments rénovés, démolition bâtiments non conservés et reconstruction zone entrée et locaux amphithéâtre” Description
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche optionnelle 1- valeur estimée : 257 414 euro(s) - durée To 1 : 4 moisle...”
Informations complémentaires
estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche optionnelle 1- valeur estimée : 257 414 euro(s) - durée To 1 : 4 moisle présent lot n'est pas concerné par la tranche ferme
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros-Oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“ouvrages de fondations, réseaux intérieurs et extérieurs enterrés, dallages, dalles portées, ouvrages en béton armé, maçonneries” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 366 930 💰
Description
Durée de l'accord: 7
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 2 330 244 euro(s) - durée To 1 : 5 moisdes...”
Informations complémentaires
estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 2 330 244 euro(s) - durée To 1 : 5 moisdes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:pse no1 : Sous face de dalle béton en béton coloré tranche ferme
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“dépose d'étanchéité, bicouche élastomère autoprotégé avec isolant, bicouche élastomère avec isolant et protection gravier, bicouche élastomère avec isolant...”
Description du marché
dépose d'étanchéité, bicouche élastomère autoprotégé avec isolant, bicouche élastomère avec isolant et protection gravier, bicouche élastomère avec isolant et protection par dalles sur plots, bicouche élastomère avec isolant et protection par végétalisation, bicouche élastomère protection par pavés en pierre, lanterneaux, évacuations des eaux pluviales des toitures terrasses
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 638 171 💰
Description
Durée de l'accord: 3
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 565 003 euro(s) - durée To 1 : 5 moisdes...”
Informations complémentaires
estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 565 003 euro(s) - durée To 1 : 5 moisdes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:-pse no1 lot no03 : Plus-Value pour toiture Epdm sur l'existant tranche optionnelle
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché: enduit traditionnel à la chaux, peinture pliolite
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 673 💰
Description
Durée de l'accord: 1
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 102 271 euro(s) - durée To 1 : 2 moisdes...”
Informations complémentaires
estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 102 271 euro(s) - durée To 1 : 2 moisdes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:pse no1 : lot no04 Peinture anti-graffiti tranche fermepse no2 : lot no04 Peinture anti-graffiti tranche optionnelle
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries extérieures - occultations
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“châssis vitrés en profilés aluminium, blocs portes vitrés en profilés aluminium, murs rideaux en aluminium, portes coulissantes automatiques en profilés...”
Description du marché
châssis vitrés en profilés aluminium, blocs portes vitrés en profilés aluminium, murs rideaux en aluminium, portes coulissantes automatiques en profilés aluminium thermolaqué
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 574 973 💰
Description
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 1 132 139 euro(s) - durée To 1 : 3 moisdes...”
Informations complémentaires
estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 1 132 139 euro(s) - durée To 1 : 3 moisdes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:pse no1 lot no05 : Motorisation des châssis de ventilation naturelle tranche fermepse no2 lot no5 : Plus value pour raidisseur alu-bois sur mur rideau tranche ferme
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“grilles de ventilation, grilles caillebotis, blocs portes métalliques, mains courantes, garde-corps, clôtures, portails, portillons, escaliers métalliques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 449 992 💰
Description
Durée de l'accord: 2
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 369 198 euro(s) - durée To 1 : 2 mois”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloisons - doublages - faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché:
“cloisons de distribution sur ossatures métalliques, gaines de désenfumage et d'air neuf, doublages thermiques sur ossatures métalliques, faux-plafonds bois,...”
Description du marché
cloisons de distribution sur ossatures métalliques, gaines de désenfumage et d'air neuf, doublages thermiques sur ossatures métalliques, faux-plafonds bois, faux-plafonds démontables en dalles de fibres minérales, faux-plafonds non démontables en plaques de plâtre pleines, faux-plafonds non démontables en plaques de plâtre perforées, faux-plafonds métalliques, flocages
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 672 943 💰
Description
Durée de l'accord: 6
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 568 151 euro(s) - durée To 1 : 6 mois”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“blocs portes de sécurité prépeints à âme pleine, blocs portes vitrés, façades de gaines techniques, habillages bois muraux, cloisonnements, plans de travail” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 938 847 💰
Description
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 802 827 euro(s) - durée To 1 : 6 mois”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sols - faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché:
“carrelage en grès cérame, revêtements de sols souples en linoléum, revêtements de sols souples caoutchouc pastillé, faïences” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 199 428 💰
Description
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 265 904 euro(s) - durée To 1 : 3 moisdes...”
Informations complémentaires
estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 265 904 euro(s) - durée To 1 : 3 moisdes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:pse no1 : Carrelage dans les sanitaires tranche fermepse no2 : Carrelage dans les sanitaires tranche optionnelle
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché:
“peinture en parois verticales et plafonds, peinture sur ouvrages métalliques intérieurs et extérieurs, peinture sur bois et dérivés, peinture sur...”
Description du marché
peinture en parois verticales et plafonds, peinture sur ouvrages métalliques intérieurs et extérieurs, peinture sur bois et dérivés, peinture sur canalisations, nettoyage
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 117 612 💰
Description
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 112 498 euro(s) - durée To 1 : 4 moisdes...”
