Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien dans les bâtiments communaux et les groupes scolaires
23M012”
Produits/services: Travaux de peinture📦
Brève description: travaux d'entretien dans les bâtiments communaux et les groupes scolaires
Valeur estimée hors TVA: EUR 7 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture - revêtement de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Victor Hugo 95300 Pontoise
Description du marché: peinture - revêtement de sols
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot 1 comporte trois reconductions.En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé par courrier ou courriel avec accusé réception”
Informations complémentaires: peinture - revêtement de sols
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: électricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 2 comporte trois reconductions.En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé par courrier ou courriel avec accusé réception”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries bois et faux-plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries bois et faux-plafonds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 3 comporte trois reconductions.En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé par courrier ou courriel avec accusé réception”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: maçonnerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 4 comporte trois reconductions.En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé par courrier ou courriel avec accusé réception”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie - sanitaires - chauffage - petite ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: plomberie - sanitaires - chauffage - petite ventilation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 5 comporte trois reconductions.En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé par courrier ou courriel avec accusé réception”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: couverture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 6 comporte trois reconductions.En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé par courrier ou courriel avec accusé réception”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: étanchéité toitures
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: étanchéité toitures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 7 comporte trois reconductions.En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé par courrier ou courriel avec accusé réception”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: miroiterie - menuiseries PVC et Aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Description du marché: miroiterie - menuiseries PVC et Aluminium
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 8 comporte trois reconductions.En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé par courrier ou courriel avec accusé réception”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: occultation intérieure - rideaux et stores
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Description du marché: occultation intérieure - rideaux et stores
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 9 comporte trois reconductions.En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé par courrier ou courriel avec accusé réception”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.2. Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique relatifs aux interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapées
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2....”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.3. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.4. Une attestation d'assurance de responsabilité civile et professionnelle couvrant l'ensemble des risques liés aux prestations du marché auquel il est postulé, en cours de validité5. L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celles du présent marché public.6. Uniquement pour lot 1: Qualifications particulières exigées du candidat ou attestation de capacité à exercer la profession :Qualibat ou équivalentes: Peinture - revêtement de sols 6112 et 62527. Uniquement pour lot 2: Qualifications particulières exigées du candidat ou attestation de capacité à exercer la profession :Qualibat ou équivalentes : Électricitéqualifelec installations electriques E28. Uniquement pour lot 3: Qualifications particulières exigées du candidat ou attestation de capacité à exercer la profession :Qualibat ou équivalentes : Menuiseries bois et faux-plafonds 4312 et 43219. Uniquement pour lot 4: Qualifications particulières exigées du candidat ou attestation de capacité à exercer la profession :Qualibat ou équivalentes : 211110. Uniquement pour lot 5: Qualifications particulières exigées du candidat ou attestation de capacité à exercer la profession :Qualibat ou équivalentes : 5311 et 511311. Uniquement pour lot 6: Qualifications particulières exigées du candidat ou attestation de capacité à exercer la profession :Qualibat ou équivalentes : 3112 et 313212. Uniquement pour lot 7: Qualifications particulières exigées du candidat ou attestation de capacité à exercer la profession :Qualibat ou équivalentes : 321213. Uniquement pour lot 8: Qualifications particulières exigées du candidat ou attestation de capacité à exercer la profession :Qualibat ou équivalentes : 3512 et 471214. Uniquement pour lot 9: Qualifications particulières exigées du candidat ou attestation de capacité à exercer la profession :Qualibat ou équivalentes : 4531
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-02-20 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-23
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ville de Pontoise
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges Litiges - préfecture de la Région Ile de France”
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145554702📞
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 184-575619 (2023-09-20)
Avis d'attribution de marché (2024-01-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description: 9 lots
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: 9 LOTS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Prix (pondération): 55
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 184-575619
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“public 23M012 relatif aux travaux dentretien des bâtiments et groupes scolaires”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: peinture - revêtement de sols
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: monti
Commune postale: Ennery
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23M012 travaux dentretien des bâtiments et groupes scolaires
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: electricité
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: snef
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: menuiseries et faux plafond
Nom et adresse du contractant
Nom: renoux bourcier
Commune postale: Carriere-sous-Poissy
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: maçonnerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: philippon
Commune postale: Andilly
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: plomberie sanitaires chauffage et petite ventilation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: couverture
Nom et adresse du contractant
Nom: la louisiane
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: etanchéité toiture
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: miroiterie menuiseries pvc et aluminium
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: occultation intérieure, rideaux et stores
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société parisienne d'aluminium
Commune postale: Frepillon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2024/S 005-008715 (2024-01-03)