La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
pour les lots 2,3,5,6, il s'agit de marchés à tranches conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.
les lots sont à prix global et forfaitaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux De Gros Entretien 2023: Menuiseries Exterieures-Occultations-Serrurerie-Parties Communes-Residentialisation
2023-0109”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande...”
Brève description
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
pour les lots 2,3,5,6, il s'agit de marchés à tranches conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.
les lots sont à prix global et forfaitaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 - Occultations - Agence Beaux-Arts Centre Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“La présente opération a pour but de réaliser les travaux de remplacement des occultations pour le compte d'Acm Habitat pour l'agences Beaux-Arts.
-...”
Description du marché
La présente opération a pour but de réaliser les travaux de remplacement des occultations pour le compte d'Acm Habitat pour l'agences Beaux-Arts.
- Résidence "Cote Jardin"
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 - Occultations - Agence Las Rebes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Tranche Ferme : Remplacement Des Occultations, Residences " Washington" et "Las Rebes"
tranche Optionelle : Remplacement Des Occultations, Residence "Las Rebes"”
Description du marché
Tranche Ferme : Remplacement Des Occultations, Residences " Washington" et "Las Rebes"
tranche Optionelle : Remplacement Des Occultations, Residence "Las Rebes"
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 - Menuiseries Exterieures - Agence Lemasson
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Tranche Ferme : Remplacement Des Occultations - Residence " Tournezy 11"
Tranche Optionelle : Remplacement Des Occultations - Residence " Orangeraies"”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 4 - Serrurerie - Agence Mosson Et Las Rebes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: La présente opération a pour but de réaliser les travaux de remplacement
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5 Refection Des Parties Communes - Agence Beaux-Arts Centre Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“Tranche Ferme : Remplacement Des Occultations Tournezy 11
tranche Optionelle : Ravalement Petit Bois De La Colinne”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 6 - Controle D'Acces - Agences Beaux-Arts Et Le Lez
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès📦
Description du marché:
“Tranche Ferme : Controle D'Acces-Residence Nausicaa
tranche Optionelle : Controle D'Acces-Residence Justice”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 7 - Vrd / Serrurerie - Beaux-Arts Et Las Rebes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché:
“La présente opération a pour but de réaliser les travaux d'aménagement extérieur et remplacement de portail”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 8 - Portes Palieres - Agence Coeur D'Agglomeration
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“La présente opération a pour but de réaliser les travaux de remplacement des portes palières”
Durée de l'accord: 12
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 9 - Residentialisation - Agence Avec
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de réfection📦
Description du marché: La présente opération a pour but de réaliser les travaux de résidentialisation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Dc1 ou Dume ou fiche de présentation du candidat
- Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Dc1 ou Dume ou fiche de présentation du candidat
- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Dc2 ou Dume ou fiche de présentation du candidat
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions de participation
Garanties économiques et financières
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement...”
Liste et brève description des critères de sélection
- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
-Certificat Rge-(Lot(s)2,3,4)
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Garanties professionnelles et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte pour les lots : N° 1- (80 heures),N°2-Tranche ferme (250 heures)-Tranche optionnelle (120 Heures), N°3 Tranche ferme (170...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte pour les lots : N° 1- (80 heures),N°2-Tranche ferme (250 heures)-Tranche optionnelle (120 Heures), N°3 Tranche ferme (170 heures)-Tranche optionnelle (190 heures),N°4-(150 Heures), N°5 Tranche ferme (75 Heures)-Tranche optionnelle (80 Heures),N°7-(50 Heures),N°8-(50 Heures),N°9-(60 Heures) des conditions particulières d'exécution (clause sociale) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-14
14:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
-Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
-L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
-Le détail de la pondération et le système des notations sont présentés dans le RC.
-La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution pour les lots 8 et 9.
-La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2023/S 218-686855 (2023-11-08)