Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de construction d'un immeuble de 40 logements et d'une crèche de 33 berceaux au sein d'une Zac à Chelles (77108)
2023-Sm-0006”
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles📦
Brève description:
“Travaux de construction d'un immeuble de 40 logements et d'une crèche de 33 berceaux au sein d'une Zac à Chelles (77108)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Terrassement, Voiles Par Passes, Gros oeuvre, Charpente, Couverture, Etanchéité, Menuiseries extérieures, Chapes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“Terrassement, Voiles Par Passes, Gros oeuvre, Charpente, Couverture, étanchéité, Menuiseries extérieures, Chapes” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de façade
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché: Revêtement de façade
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie, Métallerie, Portes de parking
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie, Métallerie, Portes de parking
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cloisons - Doublages - Faux plafond, Menuiseries intérieures, Carrelage - Faïence, Sols souples, Peinture” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché:
“Cloisons - Doublages - Faux plafond, Menuiseries intérieures, Carrelage - Faïence, Sols souples, Peinture”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie, Chauffage, Vmc
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie Chauffage Vmc
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: Electricité
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseur
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voiries Réseaux Divers, Espaces Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Description du marché: Voiries Réseaux Divers, Espaces Verts
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature : Dc1, Dc2, ou Dume (documents disponibles à l'adresse suivante : URL : https://www.economie.gouv.fr)
- Un extrait de...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature : Dc1, Dc2, ou Dume (documents disponibles à l'adresse suivante : URL : https://www.economie.gouv.fr)
- Un extrait de l'inscription du candidat au registre du commerce et des sociétés K ou K-bis datant de moins de 3 mois ou toute autre pièce admise ;
- Tout document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ;
- Les renseignements concernant la situation juridique du candidat justifiant qu'il satisfait aux conditions d'accès à la commande
publique conformément aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11, R. 2143-3 et suivants du Code de la commande publique (Ccp) et notamment :
- Une déclaration sur l'honneur attestant que : le candidat n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation
définitive pour l'une des infractions visées à l'article L. 2141-1 du Ccp ; le candidat est à jour de ses obligations sociales et fiscales par application de l'article L. 2141-2 du Ccp ; le candidat n'entre pas dans les cas d'exclusion visés à l'article L. 2141-3 du Ccp ; le candidat satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du travail (Ct) conformément à l'article R. 2143-3 1° du Ccp ;
- En cas d'admission du candidat à la procédure de redressement judiciaire, le candidat devra fournir une copie du ou des jugement(s)
prononcé(s) et justifier avoir été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible du marché ;
- Les justificatifs attestant que le candidat respecte les règles applicables en matière de lutte contre le travail dissimulé, en matière de lutte contre l'emploi d'étrangers sans titre de travail et celles relatives aux conditions de détachement de salariés étrangers conformément aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D.8254-2 à D. 8254-5 du Ct
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices ;
- Conformément aux articles R.2142-7 et R.2142-8 du Code de la commande publique, il est demandé un chiffre d'affaires global moyen sur les trois derniers exercices disponibles, correspondant au montant minimums indiqués au Rc
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années ;
- Une liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années ;
- Une liste des principales références pour des travaux de nature et d'importance similaires à celles du présent marché et acquises au cours des 5 dernières années, indiquant le nom du client, le nom et les coordonnées (numéro de téléphone et adresse électronique) de la personne en charge du dossier, la définition précise des travaux exécutés, les dates de réalisation et le montant correspondant, accompagnée d'attestations de bonne exécution pour les références les plus importantes ;
- Une sélection de quatre 4 références que le candidat considère comme significatives au regard de l'objet du marché (nature des travaux, budget de l'opération, contraintes similaires du milieu d'intervention, etc.) ;
- Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent justifiant des qualifications professionnelles indiqués au Rc ;
- Une déclaration démontrant la capacité du candidat à mobiliser les moyens nécessaires pour exécuter des travaux similaires à ceux du présent marché (moyens organisationnels, humains, matériels, etc.) ;
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché ;
- L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat peut appliquer lors de l'exécution du marché ;
- La preuve d'une assurance pour les risques professionnels inhérents aux travaux objet du présent marché ;
- Tout document complémentaire jugé utile par le candidat, tel que certificat, accord ou agrément relatif à l'objet du présent marché
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Se référer au Rc pour les niveaux minimaux
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Le marché comporte une clause d'insertion sociale
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-10
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris La Défense
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Une visite de site est obligatoire pour le lot n°1 (cf. RC).
Les entreprises qui soumissionnent au présent marché s'engagent à réaliser une action d'insertion professionnelle, en faveur de populations locales éloignées de l'emploi
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 899029703📞
Fax: +33 899186589 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 899029703📞
Fax: +33 899186589 📠
Source: OJS 2023/S 107-334473 (2023-06-01)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 107-334473
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Terrassement, Voiles Par Passes, Gros oeuvre, Charpente, Couverture, Etanchéité, Menuiseries extérieures, Chapes” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Revêtement de façade
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Serrurerie, Métallerie, Portes de parking