Informations complémentaires
estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 112 498 euro(s) - durée To 1 : 4 moisdes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:pse no1 lot no10 : Peinture époxy de sol tranche fermepse no2 lot no10 : Peinture époxy de sol tranche optionnelle
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: 3 ascenseurs 630 kg
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 908 💰
Description
Durée de l'accord: 5
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 46 022 euro(s) - durée To 1 : 5 mois”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chauffage - traitement d'air - plomberie - sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“sous-Station de chauffage, production frigorifique (groupe à condensation par air), distribution hydraulique, émetteurs terminaux (radiateurs, plancher...”
Description du marché
sous-Station de chauffage, production frigorifique (groupe à condensation par air), distribution hydraulique, émetteurs terminaux (radiateurs, plancher chauffant, panneaux rayonnants eau chaude, ventilo-convecteurs), systèmes à détente directe, traitement d'air (ventilation simple et double flux), réseaux aérauliques, terminaux aérauliques, eau froide sanitaire et eau chaude sanitaire, évacuations eaux usées / eaux vannes / eaux pluviales, régulation, désenfumage
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 078 959 💰
Description
Durée de l'accord: 16
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 842 713 euro(s) - durée To 1 : 13 moisdes...”
Informations complémentaires
estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 842 713 euro(s) - durée To 1 : 13 moisdes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:pse no1 lot no12 : Brasseurs d'air dans les ateliers de l'extension tranche fermepse no2 lot no12 : Traitement hygrométrique des archives tranche optionnelle
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: courants forts - courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché:
“réseau de terre, poste de livraison et de transformation, tableaux généraux basse tension, batterie de condensateurs, coupures d'urgence, réseau ondulé,...”
Description du marché
réseau de terre, poste de livraison et de transformation, tableaux généraux basse tension, batterie de condensateurs, coupures d'urgence, réseau ondulé, canalisations, tableaux divisionnaires, appareillage, appareils d'éclairage, éclairage de sécurité, éclairage extérieur, alimentations spécifiques, installations pour la recharger des véhicules électriques, système de sécurité incendie, précâblage voix données images, vidéosurveillance, interphonie, contrôle d'accès, protection intrusion, équipements audiovisuels, sonorisation, gestion technique du bâtiment
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 909 189 💰
Description
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 582 944 euro(s) - durée To 1 : 13 moisdes...”
Informations complémentaires
estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 582 944 euro(s) - durée To 1 : 13 moisdes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:pse no1 lot no13 : Motorisation des châssis de ventilation naturelle tranche ferme
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terrassement - vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Description du marché:
“terrassements / remblais / couches de forme, voiries et circulations, chaussées et trottoirs, assainissement, eaux pluviales, eaux usées, Aep, incendie,...”
Description du marché
terrassements / remblais / couches de forme, voiries et circulations, chaussées et trottoirs, assainissement, eaux pluviales, eaux usées, Aep, incendie, arrosage, chauffage, géothermie, réseaux secs courants forts et courants faibles
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 001 233 💰
Description
Durée de l'accord: 8
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 1 259 482 euro(s) - durée To 1 : 7 mois”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts - arrosage
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: fourniture et plantation de végétaux, engazonnement, arrosage automatique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 363 💰
Description
Informations complémentaires:
“estimation et durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.To 1 - valeur estimée : 132 952 euro(s) - durée To 1 : 3 mois”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“*Déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles...”
Liste et brève description des conditions
*Déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la Commande Publique*Informations concernant l'opérateur économique (à l'identique de la Partie Ii du e-dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes),...”
Liste et brève description des critères de sélection
*Déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes), des 3 derniers exercices disponibles*preuve d'une assurance des risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement*description de l'outillage, du matériel et de l'équipement...”
Liste et brève description des critères de sélection
*Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement*description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique*liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; Le pouvoir adjudicateur ne prendra pas en compte les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans*indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale), et des éléments d'exécution à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale), et des éléments d'exécution à caractère environnemental (clause environnementale)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-07
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -*Le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché et les plans) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info.Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique, à l'exception des plans, qui pourront être obtenus selon ces modalités dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.*le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://https://www.marches-publics.info (cf. Manuel "Déposer un pli" joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable à la rubrique "Pratique, tutoriels" de la plateforme).Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format " papier ", seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur.*les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique*la valeur totale estimée indiquée ci-dessus comprend la totalite des lots et des Tranches*Les délais d'exécution de l'ensemble des lots pour chacune des tranches sont les suivants :-tranche ferme : 18 mois-tranche optionnelle 1 : 18 moisa titre prévisionnel les travaux devraient commencer :-en mai 2024 pour la tranche ferme-en octobre 2025 pour la tranche optionnelle 1le délai d'exécution, ainsi que les dates prévisionnelles de début et de fin de chacun des lots pour chacune des tranches, est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultationles visites sont programmées aux dates et heures suivantes : voir modalités prévues dans le règlement de consultationla personne à contacter est mentionnée dans le règlement de la consultation.*autres renseignements : voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation"le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.""l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
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Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ;-Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ;-Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994)
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Source: OJS 2023/S 244-767224 (2023-12-14)