travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres (hors opérations globales de requalification des espaces publics) - 4 Lots
travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres (hors opérations globales de requalification des espaces publics) - 4 Lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres (hors opérations globales de requalification des espaces...”
Titre
travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres (hors opérations globales de requalification des espaces publics) - 4 Lots
22EV09
travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres (hors opérations globales de requalification des espaces publics) - 4 Lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de...”
Titre
travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille-Seclin
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la MEL - secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille-Seclin”
Description du marché:
“travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de...”
Description du marché
travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de Lille-Seclin - accord-Cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur quatre (4) ans
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de...”
Titre
travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La Bassée
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la MEL - secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La Bassée”
Description du marché:
“travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de...”
Description du marché
travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de Marcq-La Bassée - accord-Cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur quatre (4) ans
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de...”
Titre
travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la MEL - secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq”
Description du marché:
“travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de...”
Description du marché
travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de Roubaix-Villeneuve d'ascq - accord-Cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur quatre (4) ans
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de...”
Titre
travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la MEL - secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières”
Description du marché:
“travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de...”
Description du marché
travaux de génie civil préalables à la végétalisation de façades et à la plantation d'arbres réalisés sur le secteur géographique de l'unité Territoriale de Tourcoing-Armentières - accord-Cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur quatre (4) ans
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat- déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat- déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois (3)...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années- effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années- effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années- outillage, matériel et équipement techniqueniveau minimum de capacité technique : Les candidats doivent justifier leur capacité à intervenir en présentant les moyens qu'ils mettront à disposition des marchés : Les moyens humains minima exigés en fonction du nombre de lots souhaités sont indiqués ci-dessous.Dans le cas où le candidat souhaite obtenir 1 lot: type de moyens humains: Chargé d'études 1 - ouvrier qualifié 3dans le cas où le candidat souhaite obtenir 2 lot: type de moyens humains: Chargé d'études 2 - ouvrier qualifié 6
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le titulaire s'engage, conformément aux dispositions du CCAP et de l'article 5 de l'acte d'engagement de chaque lot, à réserver dans l'exécution du marché...”
Conditions d'exécution du contrat
le titulaire s'engage, conformément aux dispositions du CCAP et de l'article 5 de l'acte d'engagement de chaque lot, à réserver dans l'exécution du marché un nombre de 35 h d'insertion minimum par l'emploi dès lors que le total des bons de commande cumulés dépasse 77 000 euro (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): métropole européenne de Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché”
“il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique.Le détail des documents et renseignements à...”
il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique.Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.Pour tout problème d'utilisation de la plateforme de dématérialisation (connexion, téléchargement, dépôt de plis...) le candidat peut obtenir une aide via le lien "Assistance en ligne" disponible sur la plateforme.Modalités essentielles de financement :ressources propres du pouvoir adjudicateur - budget général - section investissement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 134-429488 (2023-07-10)