les travaux ont pour objet :L'Extension des espaces suite à l'évolution de la capacité d'accueil.Tranche ferme :- bâtiment 11 : Extension du bâtiment pour accueillir le pôle Métiers de la Sécurité, des salles banalisées, archives, stockages et local gratuité ; Réorganisation du pôle Tertiaire ; Adaptations ponctuelles des locaux d'enseignement ; Aménagement de la rue intérieure,- bâtiment 12 : Réaménagements ponctuels du centre de connaissances, locaux enseignants, salle Upe2aTranche optionnelle 1 :-Bâtiment 11 : rénovation thermique et désenfumage de la rue intérieuretranche optionnelle 2 :-Bâtiment 11 : rénovation acoustique de la rue intérieuretranche optionnelle 3 : restructuration des salles existantes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-24.
Avis de marché (2023-08-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: spl arac occitanie
Numéro d'enregistrement national: 53396945700035
Adresse postale:
“mandataire de la Région Occitanie, Pdte de la Région Occitanie, C. Delga, 55 Avenue Louis Bréguet - cs 24020”
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31028
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@arac-occitanie.fr📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.arac-occitanie.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: spl Arac Occitanie : Charlène Martinez
Adresse postale: 55 Avenue Louis Bréguet, Cs 24020
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31028
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562727100📞
Courrier électronique: charlene.martinez@arac-occitanie.fr📧
Fax: +33 562572313 📠
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://marches-publics.info🌏
URL de l'acheteur: http://marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: http://marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux pour l'extension au Lycée " Françoise " à Tournefeuille (Opération no 50258)
23s0071”
Produits/services: Travaux de construction d'écoles secondaires📦
Brève description:
“les travaux ont pour objet :L'Extension des espaces suite à l'évolution de la capacité d'accueil.Tranche ferme :- bâtiment 11 : Extension du bâtiment pour...”
Brève description
les travaux ont pour objet :L'Extension des espaces suite à l'évolution de la capacité d'accueil.Tranche ferme :- bâtiment 11 : Extension du bâtiment pour accueillir le pôle Métiers de la Sécurité, des salles banalisées, archives, stockages et local gratuité ; Réorganisation du pôle Tertiaire ; Adaptations ponctuelles des locaux d'enseignement ; Aménagement de la rue intérieure,- bâtiment 12 : Réaménagements ponctuels du centre de connaissances, locaux enseignants, salle Upe2aTranche optionnelle 1 :-Bâtiment 11 : rénovation thermique et désenfumage de la rue intérieuretranche optionnelle 2 :-Bâtiment 11 : rénovation acoustique de la rue intérieuretranche optionnelle 3 : restructuration des salles existantes
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 250 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre - démolition
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lycée Marie-Louise dit "Françoise" 31170 - tournefeuille
Description du marché:
“démolition, voile béton, terrassements complémentaires, escalier en béton, cloison brique de terre crue, Puits à la tarière creuse, maçonnerie, drainage des...”
Description du marché
démolition, voile béton, terrassements complémentaires, escalier en béton, cloison brique de terre crue, Puits à la tarière creuse, maçonnerie, drainage des ouvrages enterrés, canalisations enterrés et aériennes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 670 416 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“* Tranche ferme - extension et chaufferie* Tranche optionnelle 1 - rénovation de la rue intérieure : thermique et désenfumage* Tranche optionnelle 3 -...”
Description des options
* Tranche ferme - extension et chaufferie* Tranche optionnelle 1 - rénovation de la rue intérieure : thermique et désenfumage* Tranche optionnelle 3 - restructuration des salles existantes* La valeur estimée des To pour ce lot est-to 1 : 32 259 euro(s) Ht-To 3 : 23 666 euro(s) Ht* La durée des To pour ce lot est-to 1 : 2 Mois-To 3 : 4 Mois
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Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche fermedes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche fermedes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:-tranche ferme : Pse no 1 : Remplacement de la Btc par une cloison 98/48-tranche ferme : Pse no 2 : Hauteur supplémentaire des relevés béton sous Btc
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente - fob
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché:
“murs à ossature bois, Plancher mixte bois / béton, structure pergola ossature bois” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 082 416 💰
Description
Durée de l'accord: 9
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture - etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés📦
Description du marché:
“etanchéité bitumineuse pour terrasses inaccessibles isolées sur support béton avec panneaux photovoltaïques, couverture bac en acier, couvertines,...”
