travaux d'aménagements localisés routiers

Département Hautes-Pyrénées

accord-Cadre à bons de commande. Alloti en 5 lots. Attribution d'un marché pour chaque lot. Aucune variante n'est autorisée. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues la durée est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/08/2023

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-05 Avis de marché
2023-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: departement hautes-pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562567865 📞
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
URL: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL de participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: travaux d'aménagements localisés routiers F23patr003
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande. Alloti en 5 lots. Attribution d'un marché pour chaque lot. Aucune variante n'est autorisée. Conclu pour 1 an reconductible...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: agence Vda
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Pyrénées 65000 - hautes Pyrénées
Description du marché: agence Vda
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom):
“2.1-Moyens humains et matériel mis à disposition pour la réalisation des terrassements y compris déblais rocheux y compris procédure d'exécution”
Critère de qualité (pondération): 6 points
Critère de qualité (nom):
“2.2-Moyens humains et matériel mis à disposition pour la mise en oeuvre des couches de formes (Gnt) y compris procédure d'exécution”
Critère de qualité (pondération): 5 points
Critère de qualité (nom):
“2.3-Moyens humains et matériel mis à disposition pour la réalisation des graves émulsions, des graves bitumes et bétons bitumineux (Gb et Bb...) y compris...”    Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“2.4-Détails de la signalisation de chantier mise en oeuvre avec schémas de principes (travaux sous alternat par feux, manuel ou route barrée)”
Critère de qualité (pondération): 2 points
Critère de qualité (nom): 2.5-Pertinence des mesures environnementales et gestion des déchets
Critère de qualité (nom):
“2-6-Pertinence de l'organisation de l'entreprise permettant de prendre en compte la réalisation de travaux (ne nécessitant pas d'investigations...”    Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“2.7- Délai minimal d'intervention en heures proposé pour des interventions sans investigations particulières pour des travaux urgents”
Critère de coût (nom): 1-Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70 points
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an
Informations complémentaires: maximum annuel de 2 000 000 euro(s) (H.T.).

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: agence Tha
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: agence Tha

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: agence Gav
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: agence Gav

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: agence Lnb
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: agence Lnb

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: agence Cot
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: agence Cot

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: budget de la collectivité

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-09 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom:
“tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours”
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 090-276521 (2023-05-05)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes-Pyrénées 65000 Hautes Pyrénées

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 090-276521

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 230076
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: agence Vda
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: nouvelle Assainissement Adduction D Eau
Adresse postale: zi Du Marmajou
Commune postale: Maubourguet
Code postal: 65700
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 50 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 230077
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: agence Tha
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Malet
Adresse postale: chemin des Sablières
Commune postale: Bours
Code postal: 65460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 230078
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: agence Gav
Nom et adresse du contractant
Nom: guintoli
Adresse postale: 114 Av D Ox
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Région: Haute-Garonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 200 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 230079
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: agence Lnb
Nom et adresse du contractant
Nom: colas France
Adresse postale: rue Kleber Prolongee
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 35 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 230080
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: agence Cot
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: routiere Des Pyrenees
Adresse postale: bastillac Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Le montant attribué ci-dessus...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 168-526929 (2023-08-29)