travaux d'entretien et de grosses réparations dans les collèges et autres bâtiments départementaux de Seine-Et-Marne

Département de Seine-et-Marne

travaux d'entretien et de grosses réparations dans les collèges et autres bâtiments départementaux de Seine-Et-Marne. 92 lots

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-10.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-10 Avis de marché
Avis de marché (2024-01-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: département de Seine-Et-Marne
Adresse postale: hôtel du Département
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Audrey Steiner
Téléphone: +33 164147337 📞
Courrier électronique: marches.dabc@departement77.fr 📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.seine-et-marne.fr/fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=863467&orgAcronyme=g3h 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=863467&orgAcronyme=g3h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien et de grosses réparations dans les collèges et autres bâtiments départementaux de Seine-Et-Marne TVX_ENT_2025_2029”
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Brève description:
“travaux d'entretien et de grosses réparations dans les collèges et autres bâtiments départementaux de Seine-Et-Marne. 92 lots”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“un même opérateur économique ne pourra pas se voir attribuer plus de deux lots par corps d'état. Cette limitation n'interdit pas aux opérateurs économiques...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie - carrelage secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de réfection 📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: maçonnerie - carrelage secteur 1
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Ensemble des lots sont reconductibles 3 fois au maximum, pour une durée d'un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur”
Informations complémentaires: montant mini = 10 000 euro(s) HtMontant maxi = 5 000 000 euro(s) (H.T.).

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie - carrelage secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état 📦
Description du marché: maçonnerie - carrelage secteur 2
Informations complémentaires: montant mini = 10 000 euro(s) Ht Montant maxi = 5 000 000 euro(s) (H.T.).

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie - carrelage secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: maçonnerie - carrelage secteur 3

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie - carrelage secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: maçonnerie - carrelage secteur 4

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie - carrelage secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: maçonnerie - carrelage secteur 5

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie - carrelage secteur 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: maçonnerie - carrelage secteur 6

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie - carrelage secteur 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: maçonnerie - carrelage secteur 7

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie - carrelage secteur 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: maçonnerie - carrelage secteur 8

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vrd secteur 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: vrd secteur 9

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vrd secteur 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: vrd secteur 10

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vrd secteur 11
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: vrd secteur 11

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vrd secteur 12
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: vrd secteur 12

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etanchéité secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: etanchéité secteur 1
Informations complémentaires: montant mini = 5 000 euro(s) Ht Montant maxi = 5 000 000 euro(s) (H.T.).

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etanchéité secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: etanchéité secteur 2

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etanchéité secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: etanchéité secteur 3

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etanchéité secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: etanchéité secteur 4

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etanchéité secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: etanchéité secteur 5

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etanchéité secteur 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: etanchéité secteur 6

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etanchéité secteur 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: etanchéité secteur 7

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etanchéité secteur 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: etanchéité secteur 8

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 1

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 2

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 3

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 4

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 5

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 6

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 7

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: couverture-Zinguerie-Bardage secteur 8

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 1

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 2

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 3

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 4

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 5

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 6

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 7

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: plomberie-Chauffage-Ventilation-Climatisation secteur 8

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: menuiserie métallique-serrurerie secteur 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: menuiserie métallique-serrurerie secteur 9

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: menuiserie métallique-serrurerie secteur 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: menuiserie métallique-serrurerie secteur 10

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: menuiserie métallique-serrurerie secteur 11
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: menuiserie métallique-serrurerie secteur 11

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: menuiserie métallique-serrurerie secteur 12
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: menuiserie métallique-serrurerie secteur 12

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: electricité courants forts-courants faibles secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: electricité courants forts-courants faibles secteur 1

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: electricité courants forts-courants faibles secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: electricité courants forts-courants faibles secteur 2
Informations complémentaires: montant mini = 10 000 euro(s) Ht Montant maxi = 10 000 000 euro(s) (H.T.).

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: electricité courants forts-courants faibles secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: electricité courants forts-courants faibles secteur 3

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: electricité courants forts-courants faibles secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: electricité courants forts-courants faibles secteur 4

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: electricité courants forts-courants faibles secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: electricité courants forts-courants faibles secteur 5

4️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: electricité courants forts-courants faibles secteur 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: electricité courants forts-courants faibles secteur 6

4️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: electricité courants forts-courants faibles secteur 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: electricité courants forts-courants faibles secteur 7

4️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: electricité courants forts-courants faibles secteur 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: electricité courants forts-courants faibles secteur 8

4️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries bois-pvc-agencement secteur 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: menuiseries bois-pvc-agencement secteur 9

5️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries bois-pvc-agencement secteur 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: menuiseries bois-pvc-agencement secteur 10

5️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries bois-pvc-agencement secteur 11
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: menuiseries bois-pvc-agencement secteur 11

5️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries bois-pvc-agencement secteur 12
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: menuiseries bois-pvc-agencement secteur 12

5️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: peinture secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché: peinture secteur 1

5️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: peinture secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché: peinture secteur 2

5️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: peinture secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché: peinture secteur 3

5️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: peinture secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché: peinture secteur 4

5️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: peinture secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché: peinture secteur 5

5️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: peinture secteur 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché: peinture secteur 6

5️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: peinture secteur 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché: peinture secteur 7

6️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: peinture secteur 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché: peinture secteur 8

6️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vitrerie-Miroiterie secteur 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché: vitrerie-Miroiterie secteur 9
Informations complémentaires: montant mini = 2 000 euro(s) Ht Montant maxi = 1 000 000 euro(s) (H.T.).