Description du marché
etanchéité bitumineuse pour terrasses inaccessibles isolées sur support béton avec panneaux photovoltaïques, couverture bac en acier, couvertines, évacuation Ep, lanterneaux de désenfumage, équipement de sécurité en toiture, remplacement des voutes d'éclairage
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 107 709 💰
Description
Durée de l'accord: 14
Informations sur les options
Description des options:
“* Tranche ferme - extension et chaufferie* Tranche optionnelle 1 - rénovation de la rue intérieure : thermique et désenfumage* La valeur estimée des To pour...”
Description des options
* Tranche ferme - extension et chaufferie* Tranche optionnelle 1 - rénovation de la rue intérieure : thermique et désenfumage* La valeur estimée des To pour ce lot est-to 1 : 141 823 euro(s) Ht* La durée des To pour ce lot est-to 1 : 2 Mois
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Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche fermedes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche fermedes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:-tranche ferme : Pse no 1 : Mise en place support panneaux photovoltaïque
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtement de façade
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché:
“bardage bois sur support Mob, bardeaux de terre cuite, faux plafond bardage bois, cassettes aluminium sur support bois, contre-bardage métallique acrotères” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 619 509 💰
Description
Durée de l'accord: 16
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries extérieures / Serrurerie Brise soleil horizontaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché:
“mur rideau, Vb/Vh, châssis vitrés en aluminium, brises soleil, porte vitrées en aluminium, dépose et repose réemploi, store occultants, garde-corps...”
Description du marché
mur rideau, Vb/Vh, châssis vitrés en aluminium, brises soleil, porte vitrées en aluminium, dépose et repose réemploi, store occultants, garde-corps intérieur, portillon piéton
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 459 205 💰
Description
Durée de l'accord: 13
Informations sur les options
Description des options:
“* Tranche ferme - extension et chaufferie* Tranche optionnelle 1 - rénovation de la rue intérieure : thermique et désenfumage* Tranche optionnelle 3 -...”
Description des options
* Tranche ferme - extension et chaufferie* Tranche optionnelle 1 - rénovation de la rue intérieure : thermique et désenfumage* Tranche optionnelle 3 - restructuration des salles existantes* La valeur estimée des To pour ce lot est-to 1 : 119 203 euro(s) Ht-To 3 : 55 427 euro(s) Ht* La durée des To pour ce lot est-to 1 : 2 Mois-To 3 : 4 Mois
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche ferme”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: doublages - cloisons - faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“cloisons et doublages en plaques de plâtre, Faux-Plafonds en plaques de plâtre (démontable et non démontable), soffite en plaque de plâtre, flocage thermique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 197 171 💰
Description
Durée de l'accord: 8
Informations sur les options
Description des options:
“* Tf - extension et chaufferie* To 1 - rénovation rue intérieure : thermique et désenfumage* To 2 - rénovation rue intérieure : acoustique* To 3 -...”
Description des options
* Tf - extension et chaufferie* To 1 - rénovation rue intérieure : thermique et désenfumage* To 2 - rénovation rue intérieure : acoustique* To 3 - restructuration des salles existantes* Valeur estimée des To pour ce lot :-To 1 : 50 263 euro(s) Ht-To 2 : 56 673 euro(s) Ht-To 3 : 36 486 euro(s) Ht* La durée des To pour ce lot est-to 1 : 2 Mois-To 2 : 2 Mois-To 3 : 4 Mois
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Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche fermedes variantes (prestations supplémentaires) sont...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche fermedes variantes (prestations supplémentaires) sont exigées:-tranche ferme : Pse no 1 : Remplacement de la Btc par une cloison 98/48
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“baffles acoustiques, stores intérieurs, châssis vitré fixe, signalétique, quincaillerie (béquille, ferme-porte, clés et organigramme), banque d'accueil,...”
