TRANSPORTS SANITAIRES POUR LE GHT GRAND PARIS NORD-EST
GHT GPNE
La réalisation des transports de patients hospitalisés, prescrits par l’un des établissements membres du GHT Grand Paris Nord-Est, au moyen d’ambulances médicalisées ou paramédicalisées, de véhicules bariatriques, de TPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite) ou de taxis conventionnés, conformément aux dispositions de l’article 80 de la loi de financement de la Sécurité sociale.
Date limiteDeadline 2026-09-04
Qui ?- • GHT GPNE
- • Services de santé divers › Services ambulanciers
- • Services de transport routier › Services de taxi
- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires pour le ght grand paris nord-est
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport de patients en ambulance agréé paramédicalisée pédiatriques et adultes pour l’ensemble du GHT GPNE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 17 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport de patients en ambulance agréé médicalisée adultes pour l’ensemble du GHT GPNE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport de patients en ambulance agréé bariatriques pour l’ensemble du GHT GPNE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport de patients assis en taxi conventionné pour l’ensemble du GHT GPNE
Description du marché: Transport de patients assis en taxi conventionné pour l’ensemble du GHT GPNE
Produits/services: Services de taxi 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) en véhicule conventionné pour l'ensemble du GHT GPNE
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ght gpne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 rue Général Leclerc
Code postal: 93370
Commune postale: Montfermeil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats
Courrier électronique: ght.cellules-des-marches@ght-gpne.fr 📧
Téléphone: +33 788334046 📞
URL: https://www.ght-gpne.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944400?orgAcronyme=a1j 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944400?orgAcronyme=a1j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 145-528597 (2026-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires pour le ght grand paris nord-est
Numéro de référence:
2600014
Brève description:
La réalisation des transports de patients hospitalisés, prescrits par l’un des établissements membres du GHT Grand Paris Nord-Est, au moyen d’ambulances médicalisées ou paramédicalisées, de véhicules bariatriques, de TPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite) ou de taxis conventionnés, conformément aux dispositions de l’article 80 de la loi de financement de la Sécurité sociale.
Afficher plus
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transport de patients en ambulance agréé paramédicalisée pédiatriques et adultes pour l’ensemble du GHT GPNE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Transport de patients en ambulance agréé paramédicalisée pédiatriques et adultes pour l’ensemble du GHT GPNE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 17 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transport de patients en ambulance agréé médicalisée adultes pour l’ensemble du GHT GPNE
Description du marché:
Transport de patients en ambulance agréé médicalisée adultes pour l’ensemble du GHT GPNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Transport de patients en ambulance agréé bariatriques pour l’ensemble du GHT GPNE
Description du marché:
Transport de patients en ambulance agréé bariatriques pour l’ensemble du GHT GPNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Transport de patients assis en taxi conventionné pour l’ensemble du GHT GPNE
Description du marché: Transport de patients assis en taxi conventionné pour l’ensemble du GHT GPNE
Produits/services: Services de taxi 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) en véhicule conventionné pour l'ensemble du GHT GPNE
Description du marché:
Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) en véhicule conventionné pour l'ensemble du GHT GPNE
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ght gpne
Numéro d'enregistrement national:
20001803400013
Adresse postale: 10 rue Général Leclerc
Code postal: 93370
Commune postale: Montfermeil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats
Courrier électronique: ght.cellules-des-marches@ght-gpne.fr 📧
Téléphone: +33 788334046 📞
URL: https://www.ght-gpne.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944400?orgAcronyme=a1j 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944400?orgAcronyme=a1j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
20001803400088
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 145-528597 (2026-07-29)
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