travaux de réhabilitation et de rénovation du Centre Dramatique National Nanterre-Amandiers (3 lots)
Commune de Nanterre
la présente consultation a pour objet les travaux de réhabilitation et de rénovation du Centre Dramatique National Nanterre-Amandiers, et notamment les travaux concernés sont répartis en 3 lots : lot 4a - electricité courants forts/courants faibles ; lot 4b - plomberie, protection incendie, chauffage - ventilation - climatisation, désenfumage mécanique ; lot 4c - sprinklage. Ces travaux seront à réaliser sur un chantier en cours d'exécution. La durée de chaque lot débute à compter de sa notification à son titulaire et s'achève au terme de la garantie de parfait achèvement des prestations. La durée d'exécution globale des 3 lots est de 12 mois à compter de la notification, dont 2 mois de préparation de chantier. Chaque lot sera un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire. Une visite de site est obligatoire. Toutes les modalités de la consultation figurent au dossier de consultation téléchargeable à https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel › Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques › Travaux de construction de theâtres
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-23 | Avis de marché |
| 2024-07-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de theâtres
Numéro de référence: SCP-AOOE-2023-72
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de theâtres 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de theâtres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Nanterre
Adresse postale: 1 place du 27 mars 2002
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: service.commandepublique@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147295050 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-655265
Numéro JO-S: 208
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: électricité courants forts / courants faibles
Numéro du lot: 4A
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Intitulé du lot: plomberie - protection incendie - chauffage - ventilation - climatisation - désenfumage mécanique
Numéro du lot: 4B
Brève description:
Intitulé du lot: sprinklage
Numéro du lot: 4C
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 208-655265 (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de theâtres
Numéro de référence: SCP-AOOE-2023-72
Brève description:
la présente consultation a pour objet les travaux de réhabilitation et de rénovation du Centre Dramatique National Nanterre-Amandiers, et notamment les travaux concernés sont répartis en 3 lots : lot 4a - electricité courants forts/courants faibles ; lot 4b - plomberie, protection incendie, chauffage - ventilation - climatisation, désenfumage mécanique ; lot 4c - sprinklage. Ces travaux seront à réaliser sur un chantier en cours d'exécution. La durée de chaque lot débute à compter de sa notification à son titulaire et s'achève au terme de la garantie de parfait achèvement des prestations. La durée d'exécution globale des 3 lots est de 12 mois à compter de la notification, dont 2 mois de préparation de chantier. Chaque lot sera un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire. Une visite de site est obligatoire. Toutes les modalités de la consultation figurent au dossier de consultation téléchargeable à https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de theâtres 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de theâtres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Nanterre
Adresse postale: 1 place du 27 mars 2002
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: service.commandepublique@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147295050 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-655265
Numéro JO-S: 208
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: électricité courants forts / courants faibles
Numéro du lot: 4A
Brève description:
exécution des travaux d'électricité courants forts/courants faibles. Le contrat sera passé sous la forme d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire. La durée du marché débute à compter de sa notification à son titulaire et s'achève au terme de la garantie de parfait achèvement des prestations. La durée d'exécution globale des 3 lots est de 12 mois à compter de la notification, dont 2 mois de préparation de chantier. Après ou concomitamment à la notification, un ordre de service de démarrage des travaux et un planning d'exécution viendront préciser les délais contractuels d'exécution propres
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Description des options:
pour chacun des lots, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP
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Numéro du lot: 4B
Brève description:
exécution des travaux de plomberie - protection incendie - chauffage - ventilation - climatisation - désenfumage mécanique . Le contrat sera passé sous la forme d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire. La durée du marché débute à compter de sa notification à son titulaire et s'achève au terme de la garantie de parfait achèvement des prestations. La durée d'exécution globale des 3 lots est de 12 mois à compter de la notification, dont 2 mois de préparation de chantier. Après ou concomitamment à la notification, un ordre de service de démarrage des travaux et un planning d'exécution viendront préciser les délais contractuels d'exécution propres
Afficher plus
Numéro du lot: 4C
Brève description:
exécution des travaux de sprinklage. Le contrat sera passé sous la forme d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire. La durée du marché débute à compter de sa notification à son titulaire et s'achève au terme de la garantie de parfait achèvement des prestations. La durée d'exécution globale des 3 lots est de 12 mois à compter de la notification, dont 2 mois de préparation de chantier. Après ou concomitamment à la notification, un ordre de service de démarrage des travaux et un planning d'exécution viendront préciser les délais contractuels d'exécution propres
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Site principal ou lieu d'exécution:
centre Dramatique National Nanterre-Amandiers 7 Avenue Pablo Picasso 92000 Nanterre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ Le formulaire Dc1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement. 2/ Le formulaire Dc2 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. 3/ La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. 4/ Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné aux articles L. 2141-1 et aux 1° et 3° de l'article L. 2141-4 du CCP
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5/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
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6/ Une liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. En l'absence de références des prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document démontrant les capacités du candidat. 7/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. 8/ Des certificats de qualifications professionnelles et/ou de qualité établis par des organismes indépendants, pour chacun des lots concernés. Seront acceptés tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents établis dans d'autres états membres
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 208-655265 (2023-10-23)
Avis d'attribution de marché (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réhabilitation et de rénovation du Centre Dramatique National Nanterre-Amandiers (lot 4A, lot 4B, lot 4C)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de theâtres 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 7 905 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4A: Electricité Courants Forts / Courants Faibles
Description du marché: Lot 4A: Electricité Courants Forts / Courants Faibles
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 : Moyens humains et compétences mis en œuvre noté sur 10 points. Sous critère 2 : Moyens matériels, méthodologie de réalisation des ouvrages et contrôle des prestations noté sur 40 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4B : Plomberie - protection incendie - CVC - désenfumage mécanique
Description du marché: Lot 4B : Plomberie - protection incendie - CVC - désenfumage mécanique
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 : Moyens humains et compétences mis en œuvre. noté sur 10 points Sous critère 2 : Moyens matériels, méthodologie de réalisation des ouvrages et contrôle des prestations. Noté sur 40 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4C : Sprinklage
Description du marché: Lot 4C : Sprinklage
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-05 📅
Titre: Lot 4A: Electricité Courants Forts / Courants Faibles
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eiffage energie systemes - idf
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes - idf
Numéro d'enregistrement national:
Département: Yvelines
Commune postale: 37 rue Charles Edouard Jeanneret
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contacts.mantes.energie@eiffage.com 📧
Téléphone: +33 1 71 52 19 00 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas helios
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas helios
Numéro d'enregistrement national:
Département: Val-d'Oise
Adresse postale: 18, boulevard de la Paix
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: jf.barralon@helios-incendie.fr 📧
Téléphone: 0172582057 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eiffage energie systemes - clevia idf
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes - clevia idf
Numéro d'enregistrement national:
Département: Yvelines
Adresse postale: 3-7, place de l'Europe
Code postal: 78140
Commune postale: Velizy-villacoublay
Courrier électronique: mariama.paris@eiffage.com 📧
Téléphone: 0134658989 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Nanterre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE 1 PLACE DU 27 MARS 2002
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commandepublique@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: 0147295244 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 655265-2023
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Département: Val-d'Oise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2024/S 146-453298 (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réhabilitation et de rénovation du Centre Dramatique National Nanterre-Amandiers (lot 4A, lot 4B, lot 4C)
Numéro de référence:
SCP-AOOE-2023-72
Brève description:
Travaux de réhabilitation et de rénovation du Centre Dramatique National Nanterre-Amandiers, les travaux concernés sont répartis en 3 lots : lot 4a - electricité courants forts/courants faibles ; lot 4b - plomberie, protection incendie, chauffage - ventilation - climatisation, désenfumage mécanique ; lot 4c - sprinklage.
Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction de theâtres 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 7 905 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 4A
Titre: Lot 4A: Electricité Courants Forts / Courants Faibles
Description du marché: Lot 4A: Electricité Courants Forts / Courants Faibles
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
l'acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 : Moyens humains et compétences mis en œuvre noté sur 10 points. Sous critère 2 : Moyens matériels, méthodologie de réalisation des ouvrages et contrôle des prestations noté sur 40 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 4B
Titre: Lot 4B : Plomberie - protection incendie - CVC - désenfumage mécanique
Description du marché: Lot 4B : Plomberie - protection incendie - CVC - désenfumage mécanique
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 : Moyens humains et compétences mis en œuvre. noté sur 10 points Sous critère 2 : Moyens matériels, méthodologie de réalisation des ouvrages et contrôle des prestations. Noté sur 40 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 4C
Titre: Lot 4C : Sprinklage
Description du marché: Lot 4C : Sprinklage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Marché numéro 2024000020
Date de conclusion du contrat: 2024-03-05 📅
Titre: Lot 4A: Electricité Courants Forts / Courants Faibles
Identifiant de l’offre:
Offre - EES IDF
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eiffage energie systemes - idf
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes - idf
Numéro d'enregistrement national:
42054064300400
Département: Yvelines
Commune postale: 37 rue Charles Edouard Jeanneret
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contacts.mantes.energie@eiffage.com 📧
Téléphone: +33 1 71 52 19 00 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
Offre -HELIOS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas helios
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas helios
Numéro d'enregistrement national:
89000297300014
Département: Val-d'Oise
Adresse postale: 18, boulevard de la Paix
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: jf.barralon@helios-incendie.fr 📧
Téléphone: 0172582057 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
Offre - EES CLEVIA IDF
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eiffage energie systemes - clevia idf
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes - clevia idf
Numéro d'enregistrement national:
32381463200127
Département: Yvelines
Adresse postale: 3-7, place de l'Europe
Code postal: 78140
Commune postale: Velizy-villacoublay
Courrier électronique: mariama.paris@eiffage.com 📧
Téléphone: 0134658989 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Nanterre
Numéro d'enregistrement national:
21920050800014
Adresse postale: SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE 1 PLACE DU 27 MARS 2002
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commandepublique@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: 0147295244 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 655265-2023
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Département: Val-d'Oise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2024/S 146-453298 (2024-07-26)
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