TRANSPORTS SCOLAIRES PERISCOLAIRES ET EXTRA SCOLAIRES
Mairie de Brive
Transport des enfants dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires. Marché à bons de commande passé pour 2027, reconductible en 2028, 2029 et 2030. Lot 1 Montant Maximum annuel : 150 000 euro(s) HT Lot 2 Montant Maximum annuel: 30 000 euro(s) HT Lot 3 Montant Maximum annuel : 50 000 euro(s) HT
Date limiteDeadline 2026-06-19
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Limousin › Corrèze
- • Limousin › Haute-Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires periscolaires et extra scolaires
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 106 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Transports à l'intérieur de Brive
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - Transports à l'intérieur de Brive
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Adresse postale: Mairie de Brive-la-Gaillarde Direction de l'Enseignement Place Jean Charbonnel
Code postal: 19312
Ville: Brive-la-Gaillarde Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Années 2028,2029 et 2030
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Transport Les Vergnes - Chasteaux
Valeur estimée hors TVA: 17 800 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 - Transport Les Vergnes - Chasteaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive
Valeur estimée hors TVA: 26 400 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 - Transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Brive
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Jean Charbonnel
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soulier Frédéric
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: 0555923939 📞
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813596 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813596 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, cours Bugeaud Cs 40410
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 094-339217 (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires periscolaires et extra scolaires
Numéro de référence:
2026 04 10 1200
Brève description:
Transport des enfants dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires. Marché à bons de commande passé pour 2027, reconductible en 2028, 2029 et 2030.
Lot 1 Montant Maximum annuel : 150 000 euro(s) HT
Lot 2 Montant Maximum annuel: 30 000 euro(s) HT
Lot 3 Montant Maximum annuel : 50 000 euro(s) HT
Afficher plus
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 106 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Transports à l'intérieur de Brive
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - Transports à l'intérieur de Brive
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Adresse postale: Mairie de Brive-la-Gaillarde Direction de l'Enseignement Place Jean Charbonnel
Code postal: 19312
Ville: Brive-la-Gaillarde Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Années 2028,2029 et 2030
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - Transport Les Vergnes - Chasteaux
Valeur estimée hors TVA: 17 800 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 - Transport Les Vergnes - Chasteaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 - Transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive
Valeur estimée hors TVA: 26 400 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 - Transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Brive
Numéro d'enregistrement national:
60170
Adresse postale: Place Jean Charbonnel
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soulier Frédéric
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: 0555923939 📞
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813596 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813596 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
52E1FB1A-AFFA-E1B3-FBEC5F892EC5EEA4
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
52E1FB29-EE49-070E-238A12BCC4345E23
Adresse postale: 2, cours Bugeaud Cs 40410
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 094-339217 (2026-05-13)
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