Travaux de réhabilitation en site occupé de 356 logements de la résidence Thimonnier, création de 22 ascenseurs Villeneuve Saint Georges
VALOPHIS HABITAT - OPH - Direction Technique du Patrimoine - Monsieur Yvon ZAMORA, Directeur Technique et du Patrimoine,
Travaux de réhabilitation en site occupé de 356 logements de la résidence Thimonnier, création de 22 ascenseurs Villeneuve Saint Georges. Le présent marché est composé de 4 lots (tranches fermes) et de 3 tranches optionnelles. Lot n°1 : Traitement des façades Lot n°2 : GO (Création futs d'ascenseurs) + VRD Lot n°3 : Etanchéité TO1 Végétalisation de 50% des surfaces de toiture TO2 Mise en place de système de rétention d'eau (type NIDAROOF) Lot n°4 : Menuiserie extérieure & Occultations - Serrurerie TO3 Remplacement des ensembles des portes de halls sur extérieur compris amiante
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BBATI
- • ETI
- • Les Zelles
- • Socateb
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-09 | Avis de marché |
| 2025-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: DTP/RD30 relance /TRV/Villeneuve
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de façade 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: VALOPHIS HABITAT - OPH - Direction Technique du Patrimoine - Monsieur Yvon ZAMORA, Directeur Technique et du Patrimoine,
Adresse postale: 9 route de ChoisyCS 50079
Code postal: 94048
Commune postale: Créteil cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches-dtp@groupevalophis.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_-BrFbiilFw 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_-BrFbiilFw 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021273
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des façades
Numéro du lot: 1
Brève description: Traitement des façades
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: GO (Création futs d'ascenseurs) + VRD
Numéro du lot: 2
Brève description: GO (Création futs d'ascenseurs) + VRD
Intitulé du lot: Etanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description: Etanchéité
Description des options:
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiserie extérieure & Occultations - Serrurerie
Description des options: TO3 Remplacement des ensembles des portes de halls sur extérieur compris amiante
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Heure limite de réception des offres: 00:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_-BrFbiilFw 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun Téléphone : +33 160566630 - Fax : +33 160566610
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle -
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 009-021273 (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: DTP/RD30 relance /TRV/Villeneuve
Brève description:
Travaux de réhabilitation en site occupé de 356 logements de la résidence Thimonnier, création de 22 ascenseurs Villeneuve Saint Georges. Le présent marché est composé de 4 lots (tranches fermes) et de 3 tranches optionnelles. Lot n°1 : Traitement des façades Lot n°2 : GO (Création futs d'ascenseurs) + VRD Lot n°3 : Etanchéité TO1 Végétalisation de 50% des surfaces de toiture TO2 Mise en place de système de rétention d'eau (type NIDAROOF) Lot n°4 : Menuiserie extérieure & Occultations - Serrurerie TO3 Remplacement des ensembles des portes de halls sur extérieur compris amiante
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de façade 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: VALOPHIS HABITAT - OPH - Direction Technique du Patrimoine - Monsieur Yvon ZAMORA, Directeur Technique et du Patrimoine,
Adresse postale: 9 route de ChoisyCS 50079
Code postal: 94048
Commune postale: Créteil cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches-dtp@groupevalophis.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_-BrFbiilFw 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_-BrFbiilFw 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021273
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
TO1 Végétalisation de 50% des surfaces de toiture TO2 Mise en place de système de rétention d'eau (type NIDAROOF)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des façades
Numéro du lot: 1
Brève description: Traitement des façades
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: GO (Création futs d'ascenseurs) + VRD
Numéro du lot: 2
Brève description: GO (Création futs d'ascenseurs) + VRD
Intitulé du lot: Etanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description: Etanchéité
Description des options:
TO1 Végétalisation de 50% des surfaces de toitureTO2 Mise en place de système de rétention d'eau (type NIDAROOF)
Informations complémentaires:
TO1 Végétalisation de 50% des surfaces de toiture TO2 Mise en place de système de rétention d'eau (type NIDAROOF)
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure & Occultations - Serrurerie
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiserie extérieure & Occultations - Serrurerie
Description des options: TO3 Remplacement des ensembles des portes de halls sur extérieur compris amiante
Informations complémentaires:
Tranche optionnelle n°3 : Remplacement des ensembles des portes de halls sur extérieur compris amiante
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
27, 29-31, 33, 35, 37-41, 43-51 rue Thimonnier, 1-3, 4-6, 8-10 rue Albert Camus, 137-139, 141-147 rue Anatole France
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Qualité et pertinence des références des candidats en réhabilitation en milieu occupé et milieu…
… amianté Qualité et pertinence des références des candidats dans les domaines suivants : thermique Qualifications professionnelles Qualité et pertinence des moyens humains de l'entreprise ou du groupement Qualités et pertinences des références d'intervention avec l'obtention de la Certification NF Habitat Capacités financières liée à l'objet et au volume du marché
… amianté, VRD Qualité et pertinence des références des candidats en création d'ascenseurs y compris structure Qualifications professionnelles Qualité et pertinence des moyens humains de l'entreprise ou du groupement Qualités et pertinences des références d'intervention avec l'obtention de la Certification NF Habitat Capacités financières liée à l'objet et au volume du marché
… amiantéQualité et pertinence des références des candidats dans les domaines suivants : thermique Qualifications professionnelles Qualité et pertinence des moyens humains de l'entreprise ou du groupement Qualités et pertinences des références d'intervention avec l'obtention de la Certification NF Habitat Capacités financières liée à l'objet et au volume du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_-BrFbiilFw 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun Téléphone : +33 160566630 - Fax : +33 160566610
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle -
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 009-021273 (2024-01-09)
Avis d'attribution de marché (2025-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réhabilitation en site occupé de 356 logements de la résidence Thimonnier, création de 22 ascenseurs Villeneuve Saint Georges
