Travaux d'impression de supports de communication événementiels et de supports grands formats événementiels pour les établissements cmad, cfa et siège de la CMA Nouvelle-Aquitaine
chambre de métiers et artisanat NA
le présent accord-cadre concerne l'achat de prestations de travaux d'impression de supports de communication événementiels et de supports grands formats événementiels (autres que le papier, imprimés autrement que par le procédé offset) pour les établissements cmad, cfa et siège de la CMA Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre des actions de communication événementielle, interne et externe.
Lieu de prestation du service : Région Nouvelle-Aquitaine
Le délai de réception des offres était de 2024-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 2023-062
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre de métiers et artisanat NA
Adresse postale: 46 rue du Général Larminat
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.artisanat-nouvelle-aquitaine.fr/appelsoffres 🌏
Courrier électronique: cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557225722 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-777105
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: impression de supports de communication événementiels (hors structures aluminium modulaires ou structure aluminium sur mesure)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: impression de supports de communication grands formats pour l'évènementiels (hors offset)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 11 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-777105 (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 2023-062
Brève description:
le présent accord-cadre concerne l'achat de prestations de travaux d'impression de supports de communication événementiels et de supports grands formats événementiels (autres que le papier, imprimés autrement que par le procédé offset) pour les établissements cmad, cfa et siège de la CMA Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre des actions de communication événementielle, interne et externe.
Lieu de prestation du service : Région Nouvelle-Aquitaine
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre de métiers et artisanat NA
Adresse postale: 46 rue du Général Larminat
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.artisanat-nouvelle-aquitaine.fr/appelsoffres 🌏
Courrier électronique: cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557225722 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-777105
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Chaque lot sera conclu avec au maximum les 3 candidats qui ont introduit les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d'attribution.
Il s'agit d'un accord-cadre mixte conformément à l'article 2162-3 du Code de la commande publique :
- conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre multi-attributaires sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.
- Conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique l'accord-cadre multi-attributaires sera exécuté par l'émission de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-10
afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons demandés dans le règlement de consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre concerne l'achat de prestations de travaux d'impression de supports de communication événementiels et de supports grands formats événementiels (autres que le papier, imprimés autrement que par le procédé offset) pour les établissements cmad, cfa et siège de la CMA Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre des actions de communication événementielle, interne et externe.
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Lieu de prestation du service : Région Nouvelle-Aquitaine
Intitulé du lot: impression de supports de communication événementiels (hors structures aluminium modulaires ou structure aluminium sur mesure)
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot a pour objet l'impression, la conception et la livraison de supports de communication événementiels (hors structures aluminium modulaires ou structure aluminium sur mesure) pour les établissements cmad, cfa et siège de la CMA Nouvelle-Aquitaine
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot a pour objet l'impression, la conception et la livraison de supports de communication grands formats pour l'évènementiels (hors offset) pour les établissements cmad, cfa et siège de la CMA Nouvelle-Aquitaine
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme initiale d'un an à compter de sa date de notification.
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Site principal ou lieu d'exécution: région Nouvelle-Aquitaine
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Chaque lot sera conclu avec au maximum les 3 candidats qui ont introduit les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d'attribution.
Il s'agit d'un accord-cadre mixte conformément à l'article 2162-3 du Code de la commande publique :
- conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre multi-attributaires sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code.
- Conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique l'accord-cadre multi-attributaires sera exécuté par l'émission de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-10
afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons demandés dans le règlement de consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat, conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative,
- un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7à R 551-10 du code de justice administrative,
- un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 11 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-777105 (2023-12-20)
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