transports sanitaires terrestres et non spécifiques

Informations complémentaires (2023-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 📅
Date limite de soumission: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-546985
Se réfère à l'avis: 2023/S 132-421902
Numéro JO-S: 174
Source: OJS 2023/S 174-546985 (2023-09-06)

Avis d'attribution de marché (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires terrestres et non spécifiques
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations de transport sanitaire terrestre et non spécifique pour le GHUC dont les établissements bénéficiaires sont : CHU de...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 15
Titre: Transport Assis Professionnalisé - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Rethel
Description du marché:
“Transport Assis Professionnalisé - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Rethel. L'accord-cadre est multi-attributaires.”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code postal: 08300
Ville: Rethel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale des entreprises. Utilisation de produits écolabel ou nettoyage vapeur, par exemple. Performance en matière d'environnement de la flotte de véhicule, politique d'Eco conduite, autres développements en lien avec l'Eco responsabilité, développement durable et inclusion sociale.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coefficient appliqué sur les tarifs conventionnés
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique. a. Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, carte crit'air, équipements?). (20 %) b. Qualité de l'organisation technique et administrative proposée. Est notamment visée la mise en place d'un service logistique de réponse, interface entre le service centralisé de commande de transport de l'établissement et les transporteurs. (25 %) c. Délai de prise en charge d'un patient pour les transports non programmés (à compter de l'envoi de la demande par l'établissement). (5%) d. Qualité (formations, diplômes) des personnes susceptibles d'exécution les prestations. (5%)
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

2️⃣
Identifiant interne: LOT 22
Titre: Transport Assis Professionalisé - Transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'ADJ EPSM
Description du marché:
“Transport Assis Professionalisé - Transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'ADJ EPSM - L'accord-cadre est mono-attributaire.”
Code postal: 51000
Ville: Châlons-en-Champagne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale des entreprises. (Utilisation de produits écolabel ou nettoyage vapeur, par exemple. Performance en matière d'environnement de la flotte de véhicule, politique d'Eco conduite, autres développements en lien avec l'Eco responsabilité, développement durable et inclusion sociale).
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

3️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Rethel
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Rethel. L'accord-cadre est multi-attributaires.”
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique. a. Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, carte crit'air, équipements?). (20 %) b. Qualité de l'organisation technique et administrative proposée. Est notamment visée la mise en place d'un service logistique de réponse, interface entre le service centralisé de commande de transport de l'établissement et les transporteurs. (25 %) c. Délai de prise en charge d'un patient pour les transports non programmés (à compter de l'envoi de la demande par l'établissement). (5%) d. Qualité (formations, diplômes) des personnes susceptibles d'exécution les prestations. (5%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

4️⃣
Identifiant interne: LOT 11
Titre: Transport Assis Professionnalisé - au départ ou à destination du CH d'Epernay
Description du marché:
“Transport Assis Professionnalisé - au départ ou à destination du CH d'Epernay. L'accord-cadre est multi-attributaires.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

5️⃣
Identifiant interne: LOT 21
Titre: Transport Sanitaire en Ambulance - Transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'ADJ EPSM
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - Transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'ADJ EPSM - L'accord-cadre est mono-attributaire.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

6️⃣
Identifiant interne: LOT 13
Titre: Transport Assis Professionnalisé - au départ ou à destination du CH de Montmirail
Description du marché:
“Transport Assis Professionnalisé - au départ ou à destination du CH de Montmirail. L'accord-cadre est multi-attributaires.”
Code postal: 51210
Ville: Montmirail
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale des entreprises. Utilisation de produits écolabel ou nettoyage vapeur, par exemple. Performance en matière d'environnement de la flotte de véhicule, politique d'Eco conduite, autres développements en lien avec l'Eco responsabilité, développement durable et inclusion sociale.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

7️⃣
Identifiant interne: LOT 16
Titre: Transport Assis Professionnalisé - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Vouziers
Description du marché:
“Transport Assis Professionnalisé - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Vouziers. L'accord-cadre est multi-attributaires.”    Afficher plus
Code postal: 08400
Ville: Vouziers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

8️⃣
Identifiant interne: LOT 18
Titre: TPMR (Transport de personnes a mobilité reduite) pour le CHU de Reims
Description du marché:
“TPMR (Transport de personnes a mobilité reduite) pour le CHU de Reims. L'accord-cadre est mono-attributaire.”
Code postal: 51100
Ville: Reims
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