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Remise en état de bâtiments dégradés 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 10309022.64 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Titre: Traitement des façades
Description du marché: Traitement des façades
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de façade 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La valeur technique sera analysée sur la base du cadre du mémoire technique joint au présent dossier de consultation, la valeur des rubriques est indiquée dans ce même cadre.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: GO (Création futs d'ascenseurs) + VRD
Description du marché: GO (Création futs d'ascenseurs) + VRD
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Menuiserie extérieure & Occultations - Serrurerie
Description du marché: Menuiserie extérieure & Occultations - Serrurerie
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique sera analysée sur la base du cadre du mémoire technique joint au présent dossier de consultation, la valeur des rubriques est indiquée dans ce même cadre
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4452684.39 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Socateb
Nom et adresse du contractant
Nom: Socateb
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94537
Commune postale: Orly
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sovateb.com 📧
Téléphone: 0148523765 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2301902.99 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Les zelles
Nom et adresse du contractant
Nom: Les zelles
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 88250
Commune postale: La bresse
Région: Vosges 🏙️
Courrier électronique: agence.paris-normandie@leszelles.fr 📧
Téléphone: 0329255311 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 881 120 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eti
Nom et adresse du contractant
Nom: Eti
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 91270
Commune postale: Vigneux sur seine
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: eti@eti-idf.fr 📧
Téléphone: 0155532020 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2673315.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bbati
Nom et adresse du contractant
Nom: Bbati
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 78310
Commune postale: Coignieres
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: contact@bbati.com 📧
Téléphone: 0130508696 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VALOPHIS HABITAT - OPH - Direction Technique du Patrimoine - Monsieur Yvon ZAMORA, Directeur Technique et du Patrimoine,
Numéro d'enregistrement national:
Département: Val de marne
Adresse postale: 9 route de Choisy CS 50079, F - 94048 Créteil
Code postal: 94000
Commune postale: créteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valophis habitat - oph
Courrier électronique: marches-dtp@groupevalophis.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 036-114582 (2025-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réhabilitation en site occupé de 356 logements de la résidence Thimonnier, création de 22 ascenseurs Villeneuve Saint Georges
Numéro de référence:
DTP/RD30 relance 2 /TRV/Villeneuve
Brève description:
Travaux de réhabilitation en site occupé de 356 logements de la résidence Thimonnier, création
de 22 ascenseurs Villeneuve Saint Georges
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Remise en état de bâtiments dégradés 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 10309022.64 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Titre: Traitement des façades
Description du marché: Traitement des façades
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de façade 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La valeur technique sera analysée sur la base du cadre du mémoire technique joint au présent dossier de consultation, la valeur des rubriques est indiquée dans ce même cadre.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: GO (Création futs d'ascenseurs) + VRD
Description du marché: GO (Création futs d'ascenseurs) + VRD
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Menuiserie extérieure & Occultations - Serrurerie
Description du marché: Menuiserie extérieure & Occultations - Serrurerie
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique sera analysée sur la base du cadre du mémoire technique joint au présent dossier de consultation, la valeur des rubriques est indiquée dans ce même cadre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4452684.39 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SOCATEB LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Socateb
Nom et adresse du contractant
Nom: Socateb
Numéro d'enregistrement national:
3900089020038
Code postal: 94537
Commune postale: Orly
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sovateb.com 📧
Téléphone: 0148523765 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2301902.99 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LES ZELLES LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Les zelles
Nom et adresse du contractant
Nom: Les zelles
Numéro d'enregistrement national:
38752408500017
Code postal: 88250
Commune postale: La bresse
Région: Vosges 🏙️
Courrier électronique: agence.paris-normandie@leszelles.fr 📧
Téléphone: 0329255311 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 881 120 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ETI LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eti
Nom et adresse du contractant
Nom: Eti
Numéro d'enregistrement national:
5382069620044
Code postal: 91270
Commune postale: Vigneux sur seine
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: eti@eti-idf.fr 📧
Téléphone: 0155532020 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2673315.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE BBATI LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bbati
Nom et adresse du contractant
Nom: Bbati
Numéro d'enregistrement national:
75273824500022
Code postal: 78310
Commune postale: Coignieres
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: contact@bbati.com 📧
Téléphone: 0130508696 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VALOPHIS HABITAT - OPH - Direction Technique du Patrimoine - Monsieur Yvon ZAMORA, Directeur Technique et du Patrimoine,
Numéro d'enregistrement national:
78576955500042
Département: Val de marne
Adresse postale: 9 route de Choisy CS 50079, F - 94048 Créteil
Code postal: 94000
Commune postale: créteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valophis habitat - oph
Courrier électronique: marches-dtp@groupevalophis.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Introduction de recours : - référés précontractuel (CJA, articles L.551-1 et suivants) ; - référé contractuel (CJA, articles L.551-13 et suivants) ; - recours en contestation de validité du contrat
pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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