Conception et réalisation de centrales photovoltaiques. Accord-cadre multi-attributaires dévolu en 7 lots séparés. Interventions limitées à la Région Auvergne-Rhône Alpes avec une prédominance d'opérations dans le département du Rhône (69).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de conception et réalisation de centrales photovoltaiques. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires dévolu en 7 lots séparés.
0002-AC...”
Titre
Travaux de conception et réalisation de centrales photovoltaiques. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires dévolu en 7 lots séparés.
0002-AC Centrales photoV
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Produits/services: Travaux de couverture de panneaux solaires📦
Brève description:
“Conception et réalisation de centrales photovoltaiques. Accord-cadre multi-attributaires dévolu en 7 lots séparés. Interventions limitées à la Région...”
Brève description
Conception et réalisation de centrales photovoltaiques. Accord-cadre multi-attributaires dévolu en 7 lots séparés. Interventions limitées à la Région Auvergne-Rhône Alpes avec une prédominance d'opérations dans le département du Rhône (69).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“T1: Centrales Photovoltaïques en toiture d'une puissance inférieure ou égale à 100 kWc” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Modules solaires photovoltaïques📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhone-Alpes
Description du marché:
“T1: Centrales Photovoltaïques en toiture d'une puissance inférieure ou égale à 100 kWc” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée du lot indiquée ci-dessous correspond au montant maximum de l'accord-cadre.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“T2: Centrales Photovoltaïques en toiture d'une puissance comprise entre 100 et 500 kWc” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“T2: Centrales Photovoltaïques en toiture d'une puissance comprise entre 100 et 500 kWc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: T3: Centrales Photovoltaïques en toiture d'une puissance supérieure à 500 kWc
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: T3: Centrales Photovoltaïques en toiture d'une puissance supérieure à 500 kWc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: P1: Centrales en ombrière d'une puissance inférieure à 500 kWc
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: P1: Centrales en ombrière d'une puissance inférieure à 500 kWc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: P2: Centrales en ombrière d'une puissance supérieure à 500 kWc
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: P2: Centrales en ombrière d'une puissance supérieure à 500 kWc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S: Centrales au sol d'une puissance supérieure à 1MWc
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: S: Centrales au sol d'une puissance supérieure à 1MWc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: F: Centrales flottantes d'une puissance supérieure à 1MWc
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: F: Centrales flottantes d'une puissance supérieure à 1MWc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. Le seul dépôt de la candidature et de l'offre vaut engagement du candidat à signer ultérieurement l'acte d'engagement du marché qui lui serait attribué dans le délai de validité des offres. Tout défaut de signature, retard ou réticence expose l'auteur de l'offre à une action en responsabilité- Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“O L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.o Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
O L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.o Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste de références, pour des missions comparables, effectuées au cours des 5 dernières années, en indiquant le montant de travaux H.T.,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste de références, pour des missions comparables, effectuées au cours des 5 dernières années, en indiquant le montant de travaux H.T., la date à laquelle la mission a été réalisée ainsi que son commanditaire privé ou public. Pour chaque référence, il faudra impérativement indiquer - La puissance crète installée- La nature des prestations réalisées (toiture, sol, ombrière avec ou sans la réalisation de la structure, ou autre)- La montant des travaux- Le contact de la maîtrise d'ouvrage des travaux réalisés- Le contact de la maîtrise d'oeuvre et/ou du promoteur qui a encadré les travaux (le cas échéant).- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.- Certificats de qualification professionnelle ou références équivalentes.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clauses d'insertion sociale et environnementales précisés dans les DCE des marchés subséquents.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-07
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-08
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Conditions de remise des offres :Sous format dématérialisé à l'adresse http://serl.achatpublic.com selon les modalités définies au règlement de...”
Conditions de remise des offres :Sous format dématérialisé à l'adresse http://serl.achatpublic.com selon les modalités définies au règlement de consultation.Renseignements complémentaires via: http://serl.achatpublic.com.Conditions d'obtention du dce : Les documents de la consultation sont librement accessibles et téléchargeables sur le site internet de la SERL : http://serl.achatpublic.com.Il est prévu l'application de sous-critères pondérés pour juger la valeur technique des offres.Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment),il devra produire les pièces ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous-traitant).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
URL: http://www.ca-lyon.justice.fr/pages-des-juridictions/tgi-de-lyon🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché, d'un référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché, d'un référé contractuel postérieurement à la signature du marché ou d'un recours sur le fond.
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Source: OJS 2023/S 132-421808 (2023-07-07)
Informations complémentaires (2023-07-20)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 132-421808
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-08-07 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-04 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 141-450185 (2023-07-20)