9️⃣
Identifiant interne: LOT 20
Titre: Agglomération de Reims (Grand Reims) = Transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'ADJ de la résidence Wilson du CHU de Reims
Description du marché:
“Agglomération de Reims (Grand Reims) = Transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'ADJ de la résidence Wilson du CHU de Reims - L'accord-cadre est...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH de Chalons en Champagne
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH de Chalons en Champagne. L'accord-cadre est multi-attributaires.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone ou à destination du CH d' Argonne St Menehould
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone ou à destination du CH d' Argonne St Menehould. L'accord-cadre est multi-attributaires.”
Code postal: 51800
Ville: Sainte-Menehould
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - a. Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, carte crit'air, équipements?). (20 %) b. Qualité de l'organisation technique et administrative proposée. Est notamment visée la mise en place d'un service logistique de réponse, interface entre le service centralisé de commande de transport de l'établissement et les transporteurs. (25 %) c. Délai de prise en charge d'un patient pour les transports non programmés (à compter de l'envoi de la demande par l'établissement). (5%) d. Qualité (formations, diplômes) des personnes susceptibles d'exécution les prestations. (5%)
Responsabilité sociétale des entreprises - Utilisation de produits écolabel ou nettoyage vapeur, par exemple. Performance en matière d'environnement de la flotte de véhicule, politique d'Eco conduite, autres développements en lien avec l'Eco responsabilité, développement durable et inclusion sociale.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Vouziers
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Vouziers. L'accord-cadre est multi-attributaires.”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH de Montmirail.
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH de Montmirail. L'accord-cadre est multi-attributaires.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: LOT 9
Titre: Transport Assis Professionnalisé - au départ ou à destination du CHU de Reims ou des établissements de l'EPSMM se situant dans l'enceinte du CHU de REIMS
Description du marché:
“Transport Assis Professionnalisé - au départ ou à destination du CHU de Reims ou des établissements de l'EPSMM se situant dans l'enceinte du CHU de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: LOT 19
Titre: TPMR (Transport de personnes a mobilité reduite) pour l'EPSMM
Description du marché:
“TPMR (Transport de personnes a mobilité reduite) pour l'EPSMM. L'accord-cadre est mono-attributaire.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: LOT 23
Titre: Transfert Infirmier Inter-hospitalier (TIIH) programmé ou non programmé
Description du marché:
“Transfert Infirmier Inter-hospitalier (TIIH) programmé ou non programmé - L'accord-cadre est multi-attributaires.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique. a. Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, carte crit'air, équipements?). (20 %) b. Qualité de l'organisation technique et administrative proposée. Est notamment visée la mise en place d'un service logistique de réponse, interface entre le service centralisé de commande de transport de l'établissement et les transporteurs. (25 %) c. Délai de prise en charge du personnel pour les transports non programmés (à compter de l'envoi de la demande par l'établissement). (5%) d. Qualité (formations, diplômes) des personnes susceptibles d'exécution les prestations. (5%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: LOT 14
Titre: Transport Assis Professionnalisé - au départ de la zone ou à destination du CH d' Argonne St Menehould.
Description du marché:
“Transport Assis Professionnalisé - au départ de la zone ou à destination du CH d' Argonne St Menehould. L'accord-cadre est multi-attributaires.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: LOT 17
Titre: Transport de corps - en Température dirigée - au profit du CHU de Reims
Description du marché:
“Transport de corps - en Température dirigée - au profit du CHU de Reims - L'accord-cadre est mono-attributaire.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique. a. Etendue et qualité du parc automobile (type, nombre, vétusté, carte crit'air, équipements?). (20 %) b. Qualité de l'organisation technique et administrative proposée. Est notamment visée la mise en place d'un service logistique de réponse, interface entre le service centralisé de commande de transport de l'établissement et les transporteurs. (25 %) c. Délai de prise en charge du corps pour les transports non programmés (à compter de l'envoi de la demande par l'établissement). (5%) d. Qualité (formations, diplômes) des personnes susceptibles d'exécution les prestations. (5%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH de Fismes
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH de Fismes. L'accord-cadre est multi-attributaires.”
Code postal: 51170
Ville: Fismes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CHU de Reims ou d'un établissement de l'EPSMM se situant dans l'enceinte du CHU de Reims
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CHU de Reims ou d'un établissement de l'EPSMM se situant dans l'enceinte du CHU de Reims....”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: LOT 12
Titre: Transport Assis Professionnalisé - au départ ou à destination du CH de Chalons-en-Champagne
Description du marché:
“Transport Assis Professionnalisé - au départ ou à destination du CH de Chalons-en-Champagne. L'accord-cadre est multi-attributaires.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: LOT 10
Titre: Transport Assis Professionnalisé - au départ ou à destination du CH de Fismes.
Description du marché:
“Transport Assis Professionnalisé - au départ ou à destination du CH de Fismes. L'accord-cadre est multi-attributaires.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociétale des entreprises
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH d'Epernay.
Description du marché:
“Transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH d'Epernay. L'accord-cadre est multi-attributaires.”
Code postal: 51200
Ville: Epernay
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Numéro de contrat: 24-0127 LOT 4
Date de conclusion du contrat: 2024-02-13 📅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE SAM 51 LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SAM 51
Nom et adresse du contractant
Nom: SAM 51
Numéro d'enregistrement national: W512001549
Code postal: 51400
Commune postale: Mourmelon le grand
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sam51@rassur.org 📧
Téléphone: 0616762224 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: OFFRE 3A ROUSSEL LOT 23
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 3A ROUSSEL
Nom et adresse du contractant
Nom: 3A Roussel
Numéro d'enregistrement national: 89177143800019
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Courrier électronique: contact@ambulance-roussel.com 📧
Téléphone: 0326081836 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: OFFRE DEWITTE FRERES LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dewitte freres
Nom et adresse du contractant
Nom: Dewitte freres
Numéro d'enregistrement national: 38969083500035
Code postal: 51200
Commune postale: Epernay
Courrier électronique: dewittedg@orange.fr 📧
Téléphone: 0326595260 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: OFFRE DEWITTE FRERES LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: OFFRE SAM 51 LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: OFFRE DEWITTE FRERES LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: OFFRE SAM 51 LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: OFFRE DEWITTE FRERES LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