Description du marché
baffles acoustiques, stores intérieurs, châssis vitré fixe, signalétique, quincaillerie (béquille, ferme-porte, clés et organigramme), banque d'accueil, meuble évier, tableau tryptique, assise bois couloir, trappes de visites, plinthes bois, meubles évier
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 202 077 💰
Informations sur les options
Description des options:
“* Tranche ferme - extension et chaufferie* Tranche optionnelle 2 - rénovation de la rue intérieure : acoustique* Tranche optionnelle 3 - restructuration des...”
Description des options
* Tranche ferme - extension et chaufferie* Tranche optionnelle 2 - rénovation de la rue intérieure : acoustique* Tranche optionnelle 3 - restructuration des salles existantes* La valeur estimée des To pour ce lot est-to 2 : 58 079 euro(s) Ht-To 3 : 36 255 euro(s) Ht* La durée des To pour ce lot est-to 2 : 2 Mois-To 3 : 4 Mois
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche fermedes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche fermedes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:-tranche ferme : Pse no 1 : Remplacement de la Btc par une cloison 98/48-tranche optionnelle 3 : Pse no 2 : Réemploi porte pleine du bâtiment 10-tranche optionnelle 3 : Pse no 3 : Réemploi vitrage du patio
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtement sols durs - faïences / Peinture - sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦
Description du marché:
“peintures sur plaques de plâtre, sur bois et sur métal, Peinture de sols, nettoyage de livraison, Ragréage, revêtements Pvc, Chape, étanchéité liquide,...”
Description du marché
peintures sur plaques de plâtre, sur bois et sur métal, Peinture de sols, nettoyage de livraison, Ragréage, revêtements Pvc, Chape, étanchéité liquide, carrelage en grès cérame, faïences, tapis de sols
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 902 💰
Informations sur les options
Description des options:
“* Tf - extension et chaufferie* To 1 - rénovation de la rue intérieure : thermique et désenfumage* To 2 - rénovation de la rue intérieure : acoustique* To 3...”
Description des options
* Tf - extension et chaufferie* To 1 - rénovation de la rue intérieure : thermique et désenfumage* To 2 - rénovation de la rue intérieure : acoustique* To 3 - restructuration des salles existantes* Valeur estimée des To pour ce lot :-To 1 : 32 035 euro(s) Ht-To 2 : 37 479 euro(s) Ht-To 3 : 66 079 euro(s) Ht* La durée des To pour ce lot est-to 1 : 2 Mois-To 2 : 2 Mois-To 3 : 4 Mois
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Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche fermedes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche fermedes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:-tranche ferme : Pse no 1 : Remplacement de la Btc par une cloison 98/48
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité Cfo - cfa
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché:
“onduleur, armoires électriques, distribution, appareillages, alarme incendie, câblage Vdi, sonnerie de cours/ppms, alarme intrusion, contrôle d'accès, Gtc,...”
Description du marché
onduleur, armoires électriques, distribution, appareillages, alarme incendie, câblage Vdi, sonnerie de cours/ppms, alarme intrusion, contrôle d'accès, Gtc, production photovoltaïque
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 458 896 💰
Informations sur les options
Description des options:
“* Tranche ferme - extension et chaufferie* To 1 - rénovation de la rue intérieure : thermique et désenfumage* To 3 - restructuration des salles existantes*...”
Description des options
* Tranche ferme - extension et chaufferie* To 1 - rénovation de la rue intérieure : thermique et désenfumage* To 3 - restructuration des salles existantes* La valeur estimée des To pour ce lot est :-To 1 : 25 310 euro(s) Ht-To 3 : 43 500 euro(s) Ht* La durée des To pour ce lot est :-To 1 : 2 Mois-To 3 : 4 Mois
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche fermedes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont...”
Informations complémentaires
*La valeur estimée et la durée du marché indiquées ci-dessus ne concernent que la tranche fermedes variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:-tranche ferme : Pse no 1 : Photovoltaïque : objectif C4 sur l'ensemble de la toiture bâtiment 22
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cvc - pbs - géothermie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation📦
Description du marché:
“production d'eau chaude sanitaire, protection incendie, Pompe à chaleur, sondes géothermiques, distribution, panneaux rayonnants, radiateurs, ventilation...”
