les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation concerne le transport et le traitement des déchets selon leur nature. Elle se décompose en 6 lots distincts
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: transport Et Traitement Des Dechets
2023-Ser-14
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”
Brève description
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation concerne le transport et le traitement des déchets selon leur nature. Elle se décompose en 6 lots distincts
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Valeur estimée hors TVA: EUR 22 622 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement des déchets verts broyés issus d'agde tonnage annuel mini de 3000 t et maxide 18000 t” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre du Sictom Pezenas-Agde 34120 - nezignan L'Eveque
Description du marché:
“transport et traitement des déchets verts broyés issus des déchèteries et de la plateforme d'agde pour un tonnage annuel minimum de 3000 tonnes et maximum...”
Description du marché
transport et traitement des déchets verts broyés issus des déchèteries et de la plateforme d'agde pour un tonnage annuel minimum de 3000 tonnes et maximum de 18000 tonnes.Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 800 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des encombrants issus des déchèteries du territoire tonnage annuel mini de 6000 t et maxi de 18000 t” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“traitement des encombrants issus des déchèteries du territoire pour un tonnage annuel minimum de 6000 tonnes et maximum de 18000 tonnes.Montant Ht estimé du...”
Description du marché
traitement des encombrants issus des déchèteries du territoire pour un tonnage annuel minimum de 6000 tonnes et maximum de 18000 tonnes.Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 808 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 808 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement par valorisation énergétique refus de tri sans minimum et annuel maxi de 1500 t” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“transport et traitement par valorisation énergétique des refus de tri sans minimum et pour un tonnage annuel maximum de 1500 tonnes.Montant Ht estimé du lot...”
Description du marché
transport et traitement par valorisation énergétique des refus de tri sans minimum et pour un tonnage annuel maximum de 1500 tonnes.Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 936 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 936 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport des ordures ménagères et déchets assimilés depuis Quai de transfert de Pezenas jusqu'au site de Valohe tonnage annuel mini de 5000 t et maxi de 25000 t”
Titre
transport des ordures ménagères et déchets assimilés depuis Quai de transfert de Pezenas jusqu'au site de Valohe tonnage annuel mini de 5000 t et maxi de 25000 t
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Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“transport des ordures ménagères et déchets assimilés détenus par le Sictom Pézenas Agde depuis le Quai de transfert de Pezenas jusqu'au site de Valohe pour...”
Description du marché
transport des ordures ménagères et déchets assimilés détenus par le Sictom Pézenas Agde depuis le Quai de transfert de Pezenas jusqu'au site de Valohe pour un tonnage annuel minimum de 5000 tonnes et maximum de 25000 tonnesmontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 880 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport des ordures ménagères et déchets assimilés depuis le Quai de transfert d'agde jusqu'au site de Valohe tonnage annuel mini de 10000 t et maxi de 35000 t”
Titre
transport des ordures ménagères et déchets assimilés depuis le Quai de transfert d'agde jusqu'au site de Valohe tonnage annuel mini de 10000 t et maxi de 35000 t
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“transport des ordures ménagères et déchets assimilés détenus par le Sictom Pézenas Agde depuis le Quai de transfert d'agde jusqu'au site de Valohe pour un...”
Description du marché
transport des ordures ménagères et déchets assimilés détenus par le Sictom Pézenas Agde depuis le Quai de transfert d'agde jusqu'au site de Valohe pour un tonnage annuel minimum de 10000 tonnes et maximum de 35000 tonnesmontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 198 400,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 198 400 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement des ordures ménagères et déchets assimilés issus des centres de transfert d'agde et de Pezenas tonnage annuel sans mini et avec maxi...”
Titre
transport et traitement des ordures ménagères et déchets assimilés issus des centres de transfert d'agde et de Pezenas tonnage annuel sans mini et avec maxi de 5000 t
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“transport et traitement des ordures ménagères et déchets assimilés détenus par le Sictom Pézenas Agde issus des centres de transfert d'agde et de Pezenas...”
Description du marché
transport et traitement des ordures ménagères et déchets assimilés détenus par le Sictom Pézenas Agde issus des centres de transfert d'agde et de Pezenas pour un tonnage annuel sans minimum et pour un maximum de 5000 tonnesmontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 000 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nézignan l'evêque
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le prochain avis d'appel public à la concurrence sera prévu pour 2027, le présent contrat devant arriver à terme en janvier 2028” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans lesdélais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêtlésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est renduepublique
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Source: OJS 2023/S 170-534694 (2023-08-31)
Avis d'attribution de marché (2023-12-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne le transport et le traitement des déchets selon leur nature. Elle se décompose en 6 lots distincts
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 733 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre du Sictom Pezenas-Agde 34120 Nezignan L'Eveque
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 170-534694
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023ser141
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“transport et traitement des déchets verts broyés issus d'agde tonnage annuel mini de 3000 t et maxide 18000 t”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: alliance Environnement Exploitation
Adresse postale: 130 Rue Clement Ader
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 468 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023ser142
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“traitement des encombrants issus des déchèteries du territoire tonnage annuel mini de 6000 t et maxi de 18000 t” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: paprec France
Adresse postale: 3 Rue Pascal
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 313 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023ser14
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“transport et traitement par valorisation énergétique refus de tri sans minimum et annuel maxi de 1500 t” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 313 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
4️⃣
Numéro de contrat: 2023ser144
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“transport des ordures ménagères et déchets assimilés depuis Quai de transfert de Pezenas jusqu'au site de Valohe tonnage annuel mini de 5000 t et maxi de 25000 t”
Titre
transport des ordures ménagères et déchets assimilés depuis Quai de transfert de Pezenas jusqu'au site de Valohe tonnage annuel mini de 5000 t et maxi de 25000 t
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: transports Gentes Jacky
Adresse postale: route De Bellegarde
Commune postale: Manduel
Code postal: 30129
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023ser145
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“transport des ordures ménagères et déchets assimilés depuis le Quai de transfert d'agde jusqu'au site de Valohe tonnage annuel mini de 10000 t et maxi de 35000 t”
Titre
transport des ordures ménagères et déchets assimilés depuis le Quai de transfert d'agde jusqu'au site de Valohe tonnage annuel mini de 10000 t et maxi de 35000 t
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 600 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023ser146
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“transport et traitement des ordures ménagères et déchets assimilés issus des centres de transfert d'agde et de Pezenas tonnage annuel sans mini et avec maxi...”
Titre
transport et traitement des ordures ménagères et déchets assimilés issus des centres de transfert d'agde et de Pezenas tonnage annuel sans mini et avec maxi de 5000 t
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: onyx Languedoc Roussillon
Adresse postale: 765 Av Henri Becquerel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰
Source: OJS 2023/S 247-780072 (2023-12-19)