Objet Champ d'application du marché
Titre: transport et traitement des déchets issus des déchetteries
AODECHETTERIES202310
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“transport et traitement des déchets issus des déchetteries d'avesnelles et de Solre-Le-Château” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement des encombrants, des incinérables et du bois issus des déchèteries” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“la prestation du lot 1 "Transport et traitement des encombrants, des incinérables et du bois issus des déchèteries" comprend les services suivants :
- La...”
Description du marché
la prestation du lot 1 "Transport et traitement des encombrants, des incinérables et du bois issus des déchèteries" comprend les services suivants :
- La mise à disposition de bennes pour les 3 flux au sein des 2 déchetteries ;
- Le transport des bennes encombrants des déchèteries vers l'exutoire proposé ;
- Le traitement des encombrants (pré-traitement valorisation/calibrage) ;
- Après calibrage, le transport des encombrants non valorisable vers le centre de valorisation énergétique désigné par la 3ca (Maubeuge en 2024) ;
- Le transport des bennes incinérables vers le centre de valorisation énergétique désigné par la 3ca (Maubeuge en 2024)
- Le transport des bennes bois
- Le traitement du bois (filières de valorisation) et transport jusqu'à l'unité proposée.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période comprise entre le 1er Janvier 2024 et le 31 Décembre 2025 soit pour une durée de deux (2) an. Il pourra être renouvelé...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période comprise entre le 1er Janvier 2024 et le 31 Décembre 2025 soit pour une durée de deux (2) an. Il pourra être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un (1) an.
A l'échéance du marché, la prolongation de l'année supplémentaire sera effective si la collectivité le notifie par lettre recommandée à l'entreprise, 3 mois avant l'échéance ferme.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport et traitement des ferrailles et batteries issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Description du marché:
“lot 2 :Transport et traitement des ferrailles et batteries issus des déchèteries.
La prestation du lot 2 comprend les services suivants :
- La mise à...”
Description du marché
lot 2 :Transport et traitement des ferrailles et batteries issus des déchèteries.
La prestation du lot 2 comprend les services suivants :
- La mise à disposition de bennes pour la collecte des ferrailles sein des 2 déchetteries,
- la mise à disposition de collecteurs fermés pour les batteries,
- l'enlèvement et transport des bennes ferrailles vers l'exutoire proposé,
- l'enlèvement et transport des batteries vers l'exutoire proposé,
- la valorisation des flux collectés (ferrailles et batteries)
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Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période comprise entre le 1er Janvier 2024 et le 31 Décembre 2025 soit pour une durée de deux (2) an. Il pourra être renouvelé...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période comprise entre le 1er Janvier 2024 et le 31 Décembre 2025 soit pour une durée de deux (2) an. Il pourra être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un (1) an.
A l'échéance du marché, la prolongation de l'année supplémentaire sera effective si la collectivité le notifie par lettre recommandée à l'entreprise, 3 mois avant l'échéance ferme
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport et traitement des emballages souillés issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“pour le Lot 3, la prestation comprend :
- La mise à disposition de 8 conteneurs spécifiques, destinés aux emballages souillés (hors aérosols),
- la mise à...”
Description du marché
pour le Lot 3, la prestation comprend :
- La mise à disposition de 8 conteneurs spécifiques, destinés aux emballages souillés (hors aérosols),
- la mise à disposition d'un conteneur spécifique pour les aérosols,
- l'enlèvement et le transport vers l'exutoire proposé par le prestataire des emballages souillés,
- le traitement de chaque catégorie de déchets
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prise en charge des bennes papiers, cartons et films plastiques, transport des bennes, valorisation des films plastiques et mise en balle de ces flux” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“la prestation du présent lot comprend :
Il est précisé qu'actuellement la 3ca assure en régie la fourniture des bennes destinées à la collecte des flux...”
Description du marché
la prestation du présent lot comprend :
Il est précisé qu'actuellement la 3ca assure en régie la fourniture des bennes destinées à la collecte des flux papiers et films plastiques, ainsi que leur transport. Néanmoins, le présent marché prévoit l'éventualité d'une prise en charge par le prestataire de ces prestations (voir Bpu). Le flux des plastiques se composent de films plastiques, de housses et de films d'emballages.
La prestation du lot 4 comprend les services suivants :
- La mise à disposition de bennes pour la collecte des papiers, cartons, films plastiques sein des 2 déchetteries ;
- L'Enlèvement des bennes cartons et transport vers l'unité proposée ;
- L'Enlèvement des bennes papiers et transport vers l'unité proposée ;
- L'Enlèvement des bennes films plastiques et transport vers l'unité proposée ;
- La pesée et l'accueil au site proposé par le prestataire ou désigné par la 3ca de chaque benne prise en charge ;
- Le cas échéant, la prestation de tri, préalable à la valorisation des matières plastiques ; la filière de valorisation étant proposée par le prestataire ;
- Pour les flux papiers et cartons, le contrôle qualité et le cas échéant le sur-tri permettant une mise en conformité vis à vis des prescriptions des repreneurs ;
- La mise en balles de ces flux,
- le stockage des balles en attente de l'évacuation par les filières de valorisation et chargement des balles sur le camion du repreneur
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport et traitement des gravats issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“pour le lot 5, la prestation comprend :
-La mise à disposition de bennes gravats sur chacune des déchèteries,
-l'enlèvement des bennes gravats sur chacune...”
