travaux d'entretien et de petits investissements de voirie pour la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

l'Objectif du marché est la réalisation des travaux d'opérations d'aménagements de proximité de voirie de petites et moyennes importances de la Programmation Pluriannuelle d'investissement de la Métropole de Lyon (notamment les chantiers réalisés dans le cadre du volet 1 (FIC et Prox) et volet 2 du PACTE (aménagements modes actifs et végétalisation) la conduite de travaux d'entretien du patrimoine de voirie (chaussées, trottoirs...). L'Ensemble de ces travaux contribuent aux différentes politiques publiques de la Métropole de Lyon : développement des modes actifs, apaisement de la circulation, amélioration de la marchabilité, ville perméable et végétalisation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AXIMA
• Coiro Calade
• COLAS
• Entreprise Coiro
• Perrier TP
• razel bec / stal / entreprise coiro / coiro calade
• roger martin aura / Roger MARTIN Bourgogne / spie Batignolles
• roger martin aura/ Roger MARTIN Bourgogne / Spie-Batignolles
• roger MARTIN Bourgogne
• SPIE Batignolles
• Spie-Batignolles
• STAL
• Terideal
• terideal-Segex / Terideal

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-05	Avis de marché
2023-07-17	Informations complémentaires
2023-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 23-PVN-06
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993078 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-414008
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 910 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 3 640 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L'Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 70001760.90 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: communes des subdivisions VTPCS Secteur 3
Numéro du lot: 1
Brève description:

ce marché permet : la réalisation d'opérations d'aménagements de proximité de voirie de petite et moyenne importances de la Programmation Pluriannuelle d'investissement de la Métropole de Lyon (notamment les chantiers réalisés dans le cadre du volet 1 (FIC et Prox) et volet 2 du PACTE (aménagements modes actifs et végétalisation). La conduite de travaux d'entretien du patrimoine de voirie (chaussées, trottoirs...). L'Ensemble de ces travaux contribuent aux différentes politiques publiques de la Métropole de Lyon : développement des modes actifs, apaisement de la circulation, amélioration de la marchabilité, ville perméable et végétalisation

Valeur estimée hors TVA: 2212773.50 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: communes des subdivisions VTPE Secteur 1
Numéro du lot: 2
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 9 509 294 EUR 💰
Description des renouvellements: Période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 1 950 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 7 800 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L'Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

Intitulé du lot: communes des subdivisions VTPE Secteur 2
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 9523920.80 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 1 690 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 6 760 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L'Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

Intitulé du lot: lot 4 - communes de la subdivision VTPE secteur 3
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 6 091 678 EUR 💰
Intitulé du lot: communes de la subdivision VTPN Secteur 2
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 6059406.30 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 1 430 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 5 720 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L'Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

Intitulé du lot: communes de la subdivision VTPN Secteur 3
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: communes de la subdivision VTPO Secteur 1
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 8 392 062 EUR 💰
Intitulé du lot: communes de la subdivision VTPO Secteur 2
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 8 631 766 EUR 💰
Intitulé du lot: communes de la subdivision VTPO Secteur 3
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: communes de la subdivision VTPO Secteur 4
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 5 129 392 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 660 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 2 640 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L'Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

communes du secteur VTPCS Secteur 3

communes du secteur VTPE Secteur 1

communes des subdivisions VTPE Secteur 2

lot 4 - communes de la subdivision VTPE secteur 3

communes de la subdivision VTPN Secteur 2

communes de la subdivision VTPN Secteur 3

communes de la subdivision VTPO Secteur 1

communes de la subdivision VTPO Secteur 2

communes de la subdivision VTPO Secteur 3

communes de la subdivision VTPO Secteur 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat doit remettre les documents suivants :

La lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.

Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :

- n'Entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé).

- Est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).

Il est à noter que :

- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.

- Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP

Situation économique et financière:

déclaration sur le chiffre d'affaires :

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

le CA global moyen sur les trois derniers exercices doit être d'au moins :

Pour les lots no 1 et no 10 : Le chiffre d'affaires doit être de 1 500 000,00 euros.

pour les lots no 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 : Le chiffre d'affaires doit être de 3 000 000 euros

Capacité technique et professionnelle:

références de travaux similaires :

Présentation d'une liste des travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

Le candidat doit être en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance que celles objet du marché ; appréciée notamment au regard d'au moins 6 références réalisées au cours des cinq dernières années dont :

Pour l'ensemble des 10 lots :

- 2 références de travaux d'aménagement de voirie urbaine,

- 2 références de travaux d'entretien de…

… voirie et trottoirs urbains.

