La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offre ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
il s'agit de travaux d'aménagements des espaces extérieurs et des halls des résidences La Roquette & Les Abrivados à Lunel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34074
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 499527500📞
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr📧
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.acmhabitat.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34074
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 499527500📞
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr📧
Région: Hérault🏙️
URL: http://marches-publics.acmhabitat.fr🌏 Communication
URL de participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux D'Amenagements Des Espaces Exterieurs Et Des Halls Des Residences La Roquette & Les Abrivados A Lunel
2021-2087”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦
Brève description:
“La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offre ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande...”
Brève description
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offre ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
il s'agit de travaux d'aménagements des espaces extérieurs et des halls des résidences La Roquette & Les Abrivados à Lunel.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°1 Demolitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Lot 1 Démolitions
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°2 Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain📦
Description du marché: Lot 2 Vrd
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°4 Clotures
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Description du marché: Lot n°4 Clôtures
Informations complémentaires: Lot réservé au titre de l'article L2113-13 du Code de la commande publique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°5 Espaces Verts - Jeux D'Enfants - Forage Adduction D'Eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux📦
Description du marché: Lot n°5 Espaces verts - Jeux d'enfants - Forage adductions d'eau
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°6 Demolitions - Divers Maconnerie - Travaux Cages D'Escaliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Description du marché: Lot n°6 Démolitions - Divers maçonnerie - Travaux cages d'escaliers
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°7 Sols - Faiences - Travaux Cages D'Escaliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage mural📦
Description du marché: Lot n°7 Sols - Faïences - Travaux dans les cages d'escaliers
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°8 Peinture - Travaux Cages D'Escaliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché: Lot n°8 Peinture - Travaux cages d'escaliers
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°9 Electricite - Courants Forts & Faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Autres travaux d'installation électrique📦
Description du marché: Lot n°9 Electricité - Courants forts & faibles
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: n°10 Serrurerie - Menuiseries Metalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Lot n°10 Serrurerie - Menuiseries métalliques
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Dc1 ou Dume ou fiche "Présentation du candidat"
- Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Dc1 ou Dume ou fiche "Présentation du candidat"
- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Dc2 ou Dume ou fiche "Présentation du candidat"
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions de participation
Garanties économiques et financières
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement...”
Liste et brève description des critères de sélection
- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principaux travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Garanties professionnelles et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte, pour les lots 1, 2, 5, 6, 7, 8 et 9, des conditions particulières d'exécution (clause sociale d'insertion) à hauteur de 2009...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte, pour les lots 1, 2, 5, 6, 7, 8 et 9, des conditions particulières d'exécution (clause sociale d'insertion) à hauteur de 2009 heures minimum, visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique (cf. annexe 1 au Ae).
le lot 4 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique au titre de l'article L2113-13
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.
Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation. Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 070-208487 (2023-04-03)
Avis d'attribution de marché (2023-09-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1419278.14 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-208487
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: n°1 Demolitions
Date de conclusion du contrat: 2023-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Horizon btp
Adresse postale: 897 VOIE COMMUNALE 13
Commune postale: Beziers
Code postal: 34500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112302.06 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: n°2 Vrd
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: n°3 Ordures Menageres
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: n°4 Clotures
Nom et adresse du contractant
Nom: Regie emplois services
Adresse postale: 71 RUE DE L'INDUSTRIE
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 604 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: n°5 Espaces Verts - Jeux D'Enfants - Forage Adduction D'Eau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Adresse postale: Zi de l'embosque
Commune postale: Gigean
Code postal: 34770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 545055.08 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: n°6 Demolitions - Divers Maconnerie - Travaux Cages D'Escaliers
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: n°7 Sols - Faiences - Travaux Cages D'Escaliers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: G.f.c concept
Adresse postale: 67 RUE JOE DASSIN
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 387 235 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: n°8 Peinture - Travaux Cages D'Escaliers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 251 082 💰