6️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vitrerie-Miroiterie secteur 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché: vitrerie-Miroiterie secteur 10

6️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vitrerie-Miroiterie secteur 11
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Description du marché: vitrerie-Miroiterie secteur 11

6️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vitrerie-Miroiterie secteur 12
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Description du marché: vitrerie-Miroiterie secteur 12

6️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: espaces verts secteur 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Description du marché: espaces verts secteur 9
Informations complémentaires: montant mini = 5 000 euro(s) Ht Montant maxi = 2 000 000 euro(s) (H.T.).

6️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: espaces verts secteur 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Description du marché: espaces verts secteur 10

6️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: espaces verts secteur 11
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Description du marché: espaces verts secteur 11

6️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: espaces verts secteur 12
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Description du marché: espaces verts secteur 12

6️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cloisons-Faux plafonds secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Description
Description du marché: cloisons-Faux plafonds secteur 1

7️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cloisons-Faux plafonds secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
Description
Description du marché: cloisons-Faux plafonds secteur 2

7️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cloisons-Faux plafonds secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Description du marché: cloisons-Faux plafonds secteur 3
Informations complémentaires: montant mini = 10 000 euro(s) HT Montant maxi = 5 000 000 euro(s) (H.T.).

7️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cloisons-Faux plafonds secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
Description
Description du marché: cloisons-Faux plafonds secteur 4

7️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cloisons-Faux plafonds secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
Description
Description du marché: cloisons-Faux plafonds secteur 5

7️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cloisons-Faux plafonds secteur 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
Description
Description du marché: cloisons-Faux plafonds secteur 6

7️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cloisons-Faux plafonds secteur 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
Description
Description du marché: cloisons-Faux plafonds secteur 7

7️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cloisons-Faux plafonds secteur 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 76
Description
Description du marché: cloisons-Faux plafonds secteur 8

7️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sols souples secteur 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 77
Description
Description du marché: revêtements de sols souples secteur 9

7️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sols souples secteur 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 78
Description
Description du marché: revêtements de sols souples secteur 10

7️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sols souples secteur 11
Titre
Numéro d'identification du lot: 79
Description
Description du marché: revêtements de sols souples secteur 11

8️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sols souples secteur 12
Titre
Numéro d'identification du lot: 80
Description
Description du marché: revêtements de sols souples secteur 12

8️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: désenfumage secteur 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 81
Description
Description du marché: désenfumage secteur 9
Informations complémentaires: montant mini = 1 000 euro(s) Ht Montant maxi = 200 000 euro(s) (H.T.).

8️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: désenfumage secteur 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 82
Description
Description du marché: désenfumage secteur 10

8️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: désenfumage secteur 11
Titre
Numéro d'identification du lot: 83
Description
Description du marché: désenfumage secteur 11

8️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: désenfumage secteur 12
Titre
Numéro d'identification du lot: 84
Description
Description du marché: désenfumage secteur 12

8️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: clôtures secteur 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 85
Description
Description du marché: clôtures secteur 9

8️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: clôtures secteur 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 86
Description
Description du marché: clôtures secteur 10

8️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: clôtures secteur 11
Titre
Numéro d'identification du lot: 87
Description
Description du marché: clôtures secteur 11

8️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: clôtures secteur 12
Titre
Numéro d'identification du lot: 88
Description
Description du marché: clôtures secteur 12

8️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs et monte-charge secteur 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 89
Description
Description du marché: ascenseurs et monte-charge secteur 9
Informations complémentaires: montant mini = 5 000 euro(s) Ht Montant maxi = 3 000 000 euro(s) (H.T.).

9️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs et monte-charge secteur 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 90
Description
Description du marché: ascenseurs et monte-charge secteur 10

9️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs et monte-charge secteur 11
Titre
Numéro d'identification du lot: 91
Description
Description du marché: ascenseurs et monte-charge secteur 11

9️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs et monte-charge secteur 12
Titre
Numéro d'identification du lot: 92
Description
Description du marché: ascenseurs et monte-charge secteur 12

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-05 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dabc

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Informations complémentaires

“un même opérateur économique ne pourra pas se voir attribuer plus de deux lots par corps d'état. Cette limitation n'interdit pas aux opérateurs économiques...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la région Ile de France/Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord cadre,- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 010-024870 (2024-01-10)