Description du marché
pour le lot 5, la prestation comprend :
-La mise à disposition de bennes gravats sur chacune des déchèteries,
-l'enlèvement des bennes gravats sur chacune des déchèteries,
-le transport de ces bennes vers l'exutoire proposé par le prestataire,
-le traitement/valorisation
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport et traitement des plâtres issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“la prestation du lot 6 comprend les services suivants :
- la mise à disposition de bennes pour les déchets de plâtre au sein des 2 déchetteries ;
-...”
Description du marché
la prestation du lot 6 comprend les services suivants :
- la mise à disposition de bennes pour les déchets de plâtre au sein des 2 déchetteries ;
- l'Enlèvement des bennes " déchets de plâtre " (plaques de plâtre...) sur chacune des déchèteries,
- le transport des bennes vers l'exutoire proposé ;
- le traitement des plâtres en vue de leur valorisation
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport et traitement des déchets verts issus des déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le flux " déchets verts " se compose :
- De tontes, dépourvues de tout branchage,
- De tailles dont la section est limitée à 30 cm.
La Communauté de...”
Description du marché
le flux " déchets verts " se compose :
- De tontes, dépourvues de tout branchage,
- De tailles dont la section est limitée à 30 cm.
La Communauté de Communes dispose d'une plateforme de broyage des tailles sur le site de Solre le Château. Ainsi, le flux " taille " de la déchetterie de Solre n'intègre pas la présente prestation. Néanmoins, en cas de panne du broyeur, le prestataire pourra être amené à prendre en charge les bennes tel qu'il le fera pour la déchetterie d'avesnelles.
De plus, une benne " déchets verts en mélange ", propriété de la 3ca, est déposée sur la commune de Prisches, voire d'autres communes. Son transport se fait en régie jusqu'à l'exutoire pressenti par le prestataire du présent lot.
La prestation du lot 7 comprend les services suivants :
- La mise à disposition de bennes pour les déchets verts (tontes et tailles) au sein de la déchetterie d'avesnelles ;
- La mise à disposition de bennes pour les déchets verts (tontes uniquement) au sein de la déchetterie de Solre le Chateau, et pour les tailles occasionnellement ;
- Le transport des bennes vers les exutoires proposés ;
- Le traitement des déchets en vue de leur valorisation.
Il est spécifié qu'une partie des bennes " Tailles " de la déchetterie d'avesnelles pourra être évacuée par le prestataire vers la plateforme de broyage de Solre-Le-Château pour un broyage en régie.
enfin, depuis avril 2022, la 3ca a contractualisé avec la société CERGA, domiciliée Ferme de la Motte à Liessies- (59740) qui dispose d'une unité de méthanisation. Celle-Ci, située au 56 bis rue Clémenceau à LIESSIES, constitue le lieu de dépôt des tontes provenant des déchetteries d'avesnelles et de Solre-Le-Château pour intégration au digesteur. Le prestataire sera chargé d'acheminer les bennes jusqu'au site de méthanisation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 43 rue Cambrésienne à AVESNES-SUR-HELPE
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de LILLE
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: https://marchespublics596280.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de LILLE
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: https://marchespublics596280.fr🌏
Source: OJS 2023/S 198-617774 (2023-10-09)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“transport et traitement des déchets issus des déchetteries d'avesnelles et de Solre le Château : le marché est composé de 7 lots”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“transport et traitement des encombrants, des incinérables et du bois issus des déchèteries d'avesnelles et de Solre le Château” Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“transport et traitement des ferrailles et batteries issus des déchèteries d'avesnelles et de Solre le Château”
Description du marché:
“transport et traitement des emballages souillés issus des déchèteries d'avesnelles et de Solre le Château”
Description du marché:
“prise en charge des bennes papiers, cartons et films plastiques, transport des bennes, valorisation des films plastiques et mise en balle de ces flux -...”
Description du marché
prise en charge des bennes papiers, cartons et films plastiques, transport des bennes, valorisation des films plastiques et mise en balle de ces flux - avesnelles et de Solre le Château
Afficher plus
Description du marché:
“transport et traitement des gravats issus des déchèteries d'avesnelles et de Solre le Château”
Description du marché:
“transport et traitement des plâtres issus des déchèteries d'avesnelles et de Solre le Château”
Description du marché:
“transport et traitement des déchets verts issus des déchèteries d'avesnelles et de Solre le Château”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 198-617774
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AODECHETTERIES202310
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transport et traitement des encombrants, des incinérables et du bois issus des déchèteries”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Environnement Services-Recyclage des vallées (Rdv)
Commune postale: Maubeuge
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 101 672 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 101672
Offre la plus élevée: 101672
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transport et traitement des ferrailles et batteries issus des déchèteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: revival
Commune postale: Saint-Saulve
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 43 750 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 15410
Offre la plus élevée: 43750
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: transport et traitement des emballages souillés issus des déchèteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 518 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 20518
Offre la plus élevée: 20518
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“transport et traitement des papiers, des cartons et valorisation des films plastiques issus des déchèteries” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 47 055 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 47055
Offre la plus élevée: 47055
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: transport et traitement des gravats issus des déchèteries
Nom et adresse du contractant
Nom: lorban & Cie SAS
Commune postale: La Longueville
Code postal: 59570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 86 299 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 86299
Offre la plus élevée: 86299
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: transport et traitement des plâtres issus des déchèteries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 21 850 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 21850
Offre la plus élevée: 21850
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: transport et traitement des déchets verts issus des déchèteries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 605 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 60605
Offre la plus élevée: 60605
Source: OJS 2024/S 006-011659 (2024-01-04)