Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réfection des allées, de maçonnerie et d'installation de mobilier dans les parcs, jardins et propriétés départementales
20221145”
Produits/services: Travaux de revêtement divers📦
Brève description:
“travaux divers dans les parcs et jardins :- réfection des circulations, allées, cheminements, stationnements, avec divers revêtements (béton, stabilisé,...”
Brève description
travaux divers dans les parcs et jardins :- réfection des circulations, allées, cheminements, stationnements, avec divers revêtements (béton, stabilisé, revêtements bitumineux, sols synthétiques, platelages bois, pavage, dallage?),- ouvrages associés (voliges, bordures, canalisations, caniveaux, regards?),- maçonnerie (murs et murets en béton ou pierre, poutres bois, gabions, escaliers, fascinage ?),- fourniture et installation de mobilier (bois, métal, plastique recyclé, béton, pierre?)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les règles d'attribution des lots sont précisées dans le règlement de la consultation.La limitation du nombre maximum de lots attribués ne s'appliquera pas...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les règles d'attribution des lots sont précisées dans le règlement de la consultation.La limitation du nombre maximum de lots attribués ne s'appliquera pas en cas d'insuffisance du nombre d'offres réceptionnées, laquelle ne permettrait pas l'attribution au candidat classé en seconde position
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Secteur Nord et hors Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hauts-De-Seine 92000 - nanterre
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris :-...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris :- montant minimum de 1 000 000 Euros (H.T.).- Montant maximum de 4 000 000 Euros (H.T.).Ces montants s'entendent pour la durée initiale du marché, à savoir 24 mois.Les montants minimum et maximum seront identiques pour la période de reconduction du marché.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque lot est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la notification du contrat.Il peut être reconduit tacitement une (1) fois par...”
Description des renouvellements
chaque lot est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la notification du contrat.Il peut être reconduit tacitement une (1) fois par période de 24 mois, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans.La décision de reconduction est tacite et le titulaire ne peut pas s'y opposer
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire,lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible...”
Liste et brève description des conditions
copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire,lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie)déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département, en cochant la case correspondante dans la section f " Engagements du candidat individuel ou de chaque membre du groupement ") indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,la liste devra faire apparaitre la nature des travaux et s'ils ont été exécutés dans des sites similaires (parcs, jardins, coulée verte?).Exigence minimale : Montant total de chantiers de même nature dans des sites similaires (parcs, jardins, coulée verte?) = min 400 000 euro(s) Ht /An (en moyenne sur les 5 dernières années)certificat de qualification professionnelle :Qualipaysage - aménagements paysagers spécialisé(ancienne dénomination P120), ou références équivalentes.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nanterre
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: renouvellement prévu en 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://achats.hauts-de-seine.fr/ -Un seul candidat ne peut être attributaire que d'un seul lot. Les entreprises doivent indiquer leur ordre de préférence
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2023/S 075-226187 (2023-04-12)
Avis d'attribution de marché (2023-08-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hauts-De-Seine 92000 Nanterre
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 075-226187
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20221145001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Secteur Nord et hors Département
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: 16 Rte De Paris
Commune postale: Champlan
Code postal: 91160
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20221145002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Secteur Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: activ Tp
Adresse postale: all De La Ferme
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
“lot no1 : Le marché a été attribué au groupement Idverde (mandataire) / Sotravia / Atv pour un montant minimum de 1 000 000 euro(s) Ht et un montant maximum...”
lot no1 : Le marché a été attribué au groupement Idverde (mandataire) / Sotravia / Atv pour un montant minimum de 1 000 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 4 000 000 euro(s) Ht pour la période initiale de 24 mois.Lot no2 : Le marché a été attribué au groupement Activ Tp (mandataire) / Edl pour un montant minimum de 1 000 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 4 000 000 euro(s) Ht pour la période initiale de 24 mois
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Source: OJS 2023/S 159-505537 (2023-08-16)