Transports urbains
Communauté de communes des Olonnes
Catégorie du service et description, numéro CPC: CPV: 60200000. Délégation de service public de transports urbains dans le périmètre de la Communauté de communes des Olonnes (Les Sables-d'Olonne, le Château d'Olonne, Olonne-sur-Mer). population desservie dans le PTU: 38 399 habitants, PTU: 3 communes (Les Sables d'Olonne, le Château d'Olonne, Olonne-sur-Mer), régime des biens: les investissements sont à la charge de l'exploitant; service de transport public urbain d'environ 320 000 km par an comprenant 6 lignes plus 1 ligne supplémentaire l'été en juillet-août.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 1998-03-03. L'appel d'offres a été publié le 1998-01-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 1997-12-29 | Avis de marché |
Avis de marché (1997-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports urbains
Texte intégral:
Ancien code CPC: 7200
Ancien texte CPC: Autres transports terrestres (urbains, routiers, etc.)
Lieu d'exécution
fr515 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marchés publics de services
Réglementation: Communauté européenne
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Critères d'attribution
Non défini
Type de soumission: Non défini
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivité
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Olonnes
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 1998-01-06 📅
Date de réception: 1997-12-29 📅
Date d'envoi: 1997-12-22 📅
Date limite de soumission: 1998-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 167519-1997
Numéro JO-S: 3/1998
Page JO-S: 136
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code original: Services de transport ferroviaire 📦
Source: OJS 1998/S 003-167519 (1997-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports urbains
Texte intégral:
Catégorie du service et description, numéro CPC: CPV: 60200000. Délégation de service public de transports urbains dans le périmètre de la Communauté de communes des Olonnes (Les Sables-d'Olonne, le Château d'Olonne, Olonne-sur-Mer). population desservie dans le PTU: 38 399 habitants, PTU: 3 communes (Les Sables d'Olonne, le Château d'Olonne, Olonne-sur-Mer), régime des biens: les investissements sont à la charge de l'exploitant; service de transport public urbain d'environ 320 000 km par an comprenant 6 lignes plus 1 ligne supplémentaire l'été en juillet-août.
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Ancien texte CPC: Autres transports terrestres (urbains, routiers, etc.)
Lieu d'exécution
fr515 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marchés publics de services
Réglementation: Communauté européenne
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Critères d'attribution
Non défini
Type de soumission: Non défini
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivité
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Olonnes
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 1998-01-06 📅
Date de réception: 1997-12-29 📅
Date d'envoi: 1997-12-22 📅
Date limite de soumission: 1998-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 167519-1997
Numéro JO-S: 3/1998
Page JO-S: 136
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code original: Services de transport ferroviaire 📦
Source: OJS 1998/S 003-167519 (1997-12-29)
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