Travaux d'entretien de plans d'eau et d'espaces verts d'installations minières gérées par le BRGM dans le cadre de ses surveillances ainsi que des surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST (lot 3 : réservé ESAT/EA)
Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
CF. CAHIER DES CHARGES
Date limiteDeadline 2026-10-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'enlèvement des mauvaises herbes
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Lorraine › Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien de plans d'eau et d'espaces verts d'installations minières gérées par le BRGM dans le cadre de ses surveillances ainsi que des surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST (lot 3 : réservé ESAT/EA)
Numéro de référence:
Brève description: CF. CAHIER DES CHARGES
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 583 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : bassin Houiller Lorrain et de l'Allemagne
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Surveillances du bassin Houiller Lorrain et de l'Allemagne
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Utam Est
Code postal: 57801
Ville: Freyming Merlebach
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030-2034
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et approche méthodologique des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Capacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Présentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations
Qualité et forme des documents fournis
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère environnementale (Engagements environnementaux )
Critère de coût (nom): Prix (basé sur le Dqe)
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : installations gaz du bassin Houiller Lorrain-HABILITATION ATEX
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 2 : Surveillances des installations gaz du bassin Houiller Lorrain
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 « réservé ESAT-EA » : surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 : « réservé ESAT-EA » : surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : bassin houiller de Bourgogne
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 4 : Surveillances du bassin houiller de Bourgogne
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 : bassin ferrifère de Lorraine
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 5 : Surveillances du bassin ferrifère de Lorraine
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 : bassin potassique d'Alsace
Valeur estimée hors TVA: 245 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 6 : Surveillances du bassin potassique d'Alsace
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 : bassin pétrolifère d'Alsace-HABILITATION ATEX
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 7 : Surveillances du bassin pétrolifère d'Alsace
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-09 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-10-09 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Mesures de gestion environnementale
Liste et brève description des règles et critères: Ge
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civile
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères: Mt
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Em
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Attestation de régularité fiscaleurssaf vigilance
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Cag
Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères: Atex lots 2 et 7
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 av. Claude-Guillemin
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame la Présidente Directrice Générale
Courrier électronique: consultation@brgm.fr 📧
Téléphone: 0238643434 📞
URL: https://www.brgm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868287 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868287 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 172-613009 (2026-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien de plans d'eau et d'espaces verts d'installations minières gérées par le BRGM dans le cadre de ses surveillances ainsi que des surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST (lot 3 : réservé ESAT/EA)
Numéro de référence:
HAEST260902
Brève description: CF. CAHIER DES CHARGES
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 583 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : bassin Houiller Lorrain et de l'Allemagne
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Surveillances du bassin Houiller Lorrain et de l'Allemagne
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Utam Est
Code postal: 57801
Ville: Freyming Merlebach
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2030-2034
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Durée globale du contrat :
Les lots ont une durée initiale de 24 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront être reconduits deux fois de manière tacite pour une nouvelle période 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois.
La non-reconduction pourra être opérée par le Brgm au moins 3 mois avant la fin d'une période. Cette non-reconduction éventuelle sera réalisée de manière expresse et se concrétisera pas l'envoi d'un courrier recommandée transmis depuis le profil acheteur Aws.
Le titulaire ne peut pas refuser ni la reconduction ni la non-reconduction du contrat.
Reconduction anticipée du contrat :
La nouvelle période commencerait avant la fin de la période précédente dans le cas où le montant maximum/disponible serait atteint avant son échéance.
Clause spécifique lot 6 : conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Qualité technique et approche méthodologique des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Capacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Présentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations
Qualité et forme des documents fournis
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère environnementale (Engagements environnementaux )
Critère de coût (nom): Prix (basé sur le Dqe)
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : installations gaz du bassin Houiller Lorrain-HABILITATION ATEX
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 2 : Surveillances des installations gaz du bassin Houiller Lorrain
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 « réservé ESAT-EA » : surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 : « réservé ESAT-EA » : surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 : bassin houiller de Bourgogne
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 4 : Surveillances du bassin houiller de Bourgogne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 : bassin ferrifère de Lorraine
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 5 : Surveillances du bassin ferrifère de Lorraine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 : bassin potassique d'Alsace
Valeur estimée hors TVA: 245 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 6 : Surveillances du bassin potassique d'Alsace
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7 : bassin pétrolifère d'Alsace-HABILITATION ATEX
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 7 : Surveillances du bassin pétrolifère d'Alsace
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-09 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-10-09 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Mesures de gestion environnementale
Liste et brève description des règles et critères: Ge
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civile
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères: Mt
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Em
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Attestation de régularité fiscaleurssaf vigilance
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Cag
Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères: Atex lots 2 et 7
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Lots 2 et 7 : habilitation ATEX obligatoire
Lot 6 : considération sociale d'exécution spécifique
Lot 3 : réservé ESAT/EA
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d'enregistrement national:
73337
Adresse postale: 3 av. Claude-Guillemin
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame la Présidente Directrice Générale
Courrier électronique: consultation@brgm.fr 📧
Téléphone: 0238643434 📞
URL: https://www.brgm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868287 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868287 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert pour les lots 1, 4 et 6
(Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Et petits lots (Mapa) pour les lots 2, 3, 5 et 7
Lot 3 : réservé Esat-Ea
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
3B42E215-D2E7-10F4-A3B8D8DD3A783C8E
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 172-613009 (2026-09-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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