Travaux De Gros Entretien 2023: Menuiseries Exterieures-Occultations-Serrurerie-Parties Communes-Residentialisation
ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
pour les lots 2,3,5,6, il s'agit de marchés à tranches conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.
les lots sont à prix global et forfaitaire.
Le délai de réception des offres était de 2023-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Conducteurs électriques pour données et contrôle › Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès
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- • Travaux de restructuration › Travaux de réfection
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 2023-0109
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux de peinture 📦
Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Travaux de réfection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-686855
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: 1 - Occultations - Agence Beaux-Arts Centre Ville
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 18 mois
Intitulé du lot: 2 - Occultations - Agence Las Rebes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: 3 - Menuiseries Exterieures - Agence Lemasson
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: 4 - Serrurerie - Agence Mosson Et Las Rebes
Numéro du lot: 4
Brève description: La présente opération a pour but de réaliser les travaux de remplacement
Intitulé du lot: 5 Refection Des Parties Communes - Agence Beaux-Arts Centre Ville
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: 6 - Controle D'Acces - Agences Beaux-Arts Et Le Lez
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: 7 - Vrd / Serrurerie - Beaux-Arts Et Las Rebes
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Intitulé du lot: 9 - Residentialisation - Agence Avec
Numéro du lot: 9
Brève description: La présente opération a pour but de réaliser les travaux de résidentialisation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties économiques et financières
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties professionnelles et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2023/S 218-686855 (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 2023-0109
Brève description:
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
pour les lots 2,3,5,6, il s'agit de marchés à tranches conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.
les lots sont à prix global et forfaitaire.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux de peinture 📦
Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Travaux de réfection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-686855
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
-Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
-L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
-Le détail de la pondération et le système des notations sont présentés dans le RC.
-La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution pour les lots 8 et 9.
-La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
pour les lots 2,3,5,6, il s'agit de marchés à tranches conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.
les lots sont à prix global et forfaitaire.
Numéro du lot: 1
Brève description:
La présente opération a pour but de réaliser les travaux de remplacement des occultations pour le compte d'Acm Habitat pour l'agences Beaux-Arts.
- Résidence "Cote Jardin"
Intitulé du lot: 2 - Occultations - Agence Las Rebes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Tranche Ferme : Remplacement Des Occultations, Residences " Washington" et "Las Rebes"
tranche Optionelle : Remplacement Des Occultations, Residence "Las Rebes"
Intitulé du lot: 3 - Menuiseries Exterieures - Agence Lemasson
Numéro du lot: 3
Brève description:
Tranche Ferme : Remplacement Des Occultations - Residence " Tournezy 11"
Tranche Optionelle : Remplacement Des Occultations - Residence " Orangeraies"
Numéro du lot: 4
Brève description: La présente opération a pour but de réaliser les travaux de remplacement
Intitulé du lot: 5 Refection Des Parties Communes - Agence Beaux-Arts Centre Ville
Numéro du lot: 5
Brève description:
Tranche Ferme : Remplacement Des Occultations Tournezy 11
tranche Optionelle : Ravalement Petit Bois De La Colinne
Numéro du lot: 6
Brève description:
Tranche Ferme : Controle D'Acces-Residence Nausicaa
tranche Optionelle : Controle D'Acces-Residence Justice
Numéro du lot: 7
Brève description:
La présente opération a pour but de réaliser les travaux d'aménagement extérieur et remplacement de portail
Intitulé du lot: 8 - Portes Palieres - Agence Coeur D'Agglomeration
Numéro du lot: 8
Brève description:
La présente opération a pour but de réaliser les travaux de remplacement des portes palières
Durée de l'accord: 12 mois Intitulé du lot: 9 - Residentialisation - Agence Avec
Numéro du lot: 9
Brève description: La présente opération a pour but de réaliser les travaux de résidentialisation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Dc1 ou Dume ou fiche de présentation du candidat
- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Dc2 ou Dume ou fiche de présentation du candidat
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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-Certificat Rge-(Lot(s)2,3,4)
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation comporte pour les lots : N° 1- (80 heures),N°2-Tranche ferme (250 heures)-Tranche optionnelle (120 Heures), N°3 Tranche ferme (170 heures)-Tranche optionnelle (190 heures),N°4-(150 Heures), N°5 Tranche ferme (75 Heures)-Tranche optionnelle (80 Heures),N°7-(50 Heures),N°8-(50 Heures),N°9-(60 Heures) des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
-Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
-L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
-Le détail de la pondération et le système des notations sont présentés dans le RC.
-La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution pour les lots 8 et 9.
-La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
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Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2023/S 218-686855 (2023-11-08)
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