Travaux connexes à l'aménagement foncier

Avis de marché (2026-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux connexes à l'aménagement foncier
Numéro de référence: TRAV2026-01AF
Brève description: Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Chemins et autres aires empierrées 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne: 0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association Foncière de Stutzheim-Offenheim
Numéro d'enregistrement national: 20007486200018
Adresse postale: 3 place Germain Muller
Code postal: 67370
Commune postale: Stutzheim-Offenheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Maryne MARTINAUX
Courrier électronique: af@stutzheim-offenheim.fr 📧
Téléphone: +33 388698730 📞
URL: https://stutzheim-offenheim.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/547916?orgAcronyme=c4x 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/entreprise/consultation/547916?orgAcronyme=c4x 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Association foncière de Stutzheim-Offenheim
Numéro d'enregistrement national: 20007486200018
Adresse postale: 3 place Germain Muller
Code postal: 67370
Commune postale: Stutzheim-Offenheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://stutzheim-offenheim.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 153-555455 (2026-08-07)