travaux d'aménagement d'un accès à la promenade de la Petite Ceinture par la création d'un escalier métallique à Paris 12ème en deux lots séparés : vrd, gc (lot 1) et fabrication escalier métallique (lot 2)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'aménagement d'un accès à la promenade de la Petite Ceinture par la création d'un escalier métallique à Paris 12ème
2300794”
Produits/services: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques📦
Brève description:
“travaux d'aménagement d'un accès à la promenade de la Petite Ceinture par la création d'un escalier métallique à Paris 12ème en deux lots séparés : vrd, gc...”
Brève description
travaux d'aménagement d'un accès à la promenade de la Petite Ceinture par la création d'un escalier métallique à Paris 12ème en deux lots séparés : vrd, gc (lot 1) et fabrication escalier métallique (lot 2)
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de Voirie et Réseaux Divers et de Génie Civil
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: travaux de Voirie et Réseaux Divers et de Génie Civil
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fabrication et pose d'un escalier métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques📦
Produits/services supplémentaires: Escaliers📦
Description du marché: fabrication et pose d'un escalier métallique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la candidature comporte obligatoirement la fiche candidature annexée au règlement de la consultation (Rc) dûment complétée” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés relatifs aux deux lots de la consultation comportent des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du CCAP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-27
14:00 📅
“pour chaque lot, la durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la plus tardive des deux dates suivantes :...”
pour chaque lot, la durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la plus tardive des deux dates suivantes : l'acceptation du décompte général et définitif du marché ; la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement. À titre indicatif, les travaux, objet du présent marché, commenceront en septembre 2023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 103-323969 (2023-05-26)
Avis d'attribution de marché (2023-09-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 221577.23 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère no 2 : Adaptation des moyens humains dédiés à la réalisation des prestations”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère no3 : Pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires: le marché est traité à prix global et forfaitaire
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 103-323969
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Xxxxxxxxxxxxxx
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux de Voirie et Réseaux Divers et de Génie Civil
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 20232023T07627
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fabrication et pose d'un escalier métallique
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: rst btp
Numéro d'enregistrement national: 841 497 266
Adresse postale: 1 rue des Maraîchers
Commune postale: Acheres
Code postal: 78260
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221577.23 💰
“la durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la plus tardive des deux dates suivantes: - l'Acceptation du...”
la durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la plus tardive des deux dates suivantes: - l'Acceptation du décompte général et définitif du marché- la fin de la totalité des obligations du titulaire dans le cadre de la garantie de parfait achèvement.Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - bureau des marchés -Equipe BMEP 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Source: OJS 2023/S 183-570130 (2023-09-18)