le présent accord-cadre concerne des travaux d'entretien courant, hors opération de travaux définie spécifiquement par la personne publique. Il concerne les corps d'état suivants :Couverture ; Etanchéité ; Fluides médicaux ; Menuiserie bois ; Menuiserie intérieur et extérieur ; Occultation ; Serrurerie, Métallerie, Clôture ; Signalétique ; Voirie, Assainissement, Fourreaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien courant - divers postes pour le Ght Alliance Gironde 33
Ac23stit025”
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦
Brève description:
“le présent accord-cadre concerne des travaux d'entretien courant, hors opération de travaux définie spécifiquement par la personne publique. Il concerne les...”
Brève description
le présent accord-cadre concerne des travaux d'entretien courant, hors opération de travaux définie spécifiquement par la personne publique. Il concerne les corps d'état suivants :Couverture ; Etanchéité ; Fluides médicaux ; Menuiserie bois ; Menuiserie intérieur et extérieur ; Occultation ; Serrurerie, Métallerie, Clôture ; Signalétique ; Voirie, Assainissement, Fourreaux
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Valeur estimée hors TVA: EUR 9 982 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“couverture pour le Chu de Bordeaux (Gh Pellegrin, Sud, Saint André et Direction Générale)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1a
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chu de bordeaux 33000 - bordeaux
Description du marché:
“couverture pour le Chu de Bordeaux (Gh Pellegrin, Sud, Saint André et Direction Générale)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché ou un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché ou un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 400 000.00 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture pour le Ch de Charles Perrens
Titre
Numéro d'identification du lot: 1b
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 240 000.00 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture pour le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande
Titre
Numéro d'identification du lot: 1c
Description
Description du marché: couverture pour le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 1 200 000.00 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture pour la Direction Commune de Sud-Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 1d
Description
Description du marché: couverture pour la Direction Commune de Sud-Gironde
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 345 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 690 000.00 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité pour le Gh Pellegrin, Saint André et la Direction Générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2a
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: etanchéité pour le Gh Pellegrin, Saint André et la Direction Générale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité pour le Gh Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2abis
Description
Description du marché: etanchéité pour le Gh Sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité pour le Ch de Charles Perrens
Titre
Numéro d'identification du lot: 2b
Description
Description du marché: etanchéité pour le Ch de Charles Perrens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 160 000.00 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité pour le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande
Titre
Numéro d'identification du lot: 2c
Description
Description du marché: etanchéité pour le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéite pour la Direction Commune de Sud-Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 2d
Description
Description du marché: etanchéite pour la Direction Commune de Sud-Gironde
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 470 000.00 euro(s) (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fluides médicaux pour le Chu de Bordeaux (Gh Pellegrin, Sud, Saint André et Direction Générale)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3a
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux📦
Description du marché:
“fluides médicaux pour le Chu de Bordeaux (Gh Pellegrin, Sud, Saint André et Direction Générale)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fluides médicaux pour le Ch de Charles Perrens
Titre
Numéro d'identification du lot: 3b
Description
Description du marché: fluides médicaux pour le Ch de Charles Perrens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 120 000.00 euro(s) (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fluides médicaux pour le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande
Titre
Numéro d'identification du lot: 3c
Description
Description du marché: fluides médicaux pour le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 80 000.00 euro(s) (H.T.).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie bois pour le Gh Pellegrin, Saint André et la Direction Générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4a
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiserie bois pour le Gh Pellegrin, Saint André et la Direction Générale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 320 000.00 euro(s) (H.T.).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie bois pour le Gh Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4abis
Description
Description du marché: menuiserie bois pour le Gh Sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie bois pour le Ch de Charles Perrens
Titre
Numéro d'identification du lot: 4b
Description
Description du marché: menuiserie bois pour le Ch de Charles Perrens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 600 000.00 euro(s) (H.T.).
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie bois pour le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande
Titre
Numéro d'identification du lot: 4c
Description
Description du marché: menuiserie bois pour le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 500 000.00 euro(s) (H.T.).
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie bois pour la Direction Commune de Sud Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 4d
Description
Description du marché: menuiserie bois pour la Direction Commune de Sud Gironde
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 265 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 530 000.00 euro(s) (H.T.).
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“menuiserie intérieur / extérieur pour le Gh Pellegrin, Saint André et la Direction Générale” Titre
Numéro d'identification du lot: 5a
Description
Description du marché:
“menuiserie intérieur / extérieur pour le Gh Pellegrin, Saint André et la Direction Générale” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie intérieur / extérieur pour le Gh Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 5abis
Description
Description du marché: menuiserie intérieur / extérieur pour le Gh Sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie intérieur / extérieur pour le Ch de Charles Perrens
Titre
Numéro d'identification du lot: 5b
Description
Description du marché: menuiserie intérieur / extérieur pour le Ch de Charles Perrens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 940 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 1 880 000.00 euro(s) (H.T.).
