l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le Conseil Départemental de l'hérault a la charge d'effectuer des travaux d'entretien courant, de petites et grosses réparations et d'aménagement d'environ 200 bâtiments, 81 collèges publics et 38 halles de sports.Cet accord cadre est réparti en 12 lots sur 2 zones géographiques. Les prestations sont identiques entre chaque zone.- Zone A : Est Héraultais- zone B : Ouest HéraultaisL'Attention des candidats est attirée sur le fait que les lots 01, 02, 03, 07, 08, 13, 14, 15, 19 et 20 seront passés avec plusieurs titulaires (3 maximum)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux pour l'entretien, la maintenance, les grosses réparations et l'aménagement des bâtiments, domaines départementaux et collèges publics
23cbd11”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le Conseil Départemental de l'hérault a la charge d'effectuer des travaux d'entretien courant, de petites et grosses réparations et d'aménagement d'environ 200 bâtiments, 81 collèges publics et 38 halles de sports.Cet accord cadre est réparti en 12 lots sur 2 zones géographiques. Les prestations sont identiques entre chaque zone.- Zone A : Est Héraultais- zone B : Ouest HéraultaisL'Attention des candidats est attirée sur le fait que les lots 01, 02, 03, 07, 08, 13, 14, 15, 19 et 20 seront passés avec plusieurs titulaires (3 maximum)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 108 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les lots 01, 02, 03, 07, 08, 13, 14, 15, 19 et 20 seront attribués au maximum à 3 attributaires.Si un candidat est 1er du classement sur plus de 1 lot pour...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les lots 01, 02, 03, 07, 08, 13, 14, 15, 19 et 20 seront attribués au maximum à 3 attributaires.Si un candidat est 1er du classement sur plus de 1 lot pour les mêmes prestations, il se verra attribuer le lot qu'il a listé par ordre de priorité dans l'annexe relative à la priorisation des lots (et dans ce cas, l'autre lot sera attribué au candidat classé 2e)
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: regroupement Gros oeuvre - zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de 34000 - herault
Description du marché:
“sous-Lot no 01.1 : Maçonnerie
Sous-Lot no 01.2 : Menuiseries bois Signalétique
Sous-Lot no 01.3 : Cloisons doublages Faux plafonds
sous-lot no 01.4 :...”
Description du marché
sous-Lot no 01.1 : Maçonnerie
Sous-Lot no 01.2 : Menuiseries bois Signalétique
Sous-Lot no 01.3 : Cloisons doublages Faux plafonds
sous-lot no 01.4 : Carrelages Faïences
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: regroupement électricité - zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché:
“sous-Lot no 02.1 : électricité courant fort
sous-lot no 02.2 : électricité courant faible
sous-lot no 02.3 : électricité système de sécurité incendie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“menuiseries Extérieures Occultations, Métallerie, Vitrerie Miroiterie, Clôtures, Portails automatiques et autoportants - zone A” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“menuiseries Extérieures Occultations, Métallerie, Vitrerie Miroiterie, Clôtures, Portails automatiques et autoportants - zone A” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de cuisine - zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées📦
Description du marché: matériel de cuisine - zone A
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: étanchéité - zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: étanchéité - zone A
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente Couverture Zinguerie - zone A
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: charpente Couverture Zinguerie - zone A
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: regroupement Gros oeuvre - zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“sous-Lot no 13.1 : Maçonnerie
Sous-Lot no 13.2 : Menuiseries bois Signalétique
Sous-Lot no 13.3 : Cloisons doublages Faux plafonds
sous-lot no 13.4 :...”
Description du marché
sous-Lot no 13.1 : Maçonnerie
Sous-Lot no 13.2 : Menuiseries bois Signalétique
Sous-Lot no 13.3 : Cloisons doublages Faux plafonds
sous-lot no 13.4 : Carrelages Faïences
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: regroupement électricité - zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“sous-Lot no 13.1 : électricité courant fort
sous-lot no 13.2 : électricité courant faible
sous-lot no 13.3 : électricité système de sécurité incendie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“menuiseries Extérieures Occultations, Métallerie, Vitrerie Miroiterie, Clôtures, Portails automatiques et autoportants - zone B” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“menuiseries Extérieures Occultations, Métallerie, Vitrerie Miroiterie, Clôtures, Portails automatiques et autoportants - zone B” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de cuisine - zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: matériel de cuisine - zone B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: étanchéité - zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: étanchéité - zone B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente Couverture Zinguerie - zone B
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: charpente Couverture Zinguerie - zone B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, Dume ou forme libre)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des trois dernières années. Le cas échéant, les références de plus de 3 ansseront également prises en compte.Certification 1552 "Traitement de l'amiante" pour les lots 01, 07, 08, 13, 19 et 20
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ -Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributairepour la période initiale du marché, le montant maximum des prestations est fixée à 4000000 euro(s) HT pour le lot 1, à 2500000 euro(s) HT pour le lot 2, à 3000000 euro(s) HT pour le lot 3, à 2000000 euro(s) HT pour le lot 5, à 1000000 euro(s) Htpour le lot 7, à 1000000 euro(s) HT pour le lot 8, à 4000000 euro(s) HT pour le 13, à 2500000 euro(s) HT pour le lot 14, à 3000000 euro(s) HT pour le lot 15, à 2000000 euro(s) HT pour le lot 17, à 1000000 euro(s) HT pour le lot 19 et à 1000000 euro(s) HT pour le lot 20. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre pour chacun des lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 155-494751 (2023-08-09)
Informations complémentaires (2023-09-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 155-494751
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-21 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 15/09/2023 à 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 21/09/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 178-553900 (2023-09-11)
Informations complémentaires (2023-09-15)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 15/09/2023 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 27/09/2023 à 13h00
Source: OJS 2023/S 181-567501 (2023-09-15)