… voies interurbaines (vitesse de 70 ou 80 km/h)

ou équivalent.

références de travaux pour demande de qualifications FNTP :

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années pour demande de qualification FNTP, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

qualifications FNTP suivantes :

Pour l'ensemble des 10 lots :

- fntp 2321 : Travaux de terrassements courants - en milieu urbain

- fNTP 2342 : Couches de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes

- fNTP 341 : Chaussées urbaines - assises de chaussées

- fNTP 3421 : Chaussées urbaines - revêtements en matériaux enrobés - enrobés classiques

- fNTP 3432 : Chaussées urbaines - revêtements bétons coulés en place - béton sans circulation motorisée

- fNTP 346 : Chaussées urbaines - pose de bordures, chainettes et caniveaux

- fNTP 347 : Chaussées urbaines - petits ouvrages divers en maçonnerie.

- fNTP 2322 : Travaux de terrassements courants - en milieu non urbain

- fNTP 331 : Autres trafics- assises de chaussées

- fNTP 3321 : Autres trafics- revêtements en matériaux enrobés - enrobés classiques

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les dix lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 20.1 du Ccap.

Les dix lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 20.2 du CCAP et dans les fascicules a, b, c et D du CCTP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Informations complémentaires: le ou les représentant(s) de l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: Délégation Gestion & Exploitation de lEspace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 23-pvn-06. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Code postal: 69002
Source: OJS 2023/S 130-414008 (2023-07-05)

Informations complémentaires (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-439686
Se réfère à l'avis: 2023/S 130-414008
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
changement de dates
Source: OJS 2023/S 139-439686 (2023-07-17)

Avis d'attribution de marché (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70001760.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786736
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

… végétalisation

… végétalisation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

communes des subdivisions VTPE Secteur 1

communes de la subdivision VTPE secteur 3

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Promotion sociale
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Nom: terideal-Segex / Terideal
Adresse postale: 90 rue André Citroën - cs60009
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: terideal
Adresse postale: immeuble Florence - 3 Place Gustave Eiffel - cs80730
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94528
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 2212773.50 EUR 💰
Nom: colas
Adresse postale: 19 rue des Tâches - cS 10117
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69805
Valeur totale du marché: 9 509 294 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: roger martin aura/ Roger MARTIN Bourgogne / Spie-Batignolles
Adresse postale: 254 chemin des platières
Commune postale: Chasse-sur-Rhone
Code postal: 38670
Pays: Isère 🏙️
Nom: roger MARTIN Bourgogne
Adresse postale: 88 route de gray
Commune postale: Saint-Appolinaire
Code postal: 21850
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom: spie-Batignolles
Adresse postale: 840 rue de Saint Alban - bP 277
Commune postale: Vienne Cedex
Code postal: 38202
Valeur totale du marché: 9523920.80 EUR 💰
6 091 678 EUR 💰
Nom: razel bec / stal / entreprise coiro / coiro calade
Adresse postale: 9 allée Général Benoist Cs10024
Commune postale: Bron Cedex
Code postal: 69673
Nom: stal
Adresse postale: 37 rue Ampère
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Nom: entreprise coiro
Adresse postale: 42 chemin de Revaison
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Nom: coiro calade
Adresse postale: za - rue Charles Sève
Commune postale: Villefranche-sur-Saone
Code postal: 69400
Valeur totale du marché: 6059406.30 EUR 💰
Nom: axima
Adresse postale: 214 rue Marius Berliet - aRNAS - cS 40039
Code postal: 69652
Nom: roger martin aura / Roger MARTIN Bourgogne / spie Batignolles
Adresse postale: 88 route de gray - bP 16
Nom: spie Batignolles
Valeur totale du marché: 8 392 062 EUR 💰
Nom: perrier tp
Adresse postale: 13 route de Lyon CS 70071
Code postal: 69802
Valeur totale du marché: 8 631 766 EUR 💰
5 129 392 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
7
6
8
5
4

Référence
Informations complémentaires

modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion et Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration & Finances - unité Marchés - dGEEP - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans (reconduction comprise)

Source: OJS 2023/S 248-786736 (2023-12-21)

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