1️⃣1️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: OFFRE 3A ROUSSEL LOT 2

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: OFFRE SAM 51 LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: OFFRE SAM 51 LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: OFFRE SAM 51 LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

1️⃣5️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: OFFRE AMBULANCES WAGLER LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ambulances wagler
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances wagler
Numéro d'enregistrement national: 53928360600025
Code postal: 51800
Commune postale: Sainte Menehould
Courrier électronique: sebastien.grulet17@orange.fr 📧
Téléphone: 03 26 60 88 22 📞

1️⃣6️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE SAM 51 LOT 5

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant de l’offre: OFFRE DEWITTE FRERES LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

1️⃣9️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Identifiant de l’offre: OFFRE DEWITTE FRERES LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

2️⃣0️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE AMBULANCES RALITE LOT 4
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ambulances ralite
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances RALITE
Numéro d'enregistrement national: 74996617200035
Code postal: 51520
Commune postale: Saint Martin sur le Pré
Courrier électronique: ralite@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0326651722 📞

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: OFFRE 3A ROUSSEL LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

2️⃣3️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE DEWITTE FRERES LOT 2

2️⃣4️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE SAM 51 LOT 7

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: OFFRE SAM 51 LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

2️⃣6️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE SAM 51 LOT 1

2️⃣7️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE AMBULANCES RALITE LOT 12

2️⃣8️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE SAM 51 LOT 13

2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Identifiant de l’offre: OFFRE AG SERVICES FUNERAIRES LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ag services funeraires
Nom et adresse du contractant
Nom: Ag services funeraires
Numéro d'enregistrement national: 79868731500019
Code postal: 51500
Commune postale: Ludes
Courrier électronique: a.g.servicesfuneraires@gmail.com 📧
Téléphone: 0668406006 📞

3️⃣0️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE DEWITTE FRERES LOT 3

3️⃣1️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE DEWITTE FRERES LOT 10

3️⃣2️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE DEWITTE FRERES LOT 9

3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

3️⃣4️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE DEWITTE FRERES LOT 23

3️⃣5️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE DEWITTE FRERES LOT 11

3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: 0326832531 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché visé, lequel est consultable, conformément aux dispositions du Code des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-champagne cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel : Article L55113 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”    Afficher plus
Source: OJS 2024/S 104-318618 (2024-05-29)