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“menuiserie intérieur / extérieur pour le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande” Titre
Numéro d'identification du lot: 5c
Description
Description du marché:
“menuiserie intérieur / extérieur pour le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 900 000.00 euro(s) (H.T.).
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie intérieur / extérieur pour la Direction Commune de Sud Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 5d
Description
Description du marché: menuiserie intérieur / extérieur pour la Direction Commune de Sud Gironde
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 420 000.00 euro(s) (H.T.).
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“occultation pour le Chu de Bordeaux (Gh Pellegrin, Sud, Saint André et Direction Générale)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6a
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Description du marché:
“occultation pour le Chu de Bordeaux (Gh Pellegrin, Sud, Saint André et Direction Générale)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 200 000.00 euro(s) (H.T.).
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: occultation pour le Ch de Charles Perrens
Titre
Numéro d'identification du lot: 6b
Description
Description du marché: occultation pour le Ch de Charles Perrens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 300 000.00 euro(s) (H.T.).
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: occultation pour le le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande
Titre
Numéro d'identification du lot: 6c
Description
Description du marché: occultation pour le le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 450 000.00 euro(s) (H.T.).
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: occultation pour le Direction Commune de Sud Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 6d
Description
Description du marché: occultation pour le Direction Commune de Sud Gironde
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 280 000.00 euro(s) (H.T.).
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“serrurerie, Métallerie, clôture pour le Chu de Bordeaux (Gh Pellegrin, Sud, Saint André et Direction Générale)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7a
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“serrurerie, Métallerie, clôture pour le Chu de Bordeaux (Gh Pellegrin, Sud, Saint André et Direction Générale)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie, Métallerie, clôture pour le Ch de Charles Perrens
Titre
Numéro d'identification du lot: 7b
Description
Description du marché: serrurerie, Métallerie, clôture pour le Ch de Charles Perrens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 760 000.00 euro(s) (H.T.).
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“serrurerie, Métallerie, clôture pour le le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande” Titre
Numéro d'identification du lot: 7c
Description
Description du marché:
“serrurerie, Métallerie, clôture pour le le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 150 000.00 euro(s) (H.T.).
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie, Métallerie, clôture pour la Direction Commune de Sud Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 7d
Description
Description du marché: serrurerie, Métallerie, clôture pour le Direction Commune de Sud Gironde
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“signalétique pour le Chu de Bordeaux (Gh Pellegrin, Sud, Saint André et Direction Générale)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8a
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de signalisation📦
Description du marché:
“signalétique pour le Chu de Bordeaux (Gh Pellegrin, Sud, Saint André et Direction Générale)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalétique pour le Ch de Charles Perrens
Titre
Numéro d'identification du lot: 8b
Description
Description du marché: signalétique pour le Ch de Charles Perrens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalétique pour le le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande
Titre
Numéro d'identification du lot: 8c
Description
Description du marché: signalétique pour le le Ch de Libourne et le Ch de Sainte Foy La Grande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 500 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 125 000.00 euro(s) (H.T.).
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalétique pour la Direction Commune de Sud Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 8d
Description
Description du marché: signalétique pour la Direction Commune de Sud Gironde
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 230 000.00 euro(s) (H.T.).
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“voirie, Assainissement, Fourreaux pour le Chu de Bordeaux (Gh Pellegrin, Sud, Saint André et Direction Générale)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9a
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Description du marché:
“voirie, Assainissement, Fourreaux pour le Chu de Bordeaux (Gh Pellegrin, Sud, Saint André et Direction Générale)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 1 500 000.00 euro(s) (H.T.).
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voirie, Assainissement, Fourreaux pour le Ch de Charles Perrens
Titre
Numéro d'identification du lot: 9b
Description
Description du marché: voirie, Assainissement, Fourreaux pour le Ch de Charles Perrens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 2 000 000.00 euro(s) (H.T.).
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voirie, Assainissement, Fourreaux pour la Direction Commune de Sud Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 9c
Description
Description du marché: voirie, Assainissement, Fourreaux pour la Direction Commune de Sud Gironde
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 470 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel de 940 000.00 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publiquelettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiquesrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ouadministrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois dernières années exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les travaux relatifs aux fluides médicaux (lot 3) :- qualibat 5122 - installation de réseaux de fluides médicaux ou équivalent”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. Pour organiser la visite, le candidat devra contacter l'ingénierie de site par mail pour obtenir un rendez-vous. Les conditions des visites sont à l'article 6.2 du Règlement de Consultation.Les modalités d'ouverture des plis sont indiquées à titre indicatif
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 175-548187 (2023-09-07)
Informations complémentaires (2023-09-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 175-548187
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-16 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 09/10/2023 à 12h05
Nouvelle valeur
Texte: date: 16/10/2023 à 12h05
Source: OJS 2023/S 185-578359 (2023-09-21)