transport et traitement des sous-produits de la balayeuse et curage des reseaux
Commune de Bressuire
déchets de balayeuse issus du balayage des voiries où s'accumulent des fractions plus ou moins grossières (poussières, sables, graviers, feuilles mortes, plastique, petits papiers, mégots, et autres menus débris, etc.)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et traitement du sol
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Nettoyage et traitement du sol 📦
Code CPV supplémentaire: Nettoyage et traitement du sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Poitou-Charentes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de bressuire
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville CS 20080
Code postal: 79302
Commune postale: Bressuire
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bressuire.fr 🌏
Courrier électronique: service.marchespublics@ville-bressuire.fr 📧
Téléphone: +33 549804980 📞
Fax: +33 549741635 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-717512
Numéro JO-S: 228
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: il se fera à partir des zones de stockage sur Bressuire, Mauléon et Thouars
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: bressuire
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21790049700017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 Rue de Blossac - bP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 228-717512 (2023-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et traitement du sol
Brève description:
déchets de balayeuse issus du balayage des voiries où s'accumulent des fractions plus ou moins grossières (poussières, sables, graviers, feuilles mortes, plastique, petits papiers, mégots, et autres menus débris, etc.)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Nettoyage et traitement du sol 📦
Code CPV supplémentaire: Nettoyage et traitement du sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Poitou-Charentes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de bressuire
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville CS 20080
Code postal: 79302
Commune postale: Bressuire
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bressuire.fr 🌏
Courrier électronique: service.marchespublics@ville-bressuire.fr 📧
Téléphone: +33 549804980 📞
Fax: +33 549741635 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-717512
Numéro JO-S: 228
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Brève description:
la prestation comprend le transport, la réception, le blocage,le traitement des déchets de balayeuse mécanique
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
cet accord-cadre prendra effet à partir de sa notification et pour une durée d'un an. A l'issue de cette première période, l'accord cadre pourra être reconduit 3 fois 1 an de façon tacite pour une durée de 12 mois, avec une durée maximale de 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: il se fera à partir des zones de stockage sur Bressuire, Mauléon et Thouars
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les déchets de balayeuse sont des déchets issus du balayage des voiries où s'accumulent des fractions plus ou moins grossières (poussières, sables, graviers, feuilles mortes, plastique, petits papiers, mégots, et autres menus débris, etc.)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: bressuire
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21790049700017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 Rue de Blossac - bP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 228-717512 (2023-11-22)
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