Le présent avis vise à établir un accord-cadre à marchés subséquents, multi attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum fixé à 1 340 000 €, ayant pour objet de mettre en place des travaux d'impression numérique grand format et prestations associées.
Chaque prestation fera l'objet d'une remise en compétition à survenance de besoin. Cet accord-cadre sera attribué à 2 titulaires.
A titre indicatif et sans engagement de la RATP, la date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée à début janvier 2024.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'impression numérique grand format et prestations associées
DHA_2023DPG19656”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“Le présent avis vise à établir un accord-cadre à marchés subséquents, multi attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum fixé à 1 340 000 €,...”
Brève description
Le présent avis vise à établir un accord-cadre à marchés subséquents, multi attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum fixé à 1 340 000 €, ayant pour objet de mettre en place des travaux d'impression numérique grand format et prestations associées.
Chaque prestation fera l'objet d'une remise en compétition à survenance de besoin. Cet accord-cadre sera attribué à 2 titulaires.
A titre indicatif et sans engagement de la RATP, la date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée à début janvier 2024.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Les travaux d'impression numérique grand format prévoient :
- Traitement PAO : traitement de fichiers haute définition ;
- Impression directe sur film...”
Description du marché
Les travaux d'impression numérique grand format prévoient :
- Traitement PAO : traitement de fichiers haute définition ;
- Impression directe sur film vinyle ;
- Plastification anti-graffiti, plastification à froid, adhésivage…
Les prestations associées portent sur :
1/ Etude et inspection
- Analyse des supports (niveau d’adhérence, niveau de rendu possible…) et des conditions d’intervention (possibilité d’intervention en jour ou en nuit) ;
- Prise de côtes ;
- Transmission des documents nécessaires aux graphistes en charge de la création :
o Gabarits des supports au format pdf;
o Elévations au format pdf avec la position des supports par rapport au sol, des éléments à prendre en compte pour la conception graphique : éclairages de sécurité, assises, bornes d’urgence, éléments structurels…).
- Obtention des autorisations nécessaire au travail dans les espaces RATP : 1 réunion annuelle par ligne (3 sites minimum à visiter) afin de réaliser le plan de prévention (PP) et les inspections communes préalables (ICP) ;
- Transmission d’un retro-planning et d’un plan de pose.
2/ Pose et dépose :
- Pose/dépose de tout type de support (panneaux pvc et vinyle adhésif) de jour ou de nuit ;
- Pose dépose à pied d’œuvre et pose sur échafaudage ;
- Maintenance (entretien et nettoyage des supports, réparation de panneau existant).
3 programmes annuels sont identifiés (fabrication/pose/dépose) :
- La RATP invite la photographie - 3 à 4 opérations par an.
- La fresque Montparnasse - 2 opérations par an.
- La Maison de la RATP - 2 opérations par an.
Le montant maximum de l'ensemble des programmes pour toute la durée du contrat est de 1 340 000€.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 340 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 24 mois, reconductible deux fois douze mois, soit 48 mois maximum.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“CTA : F23 - Numérique (Impression)
Procédure négociée
Conformément à l'article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres...”
Informations complémentaires
CTA : F23 - Numérique (Impression)
Procédure négociée
Conformément à l'article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque membre du groupement devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats fourniront les bilans ou extraits de bilans des 2 dernières années. Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen : les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France), ainsi que les informations demandées ci-dessous :
1/ Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
2/ Une déclaration indiquant les effectifs globaux annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.
3/ Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membre.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront renseigner impérativement un cadre de réponse pour fournir les informations demandées ci-dessus (points 1,2,3). Le cadre de réponse, qui comporte 1 onglet par point, est disponible dans les pièces jointes de l'opportunité et dans le dossier de
candidatures sur le portail achat Bravosolution.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment,
- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
- soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat,
- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.
Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement: Ressources propres,
Modalités de paiement :
— prix révisables,
— paiement à 60 jours à compter de la réception de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement: Ressources propres,
Modalités de paiement :
— prix révisables,
— paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel.
Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en Groupement conjoint avec mandataire solidaire, s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: L'accord-cadre sera attribué à 2 titulaires.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html.
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou...”
Le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html.
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr. Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n° DHA_2023DPG19656 - " Travaux d'impression numérique grand format et prestations associées " puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel
- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
- INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier,
par lettre recommandée avec AR uniquement avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde de la consultation DHA2023DPG19656 à RATP/DPG - A l'attention de Sabrina WACHTER - 54 Quai de la Rapée - LAC YC13 - 75599 Paris Cedex 12.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
URL: greffe.ta-paris@juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 181-566050 (2023-09-15)
Avis d'attribution de marché (2024-01-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent avis vise à établir un accord-cadre, sans montant minimum et avec montant maximum fixé à 1 340 000 €, ayant pour objet de mettre en place des...”
Brève description
Le présent avis vise à établir un accord-cadre, sans montant minimum et avec montant maximum fixé à 1 340 000 €, ayant pour objet de mettre en place des travaux d'impression numérique grand format et prestations associées.
A titre indicatif et sans engagement de la RATP, la date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée à début février 2024.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens et processus
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Etude de cas
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Engagement RSE
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“CTA : F23 - Numérique (Impression)
Procédure négociée
Le contrat est consultable sur demande écrite adressée à l'Acheteur Sabrina WACHTER 54 Quai de la...”
Informations complémentaires
CTA : F23 - Numérique (Impression)
Procédure négociée
Le contrat est consultable sur demande écrite adressée à l'Acheteur Sabrina WACHTER 54 Quai de la Rapée LAC YF13 • 75599 Paris Cedex 12.
La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 181-566050
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DPG240006
Titre: Travaux d'impression numérique grand format et prestations associées
Date de conclusion du contrat: 2024-01-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Deco ader
Numéro d'enregistrement national: 729805697
Adresse postale: 3 AVENUE DU 1ER MAI
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME