travaux d'aménagements localisés routiers
Département Hautes-Pyrénées
accord-Cadre à bons de commande. Alloti en 5 lots. Attribution d'un marché pour chaque lot. Aucune variante n'est autorisée. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues la durée est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/08/2023
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Colas France
- • Entreprise Malet
- • Guintoli
- • nouvelle Assainissement Adduction D Eau
- • Routière des Pyrénées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-05 | Avis de marché |
| 2023-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: F23patr003
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: departement hautes-pyrenees
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date limite de soumission: 2023-06-08 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-276521
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
maximum annuel de 2 000 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: agence Vda
Numéro du lot: 01
Brève description: agence Vda
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an
Informations complémentaires: maximum annuel de 2 000 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: agence Tha
Numéro du lot: 02
Brève description: agence Tha
Intitulé du lot: agence Gav
Numéro du lot: 03
Brève description: agence Gav
Intitulé du lot: agence Lnb
Numéro du lot: 04
Brève description: agence Lnb
Intitulé du lot: agence Cot
Numéro du lot: 05
Brève description: agence Cot
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Pyrénées 65000 - hautes Pyrénées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat: budget de la collectivité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): 2.1-Moyens humains et matériel mis à disposition pour la réalisation des terrassements y compris déblais rocheux y compris procédure d'exécution
Critère de qualité (pondération): 6 points
Critère de qualité (nom): 2.2-Moyens humains et matériel mis à disposition pour la mise en oeuvre des couches de formes (Gnt) y compris procédure d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5 points
Critère de qualité (nom): 2.3-Moyens humains et matériel mis à disposition pour la réalisation des graves émulsions, des graves bitumes et bétons bitumineux (Gb et Bb...) y compris procédures d'exécution
2.4-Détails de la signalisation de chantier mise en oeuvre avec schémas de principes (travaux sous alternat par feux, manuel ou route barrée)
Critère de qualité (pondération): 2 points
Critère de qualité (nom): 2.5-Pertinence des mesures environnementales et gestion des déchets
2-6-Pertinence de l'organisation de l'entreprise permettant de prendre en compte la réalisation de travaux (ne nécessitant pas d'investigations particulières) pour 2 commandes simultanées
2.7- Délai minimal d'intervention en heures proposé pour des interventions sans investigations particulières pour des travaux urgents
Critère de coût (nom): 1-Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 090-276521 (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: F23patr003
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande. Alloti en 5 lots. Attribution d'un marché pour chaque lot. Aucune variante n'est autorisée. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues la durée est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/08/2023
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: departement hautes-pyrenees
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date limite de soumission: 2023-06-08 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-276521
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
maximum annuel de 2 000 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: agence Vda
Numéro du lot: 01
Brève description: agence Vda
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an
Informations complémentaires: maximum annuel de 2 000 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: agence Tha
Numéro du lot: 02
Brève description: agence Tha
Intitulé du lot: agence Gav
Numéro du lot: 03
Brève description: agence Gav
Intitulé du lot: agence Lnb
Numéro du lot: 04
Brève description: agence Lnb
Intitulé du lot: agence Cot
Numéro du lot: 05
Brève description: agence Cot
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Pyrénées 65000 - hautes Pyrénées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Situation économique et financière:
se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Capacité technique et professionnelle:
se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: budget de la collectivité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): 2.1-Moyens humains et matériel mis à disposition pour la réalisation des terrassements y compris déblais rocheux y compris procédure d'exécution
Critère de qualité (pondération): 6 points
Critère de qualité (nom): 2.2-Moyens humains et matériel mis à disposition pour la mise en oeuvre des couches de formes (Gnt) y compris procédure d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5 points
Critère de qualité (nom): 2.3-Moyens humains et matériel mis à disposition pour la réalisation des graves émulsions, des graves bitumes et bétons bitumineux (Gb et Bb...) y compris procédures d'exécution
2.4-Détails de la signalisation de chantier mise en oeuvre avec schémas de principes (travaux sous alternat par feux, manuel ou route barrée)
Critère de qualité (pondération): 2 points
Critère de qualité (nom): 2.5-Pertinence des mesures environnementales et gestion des déchets
2-6-Pertinence de l'organisation de l'entreprise permettant de prendre en compte la réalisation de travaux (ne nécessitant pas d'investigations particulières) pour 2 commandes simultanées
2.7- Délai minimal d'intervention en heures proposé pour des interventions sans investigations particulières pour des travaux urgents
Critère de coût (nom): 1-Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 090-276521 (2023-05-05)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-526929
Se réfère à l'avis: 2023/S 090-276521
Numéro JO-S: 168
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Pyrénées 65000 Hautes Pyrénées
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Nom: nouvelle Assainissement Adduction D Eau
Adresse postale: zi Du Marmajou
Commune postale: Maubourguet
Code postal: 65700
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: entreprise Malet
Adresse postale: chemin des Sablières
Commune postale: Bours
Code postal: 65460
Nom: guintoli
Adresse postale: 114 Av D Ox
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: colas France
Adresse postale: rue Kleber Prolongee
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: routiere Des Pyrenees
Adresse postale: bastillac Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 168-526929 (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-526929
Se réfère à l'avis: 2023/S 090-276521
Numéro JO-S: 168
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Pyrénées 65000 Hautes Pyrénées
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Nom: nouvelle Assainissement Adduction D Eau
Adresse postale: zi Du Marmajou
Commune postale: Maubourguet
Code postal: 65700
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: entreprise Malet
Adresse postale: chemin des Sablières
Commune postale: Bours
Code postal: 65460
Nom: guintoli
Adresse postale: 114 Av D Ox
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: colas France
Adresse postale: rue Kleber Prolongee
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: routiere Des Pyrenees
Adresse postale: bastillac Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
la valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Le montant attribué ci-dessus indique le montant maximum annuel retenu (marché conclu pour 1 an et reconductible pour 3 périodes d'1 an). La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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