Description du marché
production d'eau chaude sanitaire, protection incendie, Pompe à chaleur, sondes géothermiques, distribution, panneaux rayonnants, radiateurs, ventilation simple et double flux, climatisation, désenfumage, Plomberie (Eau froide, eau chaude, Eu, Ev), appareils sanitaires, création d'un silo
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 853 112 💰
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Description des options:
“* Tranche ferme - extension et chaufferie* Tranche optionnelle 3 - restructuration des salles existantes* La valeur estimée des To pour ce lot est-to 3 : 81...”
Description des options
* Tranche ferme - extension et chaufferie* Tranche optionnelle 3 - restructuration des salles existantes* La valeur estimée des To pour ce lot est-to 3 : 81 191 euro(s) Ht* La durée des To pour ce lot est-to 3 : 4 Mois
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier - paillasses et Sorbonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Paillasses de laboratoire📦
Description du marché: paillasses humides et sèches, Sorbonnes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 101 900 💰
Description
Durée de l'accord: 3
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voirie et réseaux divers (Vrd)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Description du marché:
“terrassements généraux, voiries en enrobés bitumineux, clôtures, portails, réseaux (Ep, Eu, Aep, électricité et courants faibles), mobilier urbain, cuve de...”
Description du marché
terrassements généraux, voiries en enrobés bitumineux, clôtures, portails, réseaux (Ep, Eu, Aep, électricité et courants faibles), mobilier urbain, cuve de récupération des Ep
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 172 494 💰
Description
Durée de l'accord: 19
Informations complémentaires:
“des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées:-tranche ferme : Pse no 1 : Cuve de récupération Ep 6m3 pour arrosage”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: engazonnement, plantations, système d'arrosage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 785 💰
Description
Durée de l'accord: 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)*déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la Commande Publique*Informations concernant l'opérateur économique (à l'identique de la Partie Ii du e-dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.*déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes), des 3 derniers exercices disponibles*preuve d'une assurance des risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement*description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique*liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ; Le pouvoir adjudicateur ne prendra pas en compte les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans*indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale), et des éléments d'exécution à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale), et des éléments d'exécution à caractère environnemental (clause environnementale)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulouse
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -*Le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché et les plans) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info.Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique, à l'exception des plans, qui pourront être obtenus selon ces modalités dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.*le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://https://www.marches-publics.info (cf. Manuel "Déposer un pli" joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable à la rubrique "Pratique, tutoriels" de la plateforme).Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format " papier ", seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur.*les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique*la valeur totale estimée indiquée ci-dessus comprend la totalité des lots et des tranches*les délais d'exécution de l'ensemble des lots pour chacune des tranches sont les suivants : mercredi 13 septembre 2023 à 14h00 et mercredi 20 septembre 2023 à 14h00. La personne à contacter est mentionnée dans le règlement de la consultation.- Tranche ferme : 21 mois ;- tranche optionnelle no 1 : 2 mois- tranche optionnelle no 2 : 2 mois- tranche optionnelle no 3 : 14 moisa titre indicatif, les travaux de chacune des tranches devraient commencer le :Tranche ferme : 08/01/2024tranche optionnelle no 1 : 07/07/2025tranche optionnelle no 2 : 07/07/2025tranche optionnelle no 3 : 08/07/2024le délai d'exécution, ainsi que les dates prévisionnelles de début et de fin de chacun des lots pour chacune des tranches, est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultationles visites sont programmées aux dates et heures suivantes : a preciser quand on aura L'InfoLa personne à contacter est mentionnée dans le règlement de la consultation.*autres renseignements : voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ;- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994)
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Source: OJS 2023/S 165-521308 (2023-08-24)
Informations complémentaires (2023-10-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 165-521308
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-03 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 13/10/2023 14h00lieu: Toulouse
Nouvelle valeur
Texte: date: 03/11/2023 à 14h00lieu: Toulouse
Source: OJS 2023/S 193-603445 (2023-10-03)