Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux courants d'entretien, de grosses réparations et d'investissement dans les bâtiments et sites divers de la commune”
Produits/services: Remise en état de bâtiments dégradés📦
Brève description:
“travaux courants d'entretien, de grosses réparations et d'investissement dans les bâtiments et sites divers de la commune”
Valeur estimée hors TVA: EUR 16 600 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gros oeuvre, maçonnerie - charpente, couverture, zinguerie - carrelage, revêtements muraux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune 30300 Beaucaire
Description du marché:
“gros oeuvre, maçonnerie - charpente, couverture, zinguerie - carrelage, revêtements muraux” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et avec un montant maximum de 1 400 000 eur (ht) annuels. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: étanchéité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et avec un montant maximum de 700 000 eur (ht) annuels. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries aluminium
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et avec un montant maximum de 350 000 eur (ht) annuels. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries bois et PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Description du marché: menuiseries bois et PVC
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et avec un montant maximum de 250 000 eur (ht) annuels. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloison, plafonds, plâtreries, peinture, isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits📦
Description du marché: cloison, plafonds, plâtreries, peinture, isolation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: électricité - courants faibles - courants forts
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché: électricité - courants faibles - courants forts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et avec un montant maximum de 200 000 eur (ht) annuels. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie, Chauffage, VMC, Climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage📦
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Description du marché: plomberie, Chauffage, VMC, Climatisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et avec un montant maximum de 600 000 eur (ht) annuels. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clôtures, mobiliers et portails
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures📦
Produits/services supplémentaires: Installation de portails📦
Description du marché: clôtures, mobiliers et portails
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum,et avec un montant maximum de 400 000 eur (ht) annuels. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratles certificats de qualifications spécifiques au lot postulé de type Qualibat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-12
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de ville
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture des offres se fera en présence d'un représentant de l'acheteur. Elle se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres.L'ouverture...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
l'Ouverture des offres se fera en présence d'un représentant de l'acheteur. Elle se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres.L'ouverture des plis n'est pas publique et aucune personne extérieure à la commune ne pourra y participer
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“sans que cela ne soit contractuel, le prochain renouvellement aura probablement lieu au Printemps 2027” Informations complémentaires
“appel d'offres ouvert.l'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R....”
appel d'offres ouvert.l'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu :1)à l'émission de bons de commande pour les prestations prévues par le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et inscrites au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu). Majoritairement, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande ;2)à la conclusion de marchés subséquents pour les prestations non-prévues par le CCTP et non-inscrites au BPU, et directement liées à l'objet du marché. Le titulaire n'a pas l'exclusivité de l'ensemble des prestations objet du présent marché. L'Acheteur, dans le cadre d'opération complexe ou d'opération, pourra organiser une procédure de mise en concurrence parallèle. De même, une procédure de mise en concurrence parallèle pourra être mise en place, de manière accessoire, notamment lorsque les prescriptions techniques ne correspondraient pas aux prestations indiquées dans les pièces du marché.retrait du dossier de consultation: Il est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l'adresse électronique suivante :https://www.marches-securises.fr Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation.Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par le pouvoir adjudicateur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.modalités essentielles de financement et de paiement: financement sur le budget de la commune Les sommes dues au(x)titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1er rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.forme juridique du groupement : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme du groupement à l'attributaire. Article 2.2 du RcCautionnement et garanties financières : Aucune avance ne sera versée. Sauf si lorsque le montant initial du marché public ou bon de commande est supérieur à 50 000 euros HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois. Renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats pourront transmettre leur demande au plus tard 10 jours avant la date limite de réception desoffres, par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: https://marches-securises.fr. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.modalités de remise des offres: Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres.la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marches-securises.frL'information des candidats non retenus se fera conformément à l'article 8.3 du réglement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. -Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 089-275987 (2023-05-04)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-275987
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“gros oeuvre, maçonnerie - charpente, couverture, zinguerie - carrelage, revêtements muraux”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sogea sud batiment
Adresse postale: immeuble M'Otion 541 Rue Georges Méliès CS 90005
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34078
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: sce saint cyr etancheite
Adresse postale: 29 Traverse du Moulin
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: menuiseries aluminium
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: veralia
Adresse postale: 76 Allée Louis Bleriot ZAC de TEC
Commune postale: Marguerittes
Code postal: 30320
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: menuiseries bois et PVC
Nom et adresse du contractant
Nom: cenag miroiterie nimes
Adresse postale: za - 6 avenue Philippe Lamour
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: cloison, plafonds, plâtreries, peinture, isolation
Nom et adresse du contractant
Nom: alpha services
Adresse postale: 117 Traverse de la Montre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: électricité - courants faibles - courants forts
Nom et adresse du contractant
Nom: edison
Adresse postale: 2 Rue Louis Breguet
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: plomberie, Chauffage, VMC, Climatisation
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: clôtures, mobiliers et portails
Nom et adresse du contractant
Nom: clotures saniez sud
Adresse postale: za des plaines sud
Commune postale: Saint-Chamas
Code postal: 13250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
“appel d'offres ouvert.durée L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification.reconductionl'accord-cadre est...”
appel d'offres ouvert.durée L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification.reconductionl'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.délais d'exécutionles délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande ou des marchés subséquents après concertation avec le titulaire, conformément aux stipulations des pièces du marché. Les délais d'exécution tiennent compte de la nature et de la quantité des prestations à réaliser. Les délais d'exécution commencent à courir à compter de la date prescrite par le bon de commande, ou à défaut à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire. Pour chaque chantier ou besoin de la Commune, il sera adressé une demande de devis. Le titulaire devra répondre à cette demande et faire parvenir à la Commune le devis dans un délai maximum de 7 jours ouvrés.En cas de dépassement des délais, les pénalités fixés à l'article 13 du CCAP sont applicables.Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 18.2 du Ccag-Travaux. En vue de l'application éventuelle de l'article 18.2.3 alinéa 3 du Ccag-Travaux, les bons de commande préciseront les délais d'exécution des travaux qui pourront être prolongés d'un nombre de jours égal à celui pendant lequel un au moins des phénomènes naturels listé dans le bon de commande dépassera son intensité limite au-delà de la durée indiquée dans le bon de commande.le lieu de constatation des intensités des phénomènes naturels est la station météorologique de : Nîmes
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Source: OJS 2023/S 247-780336 (2023-12-18)